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1 520 résultats pour « EmmanuelleRIVEZ-DOMONT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-5

69d319c4cdc6046d4741f7aa

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

juge-commissaire, Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SA ENERGIE IP [Adresse 1] Activité : Etude, conception, réalisation, commercialisation et lise en service de projet domotique

Source officielle

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TCOM

Clôture Procédure Collective

69b011decdc6046d472616c4

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

territoires de France et de l'étranger maintenance industrielle et tertiaire de solutions melant energie et télécommunication électricité générale, travaux d'installations électriques dans tous locaux, domotique

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bc15bcdc6046d47239040

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

2021B01517) Activité : Création de modèles pour les articles d'habillement, chaussures, bijoux, accessoires de mode et articles de puériculture, ainsi que pour tous les autres biens personnels et domestiques

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TCOM

JEUDI

69bddb97cdc6046d4762dfa0

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

conformément à la Loi, Convertit en liquidation judiciaire la procédure de la SARL [O] TECHNOLOGIE [Adresse 1], Activité : Réalisation et installation d'équipements photovoltaïques, pompe à chaleur domotiques

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TCOM

audience ordinaire

69e2dad7cdc6046d47a2ec27

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Et : SARLU INSTALLATION ELECTRIQUE ET PHOTOVOLTAIQUE I.E.P Installation électrique photovoltaïque domotique climatique dans tous locaux [Adresse 2] [Localité 1] Ets secondaire : [Adresse 3] [Localité 2

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (3ieme CHAMBRE)

69af54e0cdc6046d471644fa

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

simplifiée (articles L 644-6 du Code de Commerce et 315 du Décret 2005-1677 du 28/12/2005 Liquidation judiciaire simplifiée de : [F] ELECTRICITE OCEAN (SARL) Tous travaux d'électricité du bâtiment et de domotique

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TCOM

CHAMBRE 2

69b5066dcdc6046d479f3398

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Remise en conformité et dépannage, pose d'alarme, pose de pompe à chaleur, installation Domotique et toutes activités connexes et complémentaires, isolation (agrégation Rge en cours), vente et achat de

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e63d01cdc6046d47e7efe0

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

l'animalerie et plus spécifiquement les aliments, les accessoires, les vêtements, les produits d'hygiène et d'entretien et tous autres produits s'y rattachant ou similaires à destination de tous animaux domestiques

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TCOM

Trib. de Commerce

69c0fe95cdc6046d47a0b8af

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

L'article L. 224-15 du code de la consommation est applicable aux consommateurs non domestiques qui emploient moins de cinquante personnes et dont le chiffre d'affaires annuel ou le total de bilan annuel

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TCOM

Trib. de Commerce

69a79e59cdc6046d476e958d

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

intervenir de : SAS MLD PLOMBERIE CHAUFFAGE CLIMATISATION, exerçant une activité de installation, rénovation, maintenance et réparation chauffage, climatisation, plomberie sanitaire, ventilation et domotique

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TCOM

Trib. de Commerce

69cccc15cdc6046d47b57761

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

maintenance, dépannage, rénovation, relamping) dans tous types de bâtiments (habitations, bâtiments publics, professionnels, industriels), et tous travaux d'électricité générale en automatisme et domotique

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TCOM

Trib. de Commerce

69fdb7d4cdc6046d47082704

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

La vente et le commerce en magasin de Produits de nettoyage et d'entretien, article en papier à usage sanitaire ou domestique, exclusivement neufs.

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TCOM

7ème chambre

69eb8a3ecdc6046d4763fd92

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Nettoyage industriel et domestique. La société est donc commerciale par sa forme et son objet.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a049cb2cdc6046d479a9509

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

activité : Installation maintenance dépannage d'automatisme pour portes de garage, portails, porte vitrées, bornes au sol, barrières, sièges, escalier, empr, ascenseurs particuliers, montes charges, domotique

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69aa217fcdc6046d47a97fb4

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

SAS, identifiée sous le n° 382 919 306 RCS BORDEAUX (1991 B 1979), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité d'import fabrication exportation distribution et vente de matériel aux

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Trib. de Commerce

69e745cdcdc6046d47ff10f0

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

tous systèmes de chauffage électriques pompes à chaleur, tous travaux électriques bâtiments ou industriels, automatismes, alarmes, courants faibles, vente et pose de portails, portes automatiques, domotique

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CHAMBRE DU CONSEIL

69b8c5afcdc6046d47ec5699

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

fait assigner la société MP ELEC (SARL), [Adresse 1], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 845 198 779 ayant pour activité l'électricité générale, domotique

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TCOM

Trib. de Commerce

69e08aafcdc6046d476b8b2c

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

requête en date du 21/02/2025 aux fins d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire et, subsidiairement, de redressement judiciaire à l'encontre de La SAS PHILELEC 80 au vu : * des sommes dont

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TCOM

MERCREDI

69fc56e8cdc6046d47e78ace

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

juin 2026, le Tribunal a prononcé l'ouverture de la procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société ART ET ATRE - SYCLAD SAS, identifiée sous le n° 389 991 522 RCS BORDEAUX (2003 B 1477), dont

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Trib. de Commerce

69a6d971cdc6046d475afded

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

des paiements et l'impossibilité manifeste d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de [O] home système SAS, adresse : [Adresse 1], activité : Domotique

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