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78 résultats pour « Domeck »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fef5b9cdc6046d47223b53

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

diététique, préparation aux repas et aide à la prise de repas, le soutien administratif en accord avec la famille, la coordination entre tous les intervenants impliqués auprès de la personne, le nettoyage domestique

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL II

69c0bc90cdc6046d479b8b9f

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

L'étude, la fabrication, l'exploitation et le commerce de tous appareils matériels et logiciels relatifs aux applications domestiques, médicales, industrielles, civiles ou militaires et autres de l'électricité

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbd10acdc6046d479ee910

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

capital de la société de 10 000 euros, * La valorisation de la SARL JCJP au moment de la signature de l'engagement, * La valorisation du fonds artisanal de «réparation d'autres biens personnels et domestiques

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e63a92cdc6046d47e7bfe5

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

de matériel lié au bien être de l'être humain et de ses résidences, tant pour le particulier que l'entreprise; expertises, prestations de services, sous traitance et toutes activités commerciales domestiques

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc67fbcdc6046d47e8dc45

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Société à responsabilité limitée La société a pour objet, tant en France qu'à l'étranger, l'exploitation d'un établissement d'accueil, de garde, de crèche ou d'hôtel pour chiens et autres animaux domestiques

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e9e1c7cdc6046d473c00ec

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

la société LOEWE TECHNOLOGY a présenté le projet de reprise porté par cette dernière, qui s'inscrit dans une volonté de renforcer son positionnement sur le segment des produits de divertissement domestique

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d21e78cdc6046d472e837e

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

associé unique SOLUTIONS EVENTS est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 978842920 et exerce une activité de location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d52a7bcdc6046d4769af0c

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

La SARL à associé unique CONIMA est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 352427884 et exerce une activité de commerce de gros interentreprises d'autres biens domestiques

Source officielle
TCOM

Délibérés procédures collectives

69a4c359cdc6046d4730bd70

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[Q] [F] [W] [C] immatriculée au Répertoire des Métiers de la Charente sous le numéro 514 504 810 RM16, ayant pour activité : Réparation d'autres biens personnels et domestiques, dont le siège social est

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69caa310cdc6046d4785d73d

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

de solutions énergétiques écologiques métiers du commerce régie commerciale dans le domaine des énergies renouvelables l'installation la maintenance et la vérification de pompe à chaleur éolienne domestique

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d822c3cdc6046d47b2522e

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La SAS à associé unique BILLEDOW RETOUCHES est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 818055246 et exerce une activité de réparation d'autres biens personnels et domestiques

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a16af3ccdc6046d47156045

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

DEMANDEUR: * SAS BRETZEL DEVELOPPEMENT, [Adresse 1], comparante, en la personne de son président, Monsieur [P] [U] , [Adresse 2], assisté de Maître Amélie DOMERCQ , avocate au barreau de Toulouse

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d44895cdc6046d4759691c

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

La SAS DYADES est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 915051338 et exerce une activité de Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques sous

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TCOM

Chambre 2-4

69d486d6cdc6046d475d90b3

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la : SARL DECO DESIGN [Adresse 1] Activité : commerce de gros et détail de meubles, d'autres biens domestiques

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TCOM

Audience publique de vacation

69d50127cdc6046d4766acb2

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ACCESSORIES ENTERPRISE - Sigle: MAE est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 893395939 et exerce une activité de commerce de gros interentreprises d'autres biens domestiques

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb49fbcdc6046d475dbdde

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

cessation des paiements et justiciable de l'ouverture d'une procédure collective Son dirigeant explique cette situation par une baisse très importante de l'activité export et de celle du marché domestiques

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TCOM

Trib. de Commerce

69a50f99cdc6046d4735d4f2

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

au RCS sous le numéro 911 632 628 RCS BOURGES Activité : L'activité de salon de thé, vente de pâtisseries, café, et boissons sans alcool, vente de produits alimentaires, d'accessoires pour animaux domestiques

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TCOM

Trib. de Commerce

69b2ed64cdc6046d476dfb55

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Président : Greffier : Monsieur Etienne LE DU Débats à l'audience du 02/07/2025 LES FAITS La SAS [B] est une société ayant pour objet social l'achat et la vente de matériels d'hygiène et d'entretien domestique

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

69e53821cdc6046d47d4487e

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Roger DOMENGE, président de la société GDconseils, présent muni d'un M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e747e8cdc6046d47ff40bd

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Activité : Achat et revente tant aux particuliers qu'aux entreprises et organismes de toutes natures, en gros, demi gros et détail de tous articles de maison et objets de décoration ou produits domestiques

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