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141 résultats pour « Brassart »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ba1956cdc6046d470a5e07

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Ainsi jugé et prononcé Le Président Samuel STREMSDOERFER [Localité 1] DÉFENDEUR - non comparant Le Greffier Clément BRAVARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca73dfcdc6046d478271f7

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Ainsi jugé et prononcé Le Président Eric BALDACCHINO , [Localité 1] DÉFENDEUR - non comparant Le Greffier Clément BRAVARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0d8b36cdc6046d474bd9ec

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

été entendue à l'audience du 13 mai 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Lionel URREA, Président, - Monsieur Alain TAKAHASHI, Juge, - Monsieur Pierre MARTIN, Juge, assistés de : - Monsieur Clément BRAVARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0ec83cdc6046d4715f137

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

assignation en date du 19 décembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 1er avril 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Thierry MARMILLON, Président, assisté de : - Monsieur Clément BRAVARD

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a44f0bcdc6046d47268f2a

Commerce

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Eric BRAVARD, Juge délégué à la Présidence du tribunal des activités économiques de Marseille Assisté de Me Pauline OUDENOT, Greffier associée présent aux débats et Mme Ferial SABAA, Greffier audiencier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba1776cdc6046d470a3f71

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

assignation en date du 27 novembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 12 janvier 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Samuel STREMSDOERFER, Président, assisté de : - Monsieur Clément BRAVARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc7985cdc6046d47ea65b8

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

l'audience du 30 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Samuel STREMSDOERFER, Président, * Monsieur Paul GALONNIER, Juge, * Monsieur Henri PARISI, Juge, assistés de : * Monsieur Clément BRAVARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0e7e6cdc6046d4715a15f

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

assignation en date du 29 septembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 1er avril 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Thierry MARMILLON, Président, assisté de : - Monsieur Clément BRAVARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0ecc4cdc6046d4715f57e

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

assignation en date du 26 janvier 2026 La cause a été entendue à l'audience des référés du 1er avril 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Thierry MARMILLON, Président, assisté de : - Monsieur Clément BRAVARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca661fcdc6046d4781461e

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

entendue à l'audience du 28 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Didier MARTINET, Président, - Monsieur Lionel URREA, Juge, - Monsieur Fabien FAYARD, Juge, assistés de : - Monsieur Clément BRAVARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca81cecdc6046d4783a17a

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

assignation en date du 22 août 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 8 octobre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Eric BALDACCHINO, Président, assisté de : - Monsieur Clément BRAVARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca8507cdc6046d4783e3a7

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

assignation en date du 1er septembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 8 octobre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Eric BALDACCHINO, Président, assisté de : - Monsieur Clément BRAVARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca85e3cdc6046d4783f655

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

assignation en date du 8 septembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 8 octobre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Eric BALDACCHINO, Président, assisté de : * Monsieur Clément BRAVARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca8627cdc6046d4783fb43

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

assignation en date du 9 septembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 8 octobre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Eric BALDACCHINO, Président, assisté de : * Monsieur Clément BRAVARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca8641cdc6046d4783fd14

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

assignation en date du 11 septembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 8 octobre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Eric BALDACCHINO, Président, assisté de : * Monsieur Clément BRAVARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba1571cdc6046d470a1ead

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

assignation en date du 6 novembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 12 janvier 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Samuel STREMSDOERFER, Président, assisté de : * Monsieur Clément BRAVARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba1b93cdc6046d470a822c

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

assignation en date du 1er décembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 7 janvier 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Jérôme FAYARD, Président, assisté de : - Monsieur Clément BRAVARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c94c82cdc6046d4768fecc

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

- 59260 HELLEMMES LILLE, prise en la personne de son représentant légal, partie demanderesse à l'ordonnance d'injonction de payer et défenderesse à l'opposition, ayant pour Conseil, Maître Jérôme BRASSART

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc7a3acdc6046d47ea724f

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

l'audience du 30 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Samuel STREMSDOERFER, Président, * Monsieur Paul GALONNIER, Juge, * Monsieur Henri PARISI, Juge, assistés de : * Monsieur Clément BRAVARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0edddcdc6046d4716072c

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

assignation en date du 3 février 2026 La cause a été entendue à l'audience des référés du 1er avril 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Thierry MARMILLON, Président, assisté de : - Monsieur Clément BRAVARD

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BRASSART ELECTRICITE AUTO

SIREN 393594346GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

25/08/2026

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Dépôts des comptes

BRASSART INGENIERIE

SIREN 918232554GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

13/08/2026

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Dépôts des comptes

PBRASSART

SIREN 851256412GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

05/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARL PHARMACIE BRASSART

SIREN 501566780GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

10/07/2026

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Modifications et radiations RCS B

BRASSART

SIREN 402790562GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

cessation d'activité.

07/07/2026

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