CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

667 résultats pour « agent général »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f3186bcdc6046d4710bf93

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES 23/04/2026 JUGEMENT DU VINGT-TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026F410 Numéro de Procédure collective

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture

69d3e7d6cdc6046d47503d74

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

L'achat, la vente et l'installation sur site de mobilier, l'équipement de bureaux, d'amphithéâtres et auditorium, la distribution et l'implantation de mobilier design, l'agencement d'intérieur, la réalisation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da567dcdc6046d47e16ee7

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU HAVRE JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F129 Numéro de Procédure collective : [Immatriculation 1] CONVERSION DE LA PROCEDURE

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69f0830fcdc6046d47d1ffd9

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

mandataire de justice ; L'entreprise débitrice régulièrement convoquée ; OUVRE le redressement judiciaire (article L. 681-2 III du code de commerce) de l'EI : Madame [M] [O] [Z] [Adresse 4] Activité : Agent

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e91dcfcdc6046d472d2586

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SOCIETE GENERALE est en relation de clientèle avec KPN CONSULTING au titre d'un compte-courant professionnel n° [XXXXXXXXXX01], selon convention signée dans les livres de SOCIETE GENERALE, agence Suresnes

Source officielle
TCOM

Chambre 16

69bef085cdc6046d47794c87

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Par ailleurs, les conditions générales annexées aux bons de confirmation précisent qu'en général, les instructions et les détails relatifs aux connaissements sont demandés par le service « Documentation

Source officielle
TCOM

AFFAIRES MISES EN DELIBERE

69e70535cdc6046d47f9e865

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

LES FAITS L'agence de [Localité 3] de la banque Kolb, aujourd'hui Société Générale est rentrée en relation avec la société [Localité 2] dont le gérant était Monsieur [O] [T].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b03269cdc6046d47299d70

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 08/01/2025 JUGEMENT DU HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024F18802024OP2556 Numéro de Procédure collective : 2025RJ1 JUGEMENT D'OUVERTURE

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69bd9560cdc6046d475d34fe

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Tribunal de commerce d'Aubenas Deuxième chambre Au nom du peuple français Jugement du 28/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 002477 Débiteur(s): AL.MA (SARL) [Adresse 1] Représentant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a14a44cdc6046d47e473ae

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

2024F02994 - 2500700015/1 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024F2994 Numéro de Procédure collective : 2025RJ9 Jugement PC ouverture

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d2c124cdc6046d473bf4ce

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Faits et procédure Activité de la société Créée le 22/01/2001, la SARL [H] IMMOBILIER, dont le siège social est situé [Adresse 1] (ci-après dénommée « la Société » ou « l'Agence ») exploite un fonds

Source officielle
TCOM

DELIBERE 4EME CHAMBRE

69ad0a63cdc6046d47e8eae4

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La société COHERENCE COMMUNICATION agence de communication digitale est spécialisée dans la conception de site internet et de web communication.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69ea04eacdc6046d473ee9ba

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

83 », spécialisée dans la location de véhicules avec chauffeur VTC et petit bricolage dont le siège social est [Adresse 4] ; Attendu qu'en date du 12/12/2023, il a signé avec la société COHERENCE, agence

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

6a18272acdc6046d473a17f6

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

représentation à long terme de ses artistes (peintres, photographes, sculpteurs), en leur offrant des espaces d'exposition dédiés et une visibilité internationale via des réseaux ciblés ; Art Trope Agency : agence

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1a946cdc6046d47ee1c82

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F5 Références : La SAS CRYSTALIS - 2026RJ3 DEBITEUR : La SAS CRYSTALIS

Source officielle
TCOM

Chambre 14

69d8b537cdc6046d47bec0b4

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

[D] BEAUTY prétend, qu'à la suite d'un changement de domiciliation bancaire elle aurait communiqué, en main propre, à son conseiller au sein de l'agence bancaire son nouveau relevé d'identité bancaire

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a65e99cdc6046d47513428

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le 30 août 2022, Monsieur [C] [L], agent commercial de la société GLOBIMPEX, a remis une offre de vente de pellets de bois à la société SDM.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1a73fcdc6046d47edef33

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

2025R00036 - 2518800002/1 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES ORDONNANCE DU SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2025R36 Demandeur(s) : La SAS SUD PREVENTION SECURITE

Source officielle
TCOM

Fond

69f31468cdc6046d47106a79

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Cette acquisition a été réalisée au moyen d'un crédit-bail auprès de l'agence de la SA LIXXBAIL sise à [Localité 2].

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 5

69f0855ecdc6046d47d22d81

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

* LES FAITS La société SAS SAMSIC est une agence de travail temporaire.

Source officielle

Page 18 sur 34

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC191 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

AGENT GENERAL DE MATERIELS - AGEMAT

SIREN 384181004Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

07/04/2026

Voir →

Modifications diverses

AGENT GENERAL DE MATERIELS - AGEMAT

SIREN 384181004Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

02/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET SCHNEIDER AGENT GENERAL D'ASSURANCES SARL

SIREN 430131060Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

24/03/2026

Voir →

Modifications diverses

HVA AGENT GENERAL

SIREN 503884322Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

16/01/2026

Voir →

Créations

CARPRASSUR MONTARGIS AGENT GENERAL

SIREN 995292000Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

28/12/2025

Voir →