CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

163 résultats pour « Beaudot »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a80524cdc6046d4776fe49

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

La SELARL BENOIT et Associés - Mandataires judiciaires prise en la personne de Me [B] [Z], mandataire judiciaire, et Monsieur François BEAUDET, jugecommissaire ont comparu.

Source officielle

Page 2 sur 9

← PrécédentSuivant →
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afc3e6cdc6046d471e45db

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

de rôle : 2025 001281 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 11/07/2025 rendu la décision dont la teneur suit : Défendeur : SARL LES TAXIS BEAUCOIS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0af8fcdc6046d47d63d02

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

de loisir RCS [Localité 2] n° 984 725 267 Attendu que le représentant légal de l'entreprise a été appelé à comparaître en chambre du conseil par les soins du Greffe, Attendu que Monsieur Yannick BEAUJON

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69e89ca3cdc6046d471e5b13

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Le Tribunal ayant vu la déclaration de cessation des paiements, le bilan et les pièces annexes déposés au Greffe le 19 mars 2026 par : SAS SABI KIS BEAUTE [Adresse 1] Et ci-après désigné comme étant

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a838d2cdc6046d477c2cf3

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

17.02.2021, la Cour d'Appel de Toulouse a converti la procédure en liquidation judiciaire de : SAS Hermione [Adresse 1] RCS B 830716197 (2017B02730) Ont été désignés : Juge-commissaire : François BEAUDET

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a838decdc6046d477c2dd0

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

17.02.2021, la Cour d'Appel de Toulouse a converti la procédure en liquidation judiciaire de : SAS AXIOM & CIE [Adresse 1] RCS B 498262567 (2007B03109) Ont été désignés : Juge-commissaire : François BEAUDET

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a84df1cdc6046d477ece9d

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

commerce, * d'ouvrir une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de la : SAS TAXI [K] SERVICES [Adresse 2] [Localité 1] N° Siren : 813 213 170 de nommer : Juge-commissaire : Monsieur François BEAUDET

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef61fbcdc6046d47b6e417

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

suivants du code de commerce pour : Madame [N] [I] [X] née [H] [Adresse 1] Inscrite sous le numéro [Numéro identifiant 1] au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité de e-commerce produit et soins de beauté

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e36044cdc6046d47aca9a6

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

et suivants du code de commerce pour : PhiStudio byRox SARL [Adresse 1] Inscrite sous le numéro 929235976 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité de prothésiste ongulaire et autres soins de beauté

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c1362cdc6046d472a11c5

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

numéro 918758236, et exerce une activité d'agence web, marketing digital et conseil/ études en stratégie marketing - La vente et le commerce en ligne de matériel électronique, textile, produits de beauté

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES (AFFAIRES NOUVELLES)

6a0f8457cdc6046d477fb615

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

DOBROCKI PENICHOU selon pouvoir donné par Madame Aurélie MAGNE, Directrice, en date du 13/05/2026, DÉFENDEUR : Madame [G] [Z] [Adresse 2] Activité : COMMERCE DE DETAIL DE PARFUMERIE ET DE PRODUITS DE BEAUTE

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c219dacdc6046d47ba5319

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

[Adresse 1], [Localité 1] : 902 366 988 Ont été désignés : Liquidateur : SELARL, [O] et Associés - Mandataires judiciaires prise en la personne de Me, [Z], [T] Juge-commissaire : Monsieur François BEAUDET

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c2493fcdc6046d47bedec8

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

], [K] , [Adresse 1], [Localité 1] : 353 023 427 Ont été désignés : Liquidateur : SELARL, [J] et Associés - Mandataires judiciaires prise en la personne de Me, [R], [I] Juge-commissaire : François BEAUDET

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69e37532cdc6046d47ae075b

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

représenté par Madame Roxane CHAMPENIER, Substitut du Procureur de la République, d'une part, ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté [G] [Adresse 2] RCS B 831556188 (2017B01881) représentée par Monsieur Marius BEAUZOR

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f071d3cdc6046d47d0765d

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

FAITS ET PROCEDURE : Par acte de cession de fonds de commerce en date du 7 janvier 2025, Madame [P] [M] et Monsieur [R] [M] ont cédé à la SARL CAMILLE INSTITUT un fonds de commerce d'institut de beauté

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

6a0b5e4dcdc6046d471cf85b

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Procédure : La SARL AMBITIONS est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier depuis le 30/12/2003, sous le numéro 451 314 892, pour l'exploitation actuelle d'un institut de beauté

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69ce2c7acdc6046d47d65b41

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Olivier BEAUDOIN, Juges, et Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN, Greffier.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e82586cdc6046d4714db9b

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

CPC TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 21 Janvier 2025 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SA ENEDIS [Adresse 1] comparant par Me Martine CHOLAY [Adresse 2]et par Me Brigitte BEAUMONT

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e80d44cdc6046d47136704

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

par Me Jean-Marie GAZAGNES [Adresse 4] [Localité 2] DEFENDEURS SACA NOVAGRAAF TECHNOLOGIES [Adresse 5] SUR [Adresse 6] comparant par SCP [H] et Associés [Adresse 7] et par Me Grégory DE MOULINS BEAUFORT

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69ce2c51cdc6046d47d657bc

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Olivier BEAUDOIN, Juges, assistés de Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN, greffier, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

Source officielle