d'approche de l'écluse ; Se prononcer et donner tout éclairage sur la conduite du navire lors de la manœuvre d'approche de l'écluse ; Mentionner la configuration précise des équipements de pilotage en passerelle

Localité 1] sous la maîtrise d'ouvrage de [Localité 2] Communauté (LTC), la SAS COMPTE R., titulaire du lot n°7 lié au process bois a confié à la SASU ASTEEL des travaux de fabrication et de montage de passerelles

économiques de Nanterre retient l'existence d'une contestation sérieuse sur le bien-fondé de la demande dont l'appréciation relève de la seule compétence du juge du fond et renvoie l'instance par voie de passerelle

Nous rejetterons la demande de renvoi devant le juge du fond, selon la procédure dite de la passerelle, celle-ci étant fondée sur l'urgence, condition non démontrée en l'espèce.

Le demandeur expose à la barre les moyens, arguments et demandes de son acte introductif d'instance ; Et sollicite à titre subsidiaire le bénéfice de la passerelle.

Il sollicite oralement à la barre, à titre subsidiaire, la passerelle au fond.

Il a effectué le paiement par carte bancaire à la société WEB ANTIQUES en utilisant la passerelle de paiement Stripe et ce paiement a été transféré au vendeur, à hauteur de 965,15 euros (995 € - Frais

Le conseil de la partie demanderesse prend acte de l'existence de contestations sérieuses et sollicite le bénéfice de l'article 873-1 du code de procédure civile à savoir une passerelle ; le conseil de

Il sollicite oralement à la barre, à titre subsidiaire, la passerelle au fond.

l'existence de contestations sérieuses relatives au paiement de la facture litigieuse; Rejeter la demande de provision de la société [D] ; A titre infiniment subsidiaire : Rejeter la demande de passerelle

dues au titre : Des redevances annuelles prévues à l'article 8 du contrat de licence de marque du 20 décembre 2018, pour un montant de 45 682 € TTC au titre de l'exercice 2023 ; Des prestations de passerelles

solliciter dans le cadre d'une instance au fond l'indemnisation de son préjudice et des pénalités contractuelles allant au-delà du solde du marché, * Débouter la société O'FACADE de sa demande de passerelle

Condamner la société Ekstend Group à payer aux Consorts [J], la somme de 10 000 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, Il sollicite oralement à la barre, à titre subsidiaire, la passerelle

L'ordonnance emporte saisine du tribunal. » Au vu du litige et des contestations soulevées par la défenderesse, il y a lieu de faire droit à la demande de passerelle.

LIXXBAIL Dans ses conclusions remises à la barre la SA LIXXBAIL réitère les demandes contenues dans son exploit introductif d'instance et y rajoute de voir débouter la SAS GEOMETAL de sa demande de passerelle

* COMPAGNIE QBE EUROPE, ès qualités d'assureur de la SAS NASKEO ENVIRONNEMENT, prise en sa succursale en France, 1 passerelle des Reflets 92400 COURBEVOIE, ◊ SAS NASKEO ENVIRONNEMENT, 52 rue Paul Vaillant

Les travaux consistaient principalement à la mise en place à l'intérieur des chambres et des locaux communs de détecteurs de présence et de détecteurs d'ouverture de fenêtres reliés à une passerelle de

Il sollicite oralement à la barre, à titre subsidiaire, la passerelle au fond.