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66 résultats pour « BRAJEUX Guillaume »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE DU JUGE CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE

69a3346ecdc6046d4710a063

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

ORID AVOCATS - Maître [F] [E] (Non comparante) SCPI [Z] FONTANIER COMBAREL - Maître [Z] [I] [X] (Non Comparant) * DEFENDEUR (S) : MMA IARD (SA) [Adresse 2] * REPRESENTANT(S) : Cabinet HFW Maître Guillaume

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DU JUGE CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE

69a3347acdc6046d4710e0a0

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Comparante) SCPI [H] [I] [K] - Maître [H] [E] [U] (Non Comparant) * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * DEFENDEUR (S) : MMA IARD (SA) [Adresse 2] LE [Adresse 3] 9 REPRESENTANT(S) : Cabinet HFW - Maître Guillaume

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69c8e879cdc6046d47617985

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LAFORCE, avocat au barreau de Douai, ET La société MMA IARD, SA immatriculée au RCS de, [Localité 3] sous le numéro 440 048 882, ayant son siège social, [Adresse 3], Défendeur Représentant : Maître Guillaume

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69c8e885cdc6046d47617a36

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LAFORCE, avocat au barreau de Douai, EΤ La société MMA IARD, SA immatriculée au RCS de, [Localité 2] sous le numéro 440 048 882, ayant son siège social, [Adresse 3], Défendeur Représentant : Maître Guillaume

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69c8e890cdc6046d47617ae8

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LAFORCE, avocat au barreau de Douai, ET La société MMA IARD, SA immatriculée au RCS de, [Localité 3] sous le numéro 440 048 882, ayant son siège social, [Adresse 3], Défendeur Représentant : Maître Guillaume

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69c8e89ccdc6046d47617bb2

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LAFORCE, avocat au barreau de Douai, ET La société MMA IARD, SA immatriculée au RCS de, [Localité 2] sous le numéro 440 048 882, ayant son siège social, [Adresse 3], Défendeur Représentant : Maître Guillaume

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69c8e8a7cdc6046d47617c99

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LAFORCE, avocat au barreau de Douai, ET La société MMA IARD, SA immatriculée au RCS de, [Localité 3] sous le numéro 440 048 882, ayant son siège social, [Adresse 3], Défendeur Représentant : Maître Guillaume

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69c8e8b2cdc6046d47617d51

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LAFORCE, avocat au barreau de Douai, ET La société MMA IARD, SA immatriculée au RCS de, [Localité 3] sous le numéro 440 048 882, ayant son siège social, [Adresse 3], Défendeur Représentant : Maître Guillaume

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69c8e8becdc6046d47617e03

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LAFORCE, avocat au barreau de Douai, ET La société MMA IARD, SA immatriculée au RCS de, [Localité 3] sous le numéro 440 048 882, ayant son siège social, [Adresse 3], Défendeur Représentant : Maître Guillaume

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69c8e8c9cdc6046d47617eec

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LAFORCE, avocat au barreau de Douai, ET La société MMA IARD, SA immatriculée au RCS de, [Localité 3] sous le numéro 440 048 882, ayant son siège social, [Adresse 3], Défendeur Représentant : Maître Guillaume

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69c8e8d4cdc6046d47617f9e

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LAFORCE, avocat au barreau de Douai, ET La société MMA IARD, SA immatriculée au RCS de, [Localité 3] sous le numéro 440 048 882, ayant son siège social, [Adresse 3], Défendeur Représentant : Maître Guillaume

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3257fcdc6046d4775afdf

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Fany BAIZEAU -[Adresse 3] - Plaidant - ET :- MMA IARD SA[Adresse 4]DÉFENDEUR - représenté(e) parMaître Jérémy NOURDIN -[Adresse 5]- Postulant présent à l'audience -Cabinet HFW, en la personne de Me Guillaume

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a6750bcdc6046d4752d850

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

PARTIE EN DEMANDE, d'une part, ET : La SA MMA IARD immatriculée au RCS de Le Mans sous le numéro 440 048 882 Dont le siège social est [Adresse 2] ReprésentéE par le cabinet HFW en la personne de Me Guillaume

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a67525cdc6046d4752da25

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

PARTIE EN DEMANDE, d'une part, ET : La SA MMA IARD immatriculée au RCS de Le Mans sous le numéro 440 048 882 Dont le siège social est [Adresse 2] Représentée par le cabinet HFW en la personne de Me Guillaume

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a67552cdc6046d4752dcec

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

PARTIE EN DEMANDE, d'une part, ET : La SA MMA IARD immatriculée au RCS de Le Mans sous le numéro 440 048 882 Dont le siège social est [Adresse 2] Représentée par le cabinet HFW en la personne de Me Guillaume

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a67560cdc6046d4752ddd5

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

PARTIE EN DEMANDE, d'une part, ET : La SA MMA IARD immatriculée au RCS de Le Mans sous le numéro 440 048 882 Dont le siège social est [Adresse 2] Représentée par le cabinet HFW en la personne de Me Guillaume

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a6756dcdc6046d4752ded4

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

PARTIE EN DEMANDE, d'une part, ET : La SA MMA IARD immatriculée au RCS de Le Mans sous le numéro 440 048 882 Dont le siège social est [Adresse 2] Représentée par le cabinet HFW en la personne de Me Guillaume

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a675e3cdc6046d4752e602

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

PARTIE EN DEMANDE, d'une part, ET : La SA MMA IARD immatriculée au RCS de Le Mans sous le numéro 440 048 882 Dont le siège social est [Adresse 3] Représentée par le cabinet HFW en la personne de Me Guillaume

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a349ddcdc6046d4712e3d0

Commerce

21 juillet 2025

21 juillet 2025

) EN LA CAUSE DE : [Localité 1] (SASU) [Adresse 1] Comparant par Maître [D] [A] demandeur, suivant ASSIGNATION RPVA CONTRE : MMA IARD (SA) [Adresse 2] Comparant par Maître [E] [P] et Maître Guillaume

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a34a72cdc6046d4712ed2e

Commerce

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Localité 1] (SASU) [Adresse 1] [Localité 2] Comparant par Maître [S] [C] demandeur, suivant ASSIGNATION RPVA CONTRE : MMA IARD (SA) [Adresse 2] Comparant par Maître Véronique DEMICHELIS et Maître Guillaume

Source officielle

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