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583 résultats pour « Emiel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

3ème B

69e207dbcdc6046d478e5ab1

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Jean-François OUDET, Juges, assistés de Mme Emilie VEMCLEFS, commis greffier assermenté, DELIBERE par ces mêmes juges, le jugement étant prononcé par sa mise à disposition au Greffe de la juridiction

Source officielle

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Annonces BODACC105 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

EMIEL EVENTS

SIREN 982565079Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

02/08/2026

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Dépôts des comptes

EMIEL & CO

SIREN 953969144Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

28/07/2026

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Créations

Dillen, Peter Emiel Augusta

SIREN 106526858Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

28/06/2026

Voir →

Créations

EMIEL, Frédéric, Frédéric Emiel

SIREN 832148688Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

28/02/2026

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Dépôts des comptes

EMIEL

SIREN 480734433Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

07/11/2025

Voir →

TCOM

3ème B

69dc8d68cdc6046d470e3f79

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Nicolas FELDKIRCHER, Juges, assistés de Mme Emilie VEMCLEFS, commis greffier assermenté, DELIBERE par ces mêmes juges, le jugement étant prononcé par sa mise à disposition au Greffe de la juridiction

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cda6ddcdc6046d47cc178e

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

presse française des jeux relais colis, Prise en la personne de monsieur [I] [X] [E] [B], dirigeant, non comparant, et de madame [Z] [C] [D] [B] ,dirigeant, non comparant et représenté par maître Emilie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69dff151cdc6046d475f4321

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 19/01/2026 9ème Chambre N° RG: 2026P00022 SAS [J] contre SAS AB MOTORS DEMANDEUR SAS [J] [Adresse 1] comparant par Me Emilie ASSOUS [Adresse 2] DEFENDEUR

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69fdcc67cdc6046d47097f57

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

HOTELIERE DE GESTION CHG [Adresse 1] [Localité 1] RCS [Localité 2] : 401100078 2024 B 4996 Représentant légal : SHELTER FJB 17 PLACE DES REFLETS [Localité 3] [Localité 1], Président comparant par Me Emilie

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

6a044dcccdc6046d47930f3f

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

BLIS (SARL) [Adresse 1] Représentant(s) : ARNAUD Bruno Michel Dominique, non-comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Julien BUSSON Corinne ALBERT Emilie

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

6a044e01cdc6046d47931370

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

005168 Débiteur(s): AL.MA (SARL) [Adresse 1] Représentant(s) : CESTER [P], non-comparante Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Julien BUSSON Corinne ALBERT Emilie

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

6a044e13cdc6046d479314a2

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Débiteur(s): [G] (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Madame BRUEL Mondy, comparante Composition du tribur Président: Juges : al lors des débats et du délibéré : Julien BUSSON Corinne ALBERT Emilie

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

6a045216cdc6046d479374c1

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

[R] [Y] [B] (EI) [Adresse 1] Représentant(s): Non-comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Julien BUSSON Juges: Corinne ALBERT Emilie DUSSERE Greffier lors des

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ef2eabcdc6046d47b1ddbc

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

: 833 731 755 Présent à l'audience Débats en Chambre du Conseil : Audience du 21/04/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Pascal THOMAS JUGES : Hervé FAIVRE Emilie

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ef2ef5cdc6046d47b1e438

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

: 512 233 479 Présent à l'audience Débats en Chambre du Conseil : Audience du 21/04/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Pascal THOMAS JUGES : Hervé FAIVRE Emilie

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa0a77cdc6046d47a7c9e9

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

les parties en Chambre du Conseil le 29 Octobre 2025, Le Ministère Public ayant été avisé, Et a été rendu en audience publique du même jour par Christophe DUPORTAL, Président de Chambre, Assisté d'Emilie

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa0aa6cdc6046d47a7cc75

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

les parties en Chambre du Conseil le 29 Octobre 2025, Le Ministère Public ayant été avisé, Et a été rendu en audience publique du même jour par Christophe DUPORTAL, Président de Chambre, Assisté d'Emilie

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa0afccdc6046d47a7d9f2

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

les parties en Chambre du Conseil le 29 Octobre 2025, Le Ministère Public ayant été avisé, Et a été rendu en audience publique du même jour par Christophe DUPORTAL, Président de Chambre, Assisté d'Emilie

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa0b3ccdc6046d47a7ebde

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

CHARPENTIER, Juges, Qui ont entendu les parties en Chambre du Conseil le 7 janvier 2026, Et a été rendu en audience publique du même jour par Christophe DUPORTAL, Président de Chambre, Assisté d'Emilie

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa1dbfcdc6046d47a94801

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

CHARPENTIER, Juges, Qui ont entendu les parties en Chambre du Conseil le 7 janvier 2026, Et a été rendu en audience publique du même jour par Christophe DUPORTAL, Président de Chambre, Assisté d'Emilie

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TCOM

MERCREDI

69aa1e5dcdc6046d47a95257

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

CHARPENTIER, Juges, Qui ont entendu les parties en Chambre du Conseil le 7 janvier 2026, Et a été rendu en audience publique du même jour par Christophe DUPORTAL, Président de Chambre, Assisté d'Emilie

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TCOM

1ère B

69dc95cbcdc6046d470ee526

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Aymeric CAUVEL DE BEAUVILLE, Président et par Mme Emilie VEMCLEFS, commis greffier assermenté.

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TCOM

Trib. de Commerce

69c94c4fcdc6046d4768f890

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

ET * La SAS ADFM BATIMENT immatriculée au RCS d'Arras sous le numéro SIREN 829.594.530 ayant son siège social 6 rue Emile Combes - 62300 Lens, prise en la personne de son Président domicilié en cette

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TCOM

.

6a0bbc0ecdc6046d4723442c

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Loi 2005 : Demande d'ouverture de redressement judiciaire Montant principal du titre exécutoire : 39.320,23€ € IDENTIFICATION DU DEMANDEUR : SAS AXIANE MEUNERIE [Adresse 1] Représentée par : Me Emilie

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