CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

79 résultats pour « Aaron »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69da4fe2cdc6046d47e0dc48

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

] [L] et Maître [Q] [C] – HFW- [Adresse 22] [Adresse 23] Maître [V] [B] - SCP [B] DOIN - [Adresse 24] * Maître [I] [H] es qualité de liquidateur du fonds de limitation constitué par la société CHEM ARGON

Source officielle

Page 2 sur 4

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 830 résultats

Journal officiel
Créations

Compere, Aaronn Wayne

SIREN 107345498Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

22/07/2026

Voir →

Créations

BOUKAIA, Aaron

SIREN 106951197Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

22/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AARON AALBORG FRANCE

SIREN 420442675Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

19/07/2026

Voir →

Créations

Dubois, Aaron

SIREN 107220337Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

17/07/2026

Voir →

Procédures collectives

AARON AUTO

SIREN 819254301Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

17/07/2026

Voir →

TCOM

Trib. de Commerce

69aeda51cdc6046d470b2cc1

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Sont intervenus ou ont été appelés aux débats : * La société KYLA [Adresse 1] représentée par son dirigeant de droit Pepresentee par son atrigeant de aron Monsieur [S] [Z] [O] [U] -[Adresse 2] * Maître

Source officielle
TCOM

REFERE 4ème mercredi

69eb622dcdc6046d475fffda

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Elle a également produit deux rapports d'expertise, l'un de JLL et l'autre d'ARROW Immobilier, estimant la valeur de l'immeuble entre 9,8 et 10,7 millions d'euros.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d4ac61cdc6046d47602b00

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[E] [R] Copies : elle-même représentée par sa présidente la SARL ARROW & CO * SELARL 2M ETASSOCIES en la personne de Me [G] [J] -SAS GEMMJ en la personne de SAS à associé unique [Adresse 1] CONVERSION

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69acf45bcdc6046d47e708fa

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Par acte sous seing privé en date du 13 avril 2023, la société LA BRASSERIE DES AROMES a consenti un nantissement sur son fonds de commerce à la Banque pour un montant de 35 000 €.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d972c5cdc6046d47d13460

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SAS VEDETTES DE [Localité 1], dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 490628955 2) SAS AFLO, dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 952948115 Parties défenderesses : assistée de Me Henri ARAN

Source officielle
TCOM

1ère B

69dc92a1cdc6046d470ea5a4

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Représentée par Me Isabelle MARTINS, Avocate au Barreau de MELUN, Plaidante, et par Me Benjamin Arron COHEN, Avocat au Barreau de PARIS, Plaidant D'UNE PART, ET : * La SAS CLASS'LITERIE, immatriculée

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69cf47fecdc6046d47f049f9

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS 10 ème CHAMBRE JUGEMENT PRONONCE LE 22/01/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024006351 ENTRE : SAS IM PARE - BRISE, dont le siège social est 35, Square Raymond Aron

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1ea59cdc6046d47f490e8

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

ACTIVITES ECONOMIQUES DU HAVRE JUGEMENT DU VINGT-QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX DESIGNATION D'UN JUGE CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE CONTRAT DE PROCEDURE DANS L'INSTANCE ENTRE : DEMANDEURS : SCI ARION

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e8bccfcdc6046d4720ec5a

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

JUGEMENT PRONONCE LE 22 Octobre 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SASU FRANFINANCE LOCATION 53 Rue du Port Cs 90201 92724 Nanterre Cedex comparant par Me [W] [P] 24 Rue DES BERNARDINS 75005 PARIS et par AARPI ARROW

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a39757cdc6046d471869e8

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

greffe le 03/10/2025 Composition du tribunal lors de l'audience du 03/10/2025 Président : Monsieur Bertrand BIGAY Juges : Monsieur Philippe POINAS Madame Gabrielle FLANDIN-CHOPET Greffier : M adame M arine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a39762cdc6046d47186a8b

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

le 03/10/2025 Composition du tribunal lors de l'audience du 03/10/2025 1 Président : Monsieur Bertrand BIGAY Juges : Monsieur Philippe POINAS Madame Gabrielle FLANDIN-CHOPET Greffier : M adame M arine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69be9e08cdc6046d4770dcb3

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

le 04/07/2025 Composition du tribunal lors de l'audience du 04/07/2025 1 Président : Monsieur Bertrand BIGAY Juges : Monsieur Pierre-Yves RIFFAULT Monsieur Patrice LEM ERCIER Greffier : M adame M arine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a3669acdc6046d4714e429

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

disposition au greffe le 04/04/2025 Composition du tribunal lors de l'audience du 04/04/2025 Président: Monsieur Alain MATTEI Juges : Monsieur Bertrand BIGAY Monsieur Claude MARTINI Greffier : M adame M arine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a368d0cdc6046d47150f1a

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

disposition au greffe le 04/04/2025 Composition du tribunal lors de l'audience du 04/04/2025 Président : Monsieur Alain MATTEI Juges : Monsieur Bertrand BIGAY Monsieur Claude MARTINI Greffier : M adame M arine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a36b36cdc6046d47153d0a

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

disposition au greffe le 04/04/2025 Composition du tribunal lors de l'audience du 04/04/2025 Président : Monsieur Alain MATTEI Juges : Monsieur Bertrand BIGAY Monsieur Claude MARTINI Greffier : M adame M arine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a3917ccdc6046d47180c8e

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

le 03/10/2025 Composition du tribunal lors de l'audience du 03/10/2025 1 Président : Monsieur Bertrand BIGAY Juges : Monsieur Philippe POINAS Madame Gabrielle FLANDIN-CHOPET Greffier : M adame M arine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a3927acdc6046d47181c66

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

greffe le 03/10/2025 Composition du tribunal lors de l'audience du 03/10/2025 Président : Monsieur Bertrand BIGAY Juges : Monsieur Philippe POINAS Madame Gabrielle FLANDIN-CHOPET Greffier : M adame M arine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a39434cdc6046d471837c9

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

greffe le 03/10/2025 Composition du tribunal lors de l'audience du 03/10/2025 Président : Monsieur Bertrand BIGAY Juges : Monsieur Philippe POINAS Madame Gabrielle FLANDIN-CHOPET Greffier : M adame M arine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a3948ccdc6046d47183d44

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

le 03/10/2025 Composition du tribunal lors de l'audience du 03/10/2025 1 Président : Monsieur Bertrand BIGAY Juges : Monsieur Philippe POINAS Madame Gabrielle FLANDIN-CHOPET Greffier : M adame M arine

Source officielle