SARL BUREAU DE CONTROLE FEDERAL envers, [L], [S], [T] : Les relations entre les organismes, [T] et les entreprises sont régies par un accord national interprofessionnel du 17 novembre 2017, étendu et élargi

Attendu que la société ACCESS GLOBAL SECURITY, représentée par son conseil Maître Charlotte BARTHELEMY, a présenté son projet de reprise qui résulte d'une volonté d'élargissement de ses activités de traitement

Début 2023, souhaitant élargir son offre de services, la société ACTIFS DE LIBELLULE a envisagé de transformer une annexe du château en salle de réception ,([Localité 3]).

Compte tenu des demandes élargissement de la mission sollicitées par La Région Flamande et la SIMB, il convient de constater que ces derniers chefs de mission répondent à l'exigence de motif légitime posée

Elle intervient aussi dans l'organisation et l'accompagnement d'évènements spécifiques pour ses clients La société [2] a décidé d'élargir son champ d'activité en développant ses propres systèmes de jeux

Elle propose d'élargir les missions confiées à l'expert en particulier aux conditions de traitement et de conditionnement de l'eau.

d'exploitation sur la durée du plan […] Ces prévisions reposent notamment sur : * L'effet des mesures de restructuration prises durant la période d'observation ; * Une croissance organique liée à l'élargissement

Projet de reprise tel qu'il ressort de son offre Le Repreneur entend poursuivre et développer l'activité terrain selon les axes stratégiques suivants : * Axe 1 : renforcer la couverture commerciale, élargir

Le tribunal dira qu'il s'excipe dudit article trois conditions cumulatives élargissant à une catégorie de professionnels, de pouvoir prétendre au bénéfice des dispositions protectrices légales.

(hors DOE) * 131 000 Réalisation plans et maquette DOE par AGICCES * 32 000 Sous-total substitution études d'exécution HT * 140 500 Si AGICCES semble être un sous-traitant de l'EP, ELITHIS figure

Ces équipements ont pour objet de renforcer l'outil de production, d'internaliser des opérations actuellement sous-traitées, d'élargir l'offre de produits personnalisés et de répondre à des cahiers des

La Société a depuis élargi sa gamme avec deux solutions principales : MYOMNITROTT et MYOMNIRIDE, adaptées à différents besoins de mobilité.

Chartrons a remis en cause l'accord qui avait été obtenu avec les partenaires financiers et a rendu nécessaire l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire afin de réaliser un appel d'offres élargi

Cette opération permettrait de générer des synergies importantes grâce à la complémentarité des offres (digital et physique), à l'élargissement des clients et à la mutualisation des ressources.

Si le régime de protection des consommateurs a été élargi à certains professionnels il doit cependant rester exceptionnel ; s'il devait être appliqué à toutes les entreprises qui signent un contrat hors

initiaux d'un montant total de 863 855,00 euros HT, très supérieur à l'estimation première de la SARL ALL ARCHITECTURES [L] [Q] [U] d'un montant de 600 000, 00 euros, aucune demande n'a été formulée pour élargir

Dans son courrier en date du 14 mars 2023 adressé à CONRES, VERNIER CONSTRUCTION BOIS confirme que « VERNIER CONSTRUCTION BOIS a eu un accès élargi à toutes les pièces sur VISIOBAT le 10/01/2022 » , soit

Le contrat conclu le 30 juillet 2018 pour le département 63 puis élargi au département 07 expirait le 29 juillet 2023.