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28 résultats pour « André Durand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 06

69dec3f6cdc6046d4740e293

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

André MONDOLONI Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme PEQUIGNOT Nadiège, Procureure adjointe Délibérée par les mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES : SANCTIONS/REPORT DATE ECP/EXTENSION/AUTRES DEMANDES - audience publique

69b5de65cdc6046d47b1debd

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Annonces BODACC183 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ANDRE DURAND

SIREN 562620591Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

31/08/2026

Voir →

Modifications diverses

ANDRE DURAND

SIREN 562620591Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

31/07/2026

Voir →

Immatriculations

DURAND, Gwenaël, André, Joseph

SIREN 895233740Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.

18/06/2026

Voir →

Modifications diverses

DURAND, Gwenaël, André, Joseph

SIREN 895233740Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

17/06/2026

Voir →

Modifications diverses

DURAND, Jean-Luc, André

SIREN 428627897Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

07/05/2026

Voir →

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Elle a été à nouveau entendue à l'audience du 13 mai 2025 à laquelle étaient présents : * Maître LANCELLE substituant Maître Charles-André LEFEBVRE, avocat représentant Monsieur [L], es-q Président de

Source officielle
TCOM

Fond 2

69d0d535cdc6046d471465db

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Pierre-André HERVE, Juges, assistés de Mme Laurie DECROIX Greffier, puis délibéré par ces mêmes juges Décision rendue par mise à disposition au Greffe de ce Tribunal, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69ce8f39cdc6046d47df5888

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Brodu Cicurel Meynard Gauthier Marie Avocat (P240) ET : SAS PHILANEDOR, dont le siège social est 34 Boulevard du Jeu de Paume 34000 MONTPELLIER - RCS B 892216144 Partie défenderesse : assistée de Me André

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f2053acdc6046d47f727b8

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Benoît ANDRE M. Laurent THONG VANH La Minute est signée électroniquement par Mme Monika CRESSON, Président et par M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c9743ccdc6046d476e9dda

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 16 octobre 2025 de Monsieur André DIETZ, Président de chambre, de Madame Françoise REUSSE, Juge, et de Monsieur Guillaume MARQUES, Juge, Assistés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b0d2dcdc6046d47133ba8

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

la partie, avec la possibilité de tirer sur les adversaires et obtenir bonus et pénalités durant la course.)

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da4968cdc6046d47e0589e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

LES FAITS ET LA PROCEDURE Le 16 mars 2022, le PBC passait commande auprès de SELECT TIMBER COMPANY d'un lot de bois en provenance du Brésil. Le transport maritime est confié par le chargeur à la com

Résumé IA — à vérifier