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1 811 résultats pour « Chauve-Gray »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 04

69dec5f1cdc6046d4741094a

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Elle souligne que ces tests ont permis de constater plusieurs dysfonctionnements graves, tels que : * Non fonctionnement de la chauffe de la machine : des test réalisés a posteriori par la société [Q]

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99270cdc6046d4770d95d

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 28/01/2026 Prorogation examen clôture : CHAUFF MARCEL (SAS) RG 2025 011173 PC 41224013 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 28

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b85917cdc6046d47e47222

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 29/01/2025 Prorogation examen clôture : CHAUFF MARCEL (SAS) RG 2024 009162 PC 41224013 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f36088cdc6046d47177052

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Isilde QUENAULT [Adresse 2] DEFENDEUR(S) : [B] [G] - CHAUD REP PAR SON DIRIGEANT M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69deb615cdc6046d473fb5ea

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La société La Chaussée ne s'est pas présentée lors de l'expertise malgré la convocation. M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3b079cdc6046d47b23b09

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

. ; ATTENDU que la SARL PIERRI DE MONTLOVIER-ROYNAC et PUJOL représentée par Me PUJOL Florence Avocat au Barreau de GRASSE a comparu pour et au nom de la CAISSE DE MUTALITE SOCIALE PROVENCE AZUR et maintient

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TCOM

4ème chambre

69f0e688cdc6046d47dc3aea

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

PRONONCE LE 2 avril 2026 4ème CHAMBRE DEMANDEUR ASS CONGES INTEMPERIES BTP CAISSE DE L'ILE DE FRANCE [Adresse 1] comparant par Me Hélène HADDAD AJUELOS [Adresse 2] [Courriel 1] DEFENDEUR SASU FROID CHAUD

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TCOM

Chambre 14

69bf046acdc6046d477a97c1

Commerce

24 avril 2025

24 avril 2025

Elle livre début février 2023 les panneaux correspondant au rez-de-chaussée, que la société CHATEAU LOUISE & LOUIS réceptionne.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3c168cdc6046d47b746b7

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

SAS FOURS A CHAUX a commis des fautes de gestion qui ont contribué à l'insuffisance d'actif de la liquidation judiciaire de la La SAS FOURS A CHAUX ; DECLARE Monsieur [T] [M] en sa qualité de dirigeant

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TCOM

9ème chambre

69eae720cdc6046d47549246

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 23 Octobre 2025 9ème Chambre N° PCL : 2023J00925 SARL O' PAIN CHAUD N° RG: 2025L02394 Par jugement en date du 31 OCTOBRE 2023, le tribunal a

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TCOM

contentieux - première chambre

69a1c9a1cdc6046d47f1e728

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le 19 novembre 2023, la SAS [A] [J], a établi un devis n° D/87 à hauteur de 12.250 euros TTC pour l'installation de l'eau chaude sanitaire.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69ce54b3cdc6046d47da1c77

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-2 JUGEMENT PRONONCE LE 01/04/2025 Par sa mise à disposition au Greffe RG 2022013433 ENTRE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE PARIS CHAUSSEE

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5a83dcdc6046d47ac0513

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 12/01/2026 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 02/01/2026, l'entreprise ci-après nommée : CROC MINUTE POINT CHAUD Société par actions

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TCOM

DEUXIEME CHAMBRE

69a37084cdc6046d47159f9d

Commerce

24 juin 2025

24 juin 2025

Monsieur Bertrand BIGAY Monsieur Didier TORRELLI Greffier d'audience (lors des débats): Madame [D] [Y] SOCIETE EUROPEENNE DE REGIES (SAS) Représentants : Maître Michèle CIRILLO et Maître Marie CHAUVE-BATHIE

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a85e30cdc6046d4780998f

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

21 et 25, le paragraphe : * CONTRATS REPRIS (L.642-7 du Code de Commerce) * Contrat de bail commercial conclu avec la SCI CHO OYU, portant sur un local commercial situé au [Adresse 1] en rez-de-chaussée

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TCOM

Trib. de Commerce

69fb3e68cdc6046d47cb7a9d

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

préparation et vente, sur place ou à emporter, de glaces, sorbets et entremets glacés ; Vente, sur place ou à emporter, de sandwichs, plats cuisinés, plat du jour, salades, pâtisseries, en-cas, boissons chaudes

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TCOM

Chambre 3

6a16cdeccdc6046d4717f77d

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

VOISIN CONSTRUCTIONS pour la réalisation du lot gros œuvre ; La Société SCCV [A] a pour Gérant la Société REALITES MAITRISE D'OUVRAGE et pour associé indéfiniment responsables les Sociétés REALITES et GRAM

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TCOM

3ème A

69dca34dcdc6046d470ffb4b

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Mme [V] [T] [A] [Z], représentante légale de la SARL CHAUM' ENCADREMENT, ne s'est ni présentée ni fait représenter à l'audience.

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TCOM

Chambre 01

69f1b9e9cdc6046d47f069b1

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

526 / 4 590,72 euros * CONDAMNER la société AC CLIM ISOLATIONS à régler à la société LBS SERVICES la somme de 14 508 EUROS correspondant aux factures relatives aux interventions de la société CLIM CHAUFF

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TCOM

Chambre 02

69f1b837cdc6046d47f045fc

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

[Q], ainsi que le chauffe-eau solaire et a commencé l'installation début juin.

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