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33 résultats pour « Doucy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a76617cdc6046d476b0e1d

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

loisirs ; club musical ; animation ; commerce de tous objets et produits notamment produits régionaux, bio, bimbeloterie ; cadeaux ; objets artisanaux ; activités divinatoires et énergétiques ; thérapies douces

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

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Annonces BODACC132 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

AUTOCARS DESLANDES DOUCY BUS

SIREN 478620156Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

19/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOUCY SERVICES

SIREN 891449571Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

02/04/2026

Voir →

Modifications diverses

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN LES PRES DE DOUCY

SIREN 429571987Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

16/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

AUTOCARS DESLANDES DOUCY BUS

SIREN 478620156Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

22/08/2025

Voir →

Modifications diverses

DOUCY HOLDING

SIREN 438995599Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

08/07/2025

Voir →

69e2c4d8cdc6046d47a19450

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

de 3 014,09 € ; En conclusion, le mandataire judiciaire a indiqué être favorable au renouvellement de la période d'observation ; Le dirigeant de la SARL BKBE a confirmé que l'activité redémarre doucement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f795fdcdc6046d477ae83e

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

présence de câbles électriques non attachés dans les règles de l'art, de conducteurs en dehors de l'armoire électrique, d'une attente « sèche serviette » non conforme à la réglementation dans les zones de douche

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8e35acdc6046d47c267dd

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

provision au créancier, ou ordonner l'exécution de l'obligation même s'il s'agit d'une obligation de faire. » Attendu que le devis établi le 19 juin 2025 prévoit notamment dans le pédiluve et la zone douche

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69fc5e3acdc6046d47e80f45

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Dès son utilisation, Monsieur [X] constate des avaries récurrentes : pompe à eau douce défaillante, températures anormalement élevées sur les cylindres 2 et 3, et pollution de l'huile moteur par une forte

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11878dcdc6046d47ab8fbd

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

La température de consigne portée au document était de +20°C, suivant instructions fournies par le chargeur alors que les ignames et patates douces sont des denrées qui nécessitent, selon les pratiques

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a3bccacdc6046d471ac394

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Intérêt de la reprise Le projet de reprise s'inscrit dans une logique de synergie technologique dans la mesure où la société SMARTEMBED apporte une expertise dans le domaine des douches connectées et

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1baf9cdc6046d4752aedc

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

MIELS [F] » -« CULTURE MIEL » - « L'ABEILLE ROYALE » - « L'ABEILLE DELICIEUSE » - « L'ABEILLE LABORIEUSE » - « ABEILLE ET SOINS » - « SAINT AMBROISE-LE RUCHER GOURMAND » - « APIMIEL » - « DIETAPIS » -« DOUCES

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TCOM

MARDI

69c3183ecdc6046d47d3977d

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société E PREMIUM SAS exerce l'activité de location et financement de véhicules ainsi que d'organisation de déplacements professionnels en mobilité douce

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TCOM

4ème chambre

69e84ff0cdc6046d47180fbc

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

davantage finalisé ; * le WC d'origine n'est pas déposé et les raccordements d'origine sont toujours présents ; * le carrelage de la cuisine n'est pas déposé à 90 % ; * la robinetterie dans la salle de douche

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TCOM

R E F E R E

69bb00dbcdc6046d47210b92

Commerce

29 septembre 2025

29 septembre 2025

-c., séparé de la cuisine et de la pièce où sont pris les repas, et un équipement pour la toilette corporelle, comportant une baignoire ou une douche, aménagé de manière à garantir l'intimité personnelle

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TCOM

DELIBERE

69c4ed2fcdc6046d47030a74

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

À l'occasion d'une première inspection, le chantier naval a constaté, en déposant le coffre du couloir de circulation pour accéder au bac de relevage des eaux usées de la douche, que le navire présentait

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TCOM

8ème chambre

69f10dcdcdc6046d47e2826c

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Après deux années consacrées à la recherche et au développement, [Y] a lancé en 2020 la commercialisation de ses premières solutions de mobilité douce, consistant en un système de fixation permettant de

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