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1 577 résultats pour « Marle Plante »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0f5357cdc6046d477bc38f

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Général : 2026 001961 2026000358 [Localité 1] (SARL) Dossier : PC/08714 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 12/05/2026 et même composition pour le délibéré Président : Marc

Source officielle

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TCOM

Chambre 2-3

6a182603cdc6046d473a01b6

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

arrêtant le plan de redressement et abandon du solde (80 %).

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f71e72cdc6046d476e0d12

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Le représentant de l'ordre des pharmaciens a indiqué être favorable à ce plan. Le juge-commissaire a émis un avis favorable à l'homologation du plan.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0f517bcdc6046d477ba12c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 12/05/2026 et même composition pour le délibéré Président : Marc TERRANCLE Juge : Marie-Line MALATERRE Juge : Bénédicte LE GAC-CAMPAGNI Greffier

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3e8cccdc6046d47e8290b

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

* La société s'engageait durant toute la durée du plan à ne pas céder ses actifs.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

6a18272acdc6046d473a17f6

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Sa marge d'exploitation lui permettra, selon les propos de son dirigeant, de financer les dividendes du plan de continuation. Au jour de l'audience, sa trésorerie s'établit à 1 118€.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a196526cdc6046d4759dca4

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

PROJET DE PLAN DE REDRESSEMENT PAR VOIE DE CONTINUATION Passif retenu dans le cadre du plan : Le passif retenu dans le cadre du plan de de redressement correspond au passif déclaré, en excluant le passif

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

6a0b0fefcdc6046d4713816c

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

[R] [Y] Références : 2025L00532 / 2024J00092 Composition du Tribunal le 23 mars 2026 lors de l'audience en chambre du conseil : PRESIDENT DE CHAMBRE : M. Mikaël REDEUIL JUGE : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0b4fd5cdc6046d471c0860

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

à l'exécution du plan qui serait désigné par le tribunal

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69f34555cdc6046d4714a3df

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

durée totale du plan sera payé conformément au taux d'apurement du plan. b.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0e743bcdc6046d4761d24e

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

; * d- Prévisions d'exploitation sur la durée du plan

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b4f643cdc6046d479dd835

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 13/01/2025 Titulaire de la procédure collective : SARL MAIL 59 nom commercial : MAIL 59 Toutes prestations de services liées aux domaines

Source officielle
TCOM

1ère A

69dca692cdc6046d4710415e

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

le projet de plan, une quinzaine de jours avant l'audience.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e89ff7cdc6046d471ea518

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

: 2026 000662 2026000155 [R] [Localité 1] (SAS) Dossier : PC/08934 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 14/04/2026 et même composition pour le délibéré Président : Marc

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f241f6cdc6046d47ffb2bb

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Marge brute : L'arrêt total du recours a de Google Ads a permis d'améliorer la retrait du chiffre d'affaires [B]. La mar en ligne avec le prévisionnel.

Source officielle
TCOM

.

69d77fefcdc6046d47a19f8d

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

sur résolution du plan de sauvegarde à l'encontre de la SAS AZURIAL sise [Adresse 1] inscrite sous le numéro 519881791.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab28bcdc6046d4779166e

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

imputable à une ancienne salariée, que dans ce contexte, elle a procédé à l'acquisition du logiciel « Licence CEVENT », outil destiné à optimiser les négociations avec les [Localité 1] et à améliorer la marge

Source officielle
TCOM

2 ème chambre

69d1c773cdc6046d4728aa7b

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

* Aucun dividende ne sera distribué aux actionnaires pendant toute la durée du plan * Provisionnement mensuel/trimestriel entre les mains du Commissaire au plan ; Personne tenue de l'exécution du plan

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69f120a1cdc6046d47e405f6

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Il a également indiqué qu'un mécanisme de raccourcissement des délais du plan était prévu. Il a émis un avis favorable sur le projet de plan.

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69cebc9dcdc6046d47e63b65

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

des plans proposés par la Société VERNIER CONSTRUCTION BOIS, elle proposait à titre commercial et dans le cadre d'un accord global de valider et de régler le devis d'étude des plans n°4172 ( Nota: Pièce

Source officielle