CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

26 résultats pour « Philippe HUBERT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-12

69d20abacdc6046d472d3bfa

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Philippe Soulié, juge chargé d'instruire l'affaire, les représentants des parties ne s'y étant pas opposés. Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e80830cdc6046d47131930

Commerce

Page 2 sur 2

← Précédent

Annonces BODACC360 résultats

Journal officiel
Radiations

HUBERT, PHILIPPE, HUBERT-ECARY

SIREN 979299708Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

17/07/2026

Voir →

Radiations

HUBERT, PHILIPPE, HUBERT-ECARY

SIREN 979299708Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

16/07/2026

Voir →

Créations

HUBERT, Yoan, Philippe, Claude

SIREN 107396947Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

14/07/2026

Voir →

Créations

Eymard, Hubert-Philippe

SIREN 105809636Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

17/06/2026

Voir →

Ventes et cessions

DELECOURT, Philippe Joseph Hubert, Cambon, Jocelyne

SIREN 348808577Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

Par acte SSP du 30/04/2026, enregistré au SDE de LILLE le 05/05/2026 dossier n° Dossier 202600012445, référence 5914P61 2026 A 01304. Domicile ancien propriétaire : 2 rue Saint Martin, Apt 211 59000 LILLE ; Domicile nouveau propriétaire : 1 rue du Nord 59700 MARCQ EN BAROEUL

12/06/2026

Voir →

1 août 2025

1 août 2025

AARPI [Localité 7] et par Me Nicolas DHUIN [Adresse 31] SDE FLOECKSMÜHLE- ENERGIETECHNIK GMBH [Adresse 32] ALLEMAGNE comparant par Me Véronique JULLIEN [Adresse 81] et par Me Hubert METZGER [Adresse 82

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69ea1f38cdc6046d47417f12

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 17 avril 2026 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SELAS RYDGE CONSEIL anciennement dénommée KMPG ESC & GS [Adresse 1] comparant par SELARL MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI - Me Hubert

Source officielle
TCOM

JEUDI

69d0d7c9cdc6046d47149152

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Monsieur [N] [Q] Madame [I] [M] épouse [U] C/ Monsieur [G] [K] SARL PROJECT4US Maame [F] [J] épouse [K] Affaire n° RG 2025F01193 DEMANDEUR Monsieur [N] [Q], [Adresse 1] comparaissant par Maître Hubert

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef477dcdc6046d47b44c24

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Nicolas CROQUELOIS, Avocat à la Cour, membre de l'AARPI ARROW, [Adresse 4] DEFENDERESSE * SAS CLEODIS, [Adresse 6] comparaissant par Maître William MAXWELL, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Hubert

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e340e0cdc6046d47aa9df6

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

portefeuille confié à l'agent au moment de la conclusion du contrat, comprenant notamment les sociétés suivantes : Giral Panneaux / Sowind, AUDEMARS PIGUET, OMEGA, PIAGET, JAEGER-LECOULTRE, PATEK PHILIPPE

Source officielle