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590 résultats pour « Laurence MOREL »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

6a180624cdc6046d473652c7

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

[S] indique avoir retrouvé le moral.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b08ea5cdc6046d4732b381

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Monsieur Laurent VASSEUR lors des débats, du délibéré et du prononcé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b08efacdc6046d4732ba1d

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Laurent VASSEUR lors des débats, du délibéré et du prononcé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a16b60cdc6046d47e74a3d

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Tribunal de Commerce d'Antibes Dossier : MR [K] / [Y] [Z] ORDONNANCE NOUS, Monsieur Laurent GUIGLION, président du tribunal de commerce d'Antibes, VU les articles L. 653-1, L. 653-3, L. 653-4, L. 653

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a16b80cdc6046d47e74cea

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Tribunal de Commerce d'Antibes Dossier : MR [U] / [Q] [E], [G] ORDONNANCE NOUS, Monsieur Laurent GUIGLION, président du tribunal de commerce d'Antibes, VU les articles L. 653-1, L. 653-3, L. 653-4,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a16f0fcdc6046d47e79e0e

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Tribunal de Commerce d'Antibes Dossier : MR [U] / MME [K] [E] [Z] [L] ORDONNANCE NOUS, Monsieur Laurent GUIGLION, président du tribunal de commerce d'Antibes, VU les articles L. 653-1, L. 653-3, L.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a149cdc6046d4701d470

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Laurence PULL, Président de l'audience. William DIOGO, Juge Jean-François KER RAULT, Juge.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a2fbcdc6046d4701faf4

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Laurence PULL, Président de l'audience. William DIOGO, Juge, Jean-François KER RAULT, Juge.

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 1

69c51cb4cdc6046d4707cb0f

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

TOURS JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère SECTION N° ROLE : 2025001544 DEBATS : Audience Publique du 6 juin 2025 à 10 heures COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : * Monsieur Laurent

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b09079cdc6046d4732d71e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

BECUWE Juges : Monsieur Sylvain LEPETIT Monsieur Laurent VASSEUR lors des débats, du délibéré et du prononcé.

Source officielle
TCOM

Référés

69f003f1cdc6046d47c7b62d

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 10 Avril 2025 par Mme Laurence KOOY, Président assisté de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

6a180603cdc6046d47364f8d

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Des choses ont été mises en place afin de redresser la situation (réduction de la masse salariale avec un nouveau modèle économique).

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e74775cdc6046d47ff3558

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Jugement prononcé en audience publique le 15/04/2026 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b6bf21cdc6046d47c146c6

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Elle sollicite également la réparation d'un préjudice moral.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0c55a2cdc6046d472f859c

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

mercredi 08 octobre 2025 EXTENSION DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN DATE DU mercredi huit octobre deux mille vingt cinq Où siégeaient Messieurs Pascal PERICAUD, Président d'audience, Christophe BUTEAU et Laurent

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0579ecdc6046d472db085

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Jugement prononcé en audience publique le 22/01/2025 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b057b2cdc6046d472db1bc

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Jugement prononcé en audience publique le 22/01/2025 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b057efcdc6046d472db919

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Jugement prononcé en audience publique le 22/01/2025 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b075e7cdc6046d4730fdb6

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Jugement prononcé en audience publique le 16/04/2025 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b075fccdc6046d4730fefc

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Jugement prononcé en audience publique le 16/04/2025 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.

Source officielle

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