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63 résultats pour « Mba-N »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e0db01cdc6046d477292c5

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Me BOULLEN Stéphanie [Adresse 2] qui maintient les termes de son assignation ; ET : LE DEFENDEUR : La SAS KTE CONSTRUCTION ayant son siège social MBE

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69bf872acdc6046d478407f1

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE JUGEMENT DU 10/07/2025 PARTIE(S) EN DEMANDE : * VOLKSWAGEN BANK G MBH [Adresse 1], DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [U] [E] - [Adresse 2] [Localité 1]

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69aff44ecdc6046d47235912

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

L'exercice 2024 a été marqué par une forte remontée du chiffre d'affaires, notamment grâce au principal client la société MBDA.

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TCOM

Référés - audience publique

69b60ef7cdc6046d47b55de2

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

*1DE/01/07/21/90* TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE Audience de référé MBC - ORDONNANCE DU 09/01/2025 Composition du Tribunal : Monsieur Thierry TABARDEL Président de chambre, Maître Guillaume

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TCOM

CHAMBRE 05

69ded97fcdc6046d47424aea

Commerce

12 décembre 2025

12 décembre 2025

LES FAITS La société Mercedes-Benz Financial Services France (ci-après Mercedes-Benz) a conclu le 31 mai 2018, un contrat de location avec option d'achat avec la société MB Transport et son président,

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TCOM

Référé prononcé vendredi

69cfff26cdc6046d4704149b

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

493021885 3) L'Association Droit Electronique et Communication (ADEC), N° Siren 440695427, dont le siège social est au [Adresse 1] Parties demanderesses : comparant par Me Yvan MONELLI, membre de la SELARL MBA

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TCOM

1ère chambre

69e7995acdc6046d4706ac60

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

jusqu'au : 9 mars 2027 PAR CES MOTIFS Statuant, par mesure d'ordre et en dernier ressort, PROROGE au 9 mars 2027 la date limite à laquelle la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de l'EURL MBM

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TCOM

Chambre 03

69f5bf79cdc6046d474f259b

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Facture de MBE FRANCE correspondant à la livraison du colis UPS n° 1Z2A043F6898621378 12. Preuve de livraison UPS pour l'envoi n° 1Z2A043F6894519915 réceptionné le 12/07/2024 13.

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TCOM

3ème chambre

69e8b1dccdc6046d47201bae

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

POINT P soutient dans ses écritures que la SG ne lui aurait pas payé la somme de 7 102,97 €, mais que cette somme a été versée à une société MBM.

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TCOM

Chambre 7

69a25466cdc6046d47fd8d45

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE JUGEMENT DU 8 octobre 2025 Chambre 7 N° minute : 2025/10326 N° RG : 2025RG02409 2025J00123 DEMANDEUR SASU LE BOIS DORMANT C/o Mbe [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par

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TCOM

Chambre 09

69f3dd9bcdc6046d47260675

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

projection l'audiovisuel ainsi que les produits s'y rattachant N° de Registre du Commerce de BOBIGNY : 403224678 / N° de Gestion : 1999 B 2834 Représentant Légal : LICHT & OPTIK BeteiligungsGesellschaft mbH

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TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b603d2cdc6046d47b4acd6

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE MBC _ JUGEMENT DU 07/01/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur Patrice ABELE, Président d'audience, Monsieur Jérôme MILCENT, Monsieur Dominique

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PROCEDURE COLLECTIVE

69c4452acdc6046d47f3b17e

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Demandeur (s) : M. le Comptable du SERVICE IMPOTS DES ENTREPRISES, [Localité 1], [Adresse 1], [Localité 2] Représentant (s) : MAITRE ANNE SOPHIE TURMEL Défendeur(s) : DBM (SARL), [Adresse 2] Chez Mbe-Box

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Contentieux Général

69fb36c9cdc6046d47caccf9

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

TDI 150ch R-LINE DS G7 [Immatriculation 1] [Immatriculation 2] MBH sous astreinte de 100 euros par jour de retard à compter du 10 ème jour suivant la signification du présent jugement, et ce pendant une

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VENDREDI

69a96fb0cdc6046d47974390

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Chloé FERNSTROM, Avocat à la Cour, membre de la SELARL Chloé FERNSTROM DEFENDERESSE SARL ABC ETIQ, [Adresse 3] comparaissant par Maître Francine LINDAGBA MBA

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TCOM

9ème chambre

69eab0d3cdc6046d47512381

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

de la période d'observation de 12 mois, Qu'il est nécessaire que la société ETKIJO soit en redressement judiciaire le temps que des solutions de redressement émergent pour sa filiale d'exploitation MBI

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TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b60b6ccdc6046d47b525b3

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE MBC 🔳 JUGEMENT DU 21/01/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur Patrice ABELE, Président d'audience, Monsieur Dominique DAMBRE, Monsieur Edouard

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Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1fda2cdc6046d47b86f91

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Elle soutient que toutes les factures réclamées ont été réglées avant l'assignation, que la marge brute d'exploitation (MBE) n'est pas justifiée par la société PRAXIS MIDI-PYRÉNÉES, que l'attestation

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TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b5ef2dcdc6046d47b34149

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE MBC 🛹 JUGEMENT DU 21/01/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur Patrice ABELE, Président d'audience, Monsieur Dominique DAMBRE, Monsieur Edouard

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Contentieux n°1 - audience publique

69b5ff4ecdc6046d47b46572

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE MBC - JUGEMENT DU 07/01/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur Patrice ABELE, Président d'audience, Monsieur Jérôme MILCENT, Monsieur Jacques

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