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525 résultats pour « Messaguer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

6a0c53accdc6046d472f5b3b

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Olivier BOIJOUX Président d'audience, Messieurs Jean-Samuel CORDEAU, Luc MEURIN, Pierre-Emmanuel BOUARD et Véronique BROUARD Juges, assistés de Me Pierre-Olivier HULIN Greffier associé, lesdits juges ayant

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TCOM

Chambre 2-3

6a182603cdc6046d473a01b6

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Messieurs [U] [X] et [D] [Y], respectivement président et directeur général de la SAS HOME 6, ont ainsi régularisé une déclaration de cessation des paiements.

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a81513cdc6046d477881c8

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL La SAS U.T.S. a déclaré exercer l'activité suivante : transport sanguin, transport biologique, transport public routier de marchandises, tous transports express et messagerie ; location

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TCOM

contentieux - première chambre

69bca8b9cdc6046d4745a9dd

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

n'a pas fait l'objet d'un engagement contractuel, il en est de même concernant l'aménagement de la cuisine des époux [M], même si de nombreux échanges techniques entre les parties sont adressés par messages

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TCOM

Référés

6a0f90c3cdc6046d4780ac9d

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

intervenus à compter du 1 er juin 2024 et jusqu'au 31 mars 2025, notamment par email, SMS, LinkedIn, Whatsapp, entre Madame [H] [V] épouse [G] et : * Les dirigeants fondateurs de la société [O], Messieurs

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TCOM

chambre 1-14

69d104eacdc6046d47178b8c

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

selon les dispositions de l'article 659 du CPC ; qu'il apparait que parmi les diligences, le commissaire de justice a tenté à plusieurs reprises de contacter monsieur [C] par téléphone et a laissé des messages

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TCOM

Trib. de Commerce

69cd21b4cdc6046d47bd2536

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

* Pièce n°9 28/04/2025 Courriel de rappel des faits faisant suite à un message de BBM n'apportant aucune justification pour la facture contestée.

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TCOM

Procédures collectives (Chambre du Conseil)

69e72fd9cdc6046d47fd3e62

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Depuis lors, l'Administrateur judiciaire n'a reçu aucune nouvelle, malgré des messages téléphoniques pour fixer un nouveau rendez-vous.

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TCOM

Chambre 17

69bf11b8cdc6046d477b93ff

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La société OKB FILMS produit aux débats des copies de messages adressés à « [J] [Q] » les 29 novembre, 8 décembre, 19 décembre et 27 décembre 2023 et les 5 février et 16 avril 2024 faisant état des retards

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TCOM

CHAMBRE 10

6a0c07c8cdc6046d472929bd

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

La société [K] indique dans son message que ce montant correspond au maximum de ses capacités de trésorerie mais n'en apporte aucunement la preuve.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a0deb8cdc6046d47dc7eeb

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Sur le SMS adressé à la clientèle, il convient de relever qu'il a été constaté par huissier, mais que ledit constat ne comporte pas de liste de diffusion ; de sorte que l'on ne peut dire à qui le message

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TCOM

CHAMBRE DES DELIBERES - CONTENTIEUX

SARL C'NET SERVICES PROc/SASU MPH - CUISINE AVIVA

69ab08cecdc6046d47bf2951

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Dès lors et jusqu'au 21 avril 2021, plus aucun échange entre les parties n'est allégué, à l'exception d'un message du 23 février 2021 par lequel la SARL C'NET SERVICES PRO informe la SASU MPH-CUISINE AVIVA

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c40822cdc6046d47eb0627

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

GEODIS D&E MEDITERRANEE est une SAS immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Montpellier sous le numéro B 306 731 688, ayant pour activité le transport routier de marchandises, la messagerie

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TCOM

Chambre 05

69f2f59ecdc6046d470de9dd

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Cependant, force est de constater que la pièce jointe est émise par DAW; que le lien avec TRADE PEINTURE ne s'explique pas sans information complémentaire ; enfin, qu'aucune signature ou message émanant

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Trib. de Commerce

69f33d58cdc6046d4713e90d

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

lesquels contiennent les données de l'exercice précédent ; ATTENDU que le 10 décembre 2025, soit 2 jours après la notification du licenciement, FORTIL GROUP a adressé à Monsieur [X] un courrier et un message

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TCOM

chambre 1-14

69cf5e90cdc6046d47f3b0e0

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

En septembre 2023, [W] [Z] constatait que les accès à la messagerie STARBURST avait été bloqués et envoyait les 7 et 22 septembre des courriers de mise en demeure à [Y] [C] indiquant, sauf rétablissement

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TCOM

contentieux - première chambre

69a1bc8acdc6046d47f0a132

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Bien qu'il ne s'agisse pas d'une mise en demeure formelle au sens strict (acte recommandé ou acte d'huissier), ce message constitue une interpellation suffisante au sens de l'article 1344 du Code civil

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TCOM

R E F E R E

69a30b6ccdc6046d470c5ff5

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il est d'autre part avéré que la SAS STEPH INVESTISSEMENT a confié son véhicule en avril 2022 à la SAS SAVVIC AUTO (Ford [Localité 1]) pour résoudre le problème suivant : « le message surchauffe moteur

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TCOM

SALON D'HONNEUR

69a44123cdc6046d4725053f

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de la présente ordonnance EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE : Le 2 décembre 2021, la société COGEPART GROUPE acquiert la société FINANCIERE D'INVESTISSEMENT, qui détient elle-même la société MESSAGERIE

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69da0f95cdc6046d47dca2cd

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

S'en sont suivi de nombreux échanges par messagerie et par mail portant sur l'avancement du projet. Madame [T] se plaint du non-respect des engagements de la société DEPILATOCOSMETICS.

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