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PRIVEE [Adresse 1] Etablissement(s) * [Adresse 2] (principal) Activité : Achat et vente d'accessoires de moto et de tous véhicules motorisés ecommerce de produits de moto et de tous véhicules motorisés

Source officielle

TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69bebcb8cdc6046d4772f7f1

Commerce

13 octobre 2025

La société FRENCH RIVIERA MOTORS ne comparaît pas, ni personne pour elle.

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TCOM

MERCREDI

69c37d0ecdc6046d47db63f2

Commerce

28 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU MERCREDI 28 JANVIER 2026 -- 5ème Chambre - N° RG : 2025P02009 SCOP BANQUE POPULAIRE AQUITAINE, [Adresse 1] C/ SASU KB MOTORS DEMANDERESSE SCOP BANQUE POPULAIRE

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TCOM

VENDREDI

69c2ffbdcdc6046d47d18367

Commerce

17 octobre 2025

Le 22 janvier 2022, Monsieur, [V], [S] achète un véhicule de marque, [B] et de modèle MEGAN SCENIC à la société AUTO MOTO, [R] SAS pour un montant de 6.700,00 € ; la société AUTO MOTO, [R] SAS lui transmet

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TCOM

R E F E R E

69a58c95cdc6046d473fed40

Commerce

21 janvier 2026

La SAS [Localité 1] MOTOR France s'oppose à cette demande au motif que la demanderesse ne justifie pas d'un intérêt légitime à l'extension des opérations d'expertises à la SAS [Localité 1] MOTOR France

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TCOM

Référés

69f04dc8cdc6046d47cda008

Commerce

23 janvier 2026

) (les « Compteurs Mono G1 litigieux »).

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TCOM

référés - première chambre

69bcd98ecdc6046d47494458

Commerce

23 octobre 2025

Par conséquent, le Juge des Référés condamnera SARL MS MOTORS à payer les frais de l'instance éteinte.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b0c5b2cdc6046d4736c803

Commerce

1 avril 2025

AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître TROMBETTA Michel -Case n° 20 SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE [Adresse 2] ET - La SARL [Localité 1] [Localité 2] MOTORS

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6a6b4cdc6046d47f33d50

Commerce

2 juillet 2025

PRIVEE [Adresse 1] Activité : Achat et vente d'accessoires de moto et de tous véhicules motorisés ecommerce de produits de moto et de tous véhicules motorisés et conseils organisation d'événements dans

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

Société MOTOS DIFFUSIONc/SAS BCM CONSTRUCTIONS

69b4a95bcdc6046d47987530

Commerce

9 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES Le 9 janvier 2026 CONTENTIEUX GENERAL – PREMIERE CHAMBRE JUGEMENT DE DESISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION 1°) SAS COBREMO HOLDING 2°) Société MOTOS DIFFUSION c/ SAS BCM CONSTRUCTIONS

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TCOM

9ème chambre

69ea96e5cdc6046d474f390a

Commerce

23 janvier 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 23 JANVIER 2025 9ème Chambre N° PCL : 2023J00774 SARLU DEPANEXPRESS MOTO N° RG : 2025L00150 DEMANDEUR SELARL BCM mission conduite par Me [D

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TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69aa5c0ecdc6046d47acd410

Commerce

8 juillet 2025

R D O N N A N C E La société EPSILON EQUIPEMENTS SAS (anciennement dénomée « INEHA MOTORS ») exerce l'activité d'achat-vente de véhicules automobiles.

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TCOM

Procédures collectives

69ddc8d9cdc6046d4729db55

Commerce

7 juillet 2025

L'INSTANCE DEMANDEUR : SCOP CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE [Localité 1] ET D'ILE DE FRANCE [Adresse 1] Ayant pour représentant Me Francis BONNET desTUVES, avocat DEFENDEUR : SAS SYA MOTOR

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Trib. de Commerce

69a667f3cdc6046d4751cb3f

Commerce

23 janvier 2025

La SAS DOM MOTO 27 a comparu en chambre du conseil en la personne de Monsieur Dominique VALAUNEY, Président. Personne ne s'est présenté au nom du personnel.

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TCOM

Procédures Collectives

69db7169cdc6046d47f82e3b

Commerce

6 janvier 2025

ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté [H] MOTOR [Localité 1] [Adresse 2] Ne comparait pas, bien que régulièrement citée, d'autre part, Par requête en date du 12/12/2024, le représentant du ministère public

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TCOM

Procédures Collectives

69dc5072cdc6046d4709fae0

Commerce

12 janvier 2026

à l'article L.631-5 du code de commerce, du tribunal qu'il se saisisse aux fins d'ouverture d'une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire à l'encontre de la société Sté MK MOTORS [Adresse

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69da0668cdc6046d47dc0a24

Commerce

6 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 6 JANVIER 2026 2 ème Chambre N° PCL : 2026J00015 SAS DF MOTORS N° RG: 2026P00005 DEBITEUR SAS DF MOTORS, sise [Adresse 1] RCS [Localité 1] 947 784 674

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TCOM

CHAMBRE 04

69deaff6cdc6046d473f3aec

Commerce

6 janvier 2026

, * Rejeter l'ensemble des demandes, fins et conclusions de la société [O] MOTORS, * Condamner la société [O] MOTORS à verser à la société LUSI ASCENSEURS la somme de 3 000 euros pour procédure abusive

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