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392 résultats pour « Bebon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures Collectives

69db6d10cdc6046d47f7e44c

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

. : 2024016531 PC : 2024J1307 Sté BETOSYSTEME DECOR nom commercial : BETOSYSTEME DECOR Béton imprimé et mural, béton cire et mural, béton drainant, béton lisse, Epoxy.

Source officielle

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TCOM

Contentieux Général

69db4719cdc6046d47f576a6

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

de retenir un prix moyen du béton livré ; Attendu qu'au regard des différentes factures, le prix du béton livré est estimé à 126 euros HT le m 3 ; Attendu qu'il conviendra donc de réviser les factures

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69cf37afcdc6046d47ee9fb7

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

A l'audience du 17 octobre 2025 : La SAS LEVY BEMON se fait représenter par son conseil, lequel déclare oralement se désister de son instance et de son action.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a81408cdc6046d477863a8

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

de la SARL GATP, société présidente de la SAS TECHNIQUE DES BETONS ALLEGES, assisté de Maître Christophe DULON, avocat au barreau de Toulouse.

Source officielle
TCOM

Référé jeudi salle 3

69d18b54cdc6046d4724c7df

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La SARL BEZONS RED 1 et Monsieur [W] [J] ne comparaissent pas et ne se font pas représenter.

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69cead2acdc6046d47e51594

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

C'est dans ces conditions que la SAS LE COFFRAGE BETON a engagé la présente instance.

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 4

69eb4407cdc6046d475d46b0

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Il retient la responsabilité de la société ANJOU TP qui a réalisé le béton tout en la relativisant au motif que le béton reste un matériau destiné aux gros œuvres.

Source officielle
TCOM

Chambre 20

69f53939cdc6046d4745ad7b

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY ORDONNANCE DE REFERE DU 7 Octobre 2025 N° de RG : 2025R00406 N° MINUTE : 2025R00464 CHAMBRE DES REFERES PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * SAS EQIOM BETONS

Source officielle
TCOM

Chambre 20

69f53957cdc6046d4745afa6

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY ORDONNANCE DE REFERE DU 7 Octobre 2025 N° de RG : 2025R00407 N° MINUTE : 2025R00467 CHAMBRE DES REFERES PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * SAS EQIOM BETONS

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a7dbd7cdc6046d477343a0

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

de rôle : 2024001191 PC : 2024/997 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 13 janvier 2025 MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION DE la SAS BES BETON

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69cef722cdc6046d47eabc1a

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

LEASECOM, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 331 554 071 Partie demanderesse : assistée de CUTURI-ORTEGA Avocat et comparant par Selas SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES Avocat (R142) ET : SASU LEVY BEMON

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69fc5a58cdc6046d47e7c8cb

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

SELFBETON AILLAS SAS, identifiée sous le n° 928 931 278 RCS BORDEAUX (2024 B 3242), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de fabrication, commercialisation et livraison de béton

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e8c6cbcdc6046d4721ce92

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

A ce titre, il convient de souligner que le 5 juin 2023, date de la livraison du béton prêt à l'emploi sur le chantier, 7 camions se sont succédés pour livrer le béton sur le chantier.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69d8bc23cdc6046d47bf5148

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX ORDONNANCE DE REFERE DU 09 AVRIL 2026 Références : 2025R00060 ENTRE : La SA L'INDUSTRIELLE DU BETON immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro B.697.380.194,

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TCOM

Trib. de Commerce

69ce26a1cdc6046d47d5d7a2

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Le 18 avril 2025, alors qu'un coulage de béton était programmé sur le chantier, un incident est survenu.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 02

69dec94ccdc6046d4741448c

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Elle prétend avoir procédé à 15 livraisons de béton sur ce chantier entre novembre et décembre 2023.

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c2ef0ccdc6046d47d03160

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

JUGEMENT CONSTATANT L'ETAT DE LA PROCEDURE Liquidation judiciaire EURL DS PAVAGE & BETON, [Adresse 1] Liquidateur : SELARL EKIP' Greffe n°2024J00081 Rôle n° 2024L00110 L'affaire a été entendue en

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c244d9cdc6046d47be7e99

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Le livreur qui devait verser le béton selon nos instructions a décidé de ne pas nous écouter et l'a intégralement versé sans tenir compte de nos consignes ».

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44ba7cdc6046d47c0906a

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

lequel serait installée sa pompe à béton.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69bb179ecdc6046d4722b9da

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

57,23 euros TTC JUGEMENT DE DESISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION La société, [Localité 5] demande au Tribunal de constater le désistement de l'instance et de l'action introduite à l'égard de la société BETON

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