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1 506 résultats pour « Montarry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

6a11768fcdc6046d47aa71dd

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

de 288,81 Euros, paiement à l'arrêté du plan, * 14 créanciers représentant un montant de 32.503,30 Euros ont répondu favorablement à la proposition à 100 %, * 5 créanciers représentant un montant de

Source officielle

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Annonces BODACC27 résultats

Journal officiel
Créations

MONTARRY, Marina

SIREN 103240982Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

09/05/2026

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Radiations

MONTARRY

SIREN 808182968Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

27/02/2024

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Dépôts des comptes

SELARL MONTARRY-MAUREL-FIORENTINI AVOCATS ASSOCIES

SIREN 790744056Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

12/10/2023

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL MONTARRY-MAUREL-FIORENTINI AVOCATS ASSOCIES

SIREN 790744056Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

16/02/2023

Voir →

Modifications diverses

SELARL MONTARRY-MAUREL-FIORENTINI AVOCATS ASSOCIES

SIREN 790744056Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

18/09/2022

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TCOM

Référés

69eff6dbcdc6046d47c6e404

Commerce

24 juin 2025

24 juin 2025

Une autre facture relative à d'autres prestations de CAUPAMAT d'un montant de 1 164,24 € n'est pas plus payée par CIRCET.

Source officielle
TCOM

1ère B

6a0c0172cdc6046d4728b9c2

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Trois bons de commande ont été établis et signés par CATHER'ING, pour un montant total de 4.003,84 € TTC, comprenant notamment des assiettes, couverts et frais de transport et d'assurance.

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

6a0c1870cdc6046d472a81cb

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

TTC de 342,00 EUR * Du 2 janvier 2024 concernant la facture M24011254 d'un montant TTC de 1 446,00 EUR * Du 13 juin 2024 concernant la facture M24021052 d'un montant TTC de 346,50 EUR * Du 6 juin 2024

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 03

69de8bc3cdc6046d473c8d32

Commerce

10 décembre 2025

10 décembre 2025

de 637,98 euros TTC, payable au 30/07/2022, Facture 043/0125252 du 30/06/2022 d'un montant de 306,23 euros TTC, payable au 30/07/2022, Facture 043/0125254 du 30/06/2022 d'un montant de 765,68 euros

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69eb28efcdc6046d475b06cd

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

] Registre du Commerce et des Sociétés de Clermont-Ferrand n° 421 386 012 (Monsieur le Vice-Bâtonnier Jean-Michel OLLIER, Cabinet OLLIER & Associés, avocat au barreau de Marseille) C / Société LB MONTAGE

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a93a9dcdc6046d47921e90

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[L] SARL émet : * lot plomberie : 3 factures de situations pour un montant total de 8.020,04 €, la dernière d'un montant de 1.099,10 € restant impayée, * lot chauffage : 4 factures de situations pour

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69eb291acdc6046d475b09b5

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

[Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés du Havre n° 444 639 330 (Monsieur le Vice-Bâtonnier Jean-Michel OLLIER, Cabinet OLLIER & Associés, avocat au barreau de Marseille) C / Société LB MONTAGE

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69fb4c98cdc6046d47ccba89

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

La convention stipule que « The Client hereby assigns to ReFly Management Limited full ownership and legal title to his/her Claim, meaning any claim against the airline for monetary and goodwill compensation

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69fc9323cdc6046d47eca859

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

La convention stipule que « The Client hereby assigns to Refly Groupe Ltd Management Limited full ownership and legal title to his/her Claim, meaning any claim against the airline for monetary and goodwill

Source officielle
TCOM

5ème chambre

6a1ab770cdc6046d47796b51

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

montant de 263,04 euros ; Facture n°9400012528 afférente à l'abonnement Europe Plus Medium six langues du 2 novembre 2023 pour la période allant du 1er novembre 2023 au 30 novembre 2023 pour un montant

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69d8cbb5cdc6046d47c09ac4

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

* N°3775 du 30 juillet 2018 pour un montant de 5.790,27 € TTC (Pièce n°3) * N°3776 du 30 juillet 2018 pour un montant de 10.494,39 € TTC (Pièce n°4) * N°4089 du 30 janvier 2019 pour un montant de 9.576,60

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69eb2930cdc6046d475b0b67

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse n° 350 065 066 (Monsieur le Vice-Bâtonnier Jean-Michel OLLIER, Cabinet OLLIER & Associés, avocat au barreau de Marseille) C / Société LB MONTAGE

Source officielle
TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE DES REFERES (1ER ETAGE)

69fd9f78cdc6046d47068bc7

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Elle expose que cette décision comporte une erreur matérielle en ce qui concerne le montant de la somme portée au montant des cotisations dues ; la décision mentionnant tout au long de ses dispositions

Source officielle
TCOM

Chambre 04

6a0c7d9dcdc6046d4732dbaf

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Aux motifs que : L'état des privilèges et inscriptions montre que la société a fait l'objet d'une inscription le 22 juillet 2025, ceci pour un montant total de 15 258 € (15 258 € pour la sécurité sociale

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e91237cdc6046d472c5504

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 29 Janvier 2025 1ère CHAMBRE DEMANDEUR SARL CARROSSERIE BAUDELOT MONNERAYE [Adresse 1] comparant par

Source officielle
TCOM

REFERE

69e20d76cdc6046d478ecf9f

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

s'élève à 40 800 euros et identifiée dans l'extrait de comptabilité de l'exercice 2020 ; * L'enregistrement et le paiement de la facture de la société CG Media dont le montant s'élève à 5 836,80 euros

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES DELIBERES - CONTENTIEUX

SARL J&C CONCEPTc/SELARL EKIP'

69f1d4d7cdc6046d47f2ad80

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Après versement de deux acomptes par Madame [Y] [N], la SARL J&C CONCEPT réalise les travaux et établit deux factures en date du 29 mai 2024, l'une d'un montant de 16 080,02 euros et l'autre d'un montant

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TCOM

5ème chambre

69e96894cdc6046d473299e3

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

-Facture n° 240709611 d'un montant de 4035,06€ en date du 31 juillet 2024 ; -Facture n° 240712212 d'un montant de 7.741,49€ en date du 31 juillet 2024 ; -Facture n° 240805427 d'un montant de 1.138,25

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TCOM

Chambre 20

6a197f87cdc6046d475c3346

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

FAITS : La société LONGWY MATERIAUX SAS a vendu à la société GMD BATI SARL divers matériaux de construction, donnant lieu à l'émission de deux factures : la première n°665639 du 31 janvier 2025 d'un montant

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