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2 877 résultats pour « Groux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MARDI

69fc5669cdc6046d47e78250

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

La société GROUPE [L] SAS y a fait opposition par courrier en date du 3 septembre 2025.

Source officielle

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Annonces BODACC476 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

GROUX, Stéphanie Gisèle, GROUX

SIREN 511447096Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET BEGHIN ET GROUX

SIREN 305007122Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

26/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR VETERINAIRE GROUX

SIREN 523767507Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

25/06/2026

Voir →

Créations

GROUX, Louise, Jeanne, Colette

SIREN 106396195Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

23/06/2026

Voir →

Modifications diverses

LOISIRS DES GROUX

SIREN 443337266Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

31/05/2026

Voir →

TCOM

Référés

69f056f6cdc6046d47ce451c

Commerce

16 septembre 2025

16 septembre 2025

CONDAMNER la société CHB PROPERTY GROUP à verser 3.000 euros à la société HD INGENIERIE au titre de l'article 700 du code de procédure civile CONDAMNER la société CHB PROPERTY GROUP aux entiers dépens.

Source officielle
TCOM

Référés

69eff724cdc6046d47c6e889

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Condamner la Société IYI GROUPE à payer à la Société CAUPAMAT la somme de 2.500 € au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile. Condamner la Société IYI GROUPE aux entiers dépens.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5a543cdc6046d474d4aa0

Commerce

25 novembre 2025

25 novembre 2025

La société CCI GROUPE refuse toutefois d'exécuter ce jugement.

Source officielle
TCOM

LUNDI

69fb10e5cdc6046d47c7a3f8

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU LUNDI 4 MAI 2026 - 1ère Chambre - N° RG : 2025F02189 société GROUPE [O] SAS C/ société BATC SASU DEMANDERESSE * société GROUPE [O] SAS, [Adresse 1] - [

Source officielle
TCOM

Référés

69e1fa39cdc6046d478d411e

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

10), de la société [Adresse 2], dont le siège social est [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié de droit audit siège, Partie demanderesse - et 1/ la société HASHMAT GROUP

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69ce1593cdc6046d47d47fc8

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

En tout état de cause Débouter la société QUIDEA, le Groupe Commençamarche Régie, la société Howto Media Group de leurs demandes Condamner in solidum les sociétés COMMENTCAMARCHE REGIE QUIDEA, GROUPE

Source officielle
TCOM

MARDI

69a9d2cdcdc6046d47a4350a

Commerce

10 février 2026

10 février 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU MARDI 10 FEVRIER 2026 * 3ème Chambre - N° RG : 2025F01405 association EXCELIA GROUP C/ société CC-DB CABINET COMPTABLE SARL DEMANDERESSE association EXCELIA

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69a1eed9cdc6046d47f655f4

Commerce

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Par l'intermédiaire de son avocat, [R] [F] [P] a adressé une mise en demeure à THE ITALIAN SEA GROUP Spa en date du 5 septembre 2025, [R].

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69ef27a2cdc6046d47b12759

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

EXPOSE DES FAITS : La SAS LTW AZUR GROUPE a ouvert un compte courant n° [XXXXXXXXXX01] auprès de la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR, actuellement débiteur de la somme de

Source officielle
TCOM

MARDI

69e0a7cfcdc6046d476e677c

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

CONDAMNER solidaire et à titre subsidiaire in solidum la société DIFINEO et la société ACL GROUP à supporter l'ensemble des dépens.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 02

69deaf78cdc6046d473f31bc

Commerce

3 juin 2025

3 juin 2025

Sur ce montant, la société GROUP [Localité 1] CONSTRUCTION a réglé 4 975,32 euros. Il resterait donc à devoir une somme de 36 552,65 euros.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

6a196daccdc6046d475ac547

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

JUGEMENT DU 28 MAI 2026 CHAMBRE 01 N° RG : 2026F00414 DEMANDEUR SAS [D] LOGISTIQUE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] non comparante DÉFENDEUR SAS GROUPE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

J00299 URSSAF ILE DE FRANCEc/SARL KIMELYS GROUP

69e00d4fcdc6046d47617a99

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 13 avril 2026 9ème Chambre N° PCL : 2026J00299 URSSAF ILE DE FRANCE contre SARL KIMELYS GROUP N° RG: 2026P00305 DEMANDEUR URSSAF ILE DE FRANCE [Adresse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1c8cbcdc6046d47f1aa51

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Par jugement en date du 23/10/2025, le Tribunal de Céans a prononcé l'ouverture de la procédure de redressement judiciaire à l'égard de GROUPE AVENIR RENOV SAS.

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69eb3f4ccdc6046d475ce605

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 14 AVRIL 2026 2 ème Chambre N° PCL : 2026J00629 SAS EMAM GROUPE N° RG: 2026P00657 DEBITEUR SAS EMAM GROUPE, [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 900 031 220

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f6fe92cdc6046d476bc68d

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

BRED BANQUE POPULAIRE [Adresse 1] [Localité 1], Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Maître Régine ATHANASE, avocat au Barreau de Martinique DÉFENDEURS : ENSIS GROUP

Source officielle
TCOM

REFERE

6a111fedcdc6046d47a3de6c

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

La société GROUPE TAC poursuit la défenderesse pour le règlement du solde de ses factures.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

6a16d25acdc6046d47188115

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

au 1er mars 2022 par Serenity Group et qu'ainsi elle est dépourvue de droit à agir contre Serenity Group.

Source officielle
TCOM

Référés

69f01a86cdc6046d47c92468

Commerce

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Rayane AIT LAHCEN, Greffier RG n°: 2025R00363 DEMANDEURS SASU GROUPE PYRAMIDE [Adresse 1] comparant par Me [P] [E] [Adresse 2] [Localité 1] et par Me Alexandre LAURE [Adresse 3] M.

Source officielle