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759 résultats pour « Pousson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE - PROCEDURE ACCELEREE AU FOND

69cf84fccdc6046d47f6c4f2

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

CARRIERE-PONSAN.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c20c71cdc6046d47b96d3f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SOCIETE GENERALE Immatriculée sous le numéro 552 120 222, ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par : Me Catherine CARRIERE-PONSAN de la SCP CANDELIER CARRIERE-PONSAN

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c504cdc6046d47c00dd8

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Le tribunal a pris acte que Monsieur [F] [B], en sa qualité de directeur général de la SAS FORZA PC, a bien le pouvoir de représenter ladite SAS, et dispose en ce sens des mêmes pouvoirs que le président

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69ddfc3ccdc6046d472e0c21

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

judiciaire de la société ATTRAP VOLAILLES (SAS) - [Adresse 1], prestations de services ramassage et déplacement d'animaux vivants nettoyage de bâtiments agricoles ou autres bâtiments mise en place de poussins

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab285dcdc6046d47c33eb3

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL, Sur l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire L'EI Monsieur [Z] [C] a déclaré exercer l'activité suivante : Vente de poissons (ambulant).

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e34605cdc6046d47aaf4cd

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

° GREFFE : 2026/688 PROCEDURE Par jugement en date du 18 Février 2026, une procédure de redressement judiciaire, a été ouverte à l'égard de la SARL NEGO FISH KOI exerçant l'activité de négoce de poissons

Source officielle
TCOM

Chambre 2

69bd0adccdc6046d474df52b

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

[V] [X] [Adresse 3] Marina POUSSIN [Adresse 4] Non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 8 octobre 2025 Greffier lors des débats

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a0ba98ccdc6046d47223a7f

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Maître Océane MALAU, Greffier associé Ouï à ladite audience, en Chambre du Conseil : Maître [G], ès qualités, La SARL TY BREIZH MACONNERIE, représentée à l'audience par Madame [R] [O] en vertu d'un pouvoir

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

6a0f00e1cdc6046d477007ad

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Les secteurs déjà réaffectés à des tiers recrutés via les appels d'offres du 23 décembre 2025 - ne pourront être recouvrés sans une intervention immédiate.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69ded662cdc6046d47421a2a

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

remboursements vous encourez la déchéance du terme » et en leur article 2d ) Indemnité en cas de défaillance ou en cas de retard de paiement « En cas de défaillance de votre part dans les remboursements, nous pourrons

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69fc4c6acdc6046d47e64d02

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

délibéré, Vu le jugement de ce Tribunal en date du 6 novembre 2025 ayant prononcé la liquidation judiciaire de : EURL OCEAN FRAIS [Adresse 1] Activité : Vente et livraison d'huitres, coquillages, poissons

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a23762cdc6046d47fbb4ae

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 981902372 et exerce une activité de Poissonnerie, traiteur de la mer sous la forme d'une SAS avec siège social

Source officielle
TCOM

ASSIGNATION EN RJ OU LJ / DEMANDE DE SURENDETTEMENT - 10H00

69c51634cdc6046d470733ef

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

d'une procédure de surendettement personnel déposée au greffe du Tribunal de commerce de CHATEAUROUX le 22/12/2025 par Monsieur, [C], [E] (EI), [Adresse 1] Activité : prestation à domicile, vente de poissons

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c46ecdc6046d47c001cd

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

société MONTESSORI [Localité 1] pour un montant total de 124 170,35 euros…impactant ainsi fortement la trésorerie…une contestation est en cours… A date, le passif de la société est contenu mais nous ne pouvons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1c4c6cdc6046d47f151b1

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

FAITS-MOYENS-PROCEDURE En vertu d'un pouvoir spécial, Maître [J] [Y] membre de la SELARL CREALEX, a déposé le 09/04/2026, au greffe de ce Tribunal, une déclaration de cessation des paiements de la SAS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f33ebacdc6046d471407d0

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

FAITS MOYENS ET DEMANDES DES PARTIES ATTENDU qu'à la date du 03/04/2026, Me GOMEZ-BASSAC avocat au barreau de TOULON, muni d'un pouvoir a procédé à la déclaration de cessation des paiements en application

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f34021cdc6046d47142389

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Président assisté de Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier FAITS MOYENS ET DEMANDES DES PARTIES ATTENDU qu'à la date du 13/04/2026, Maître [F] Constance Avocat au Barreau de TOULON munie d'un pouvoir

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c214eecdc6046d47b9fffd

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SOCIETE GENERALE Immatriculée sous le numéro 552 120 222, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par : Me Catherine CARRIERE-PONSAN de la SCP CANDELIER CARRIERE-PONSAN

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c38dcdc6046d47bff029

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

période d'observation ou sur le prononcé de la liquidation judiciaire au vu du rapport de l'administrateur justifiant de ce que le débiteur dispose ou non des capacités financières suffisantes pour pouvoir

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1fc0ecdc6046d47b8546f

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SOCIETE GENERALE Immatriculée sous le numéro 552 120 222, ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par : Me Catherine CARRIERE-PONSAN de la SCP CANDELIER CARRIERE-PONSAN

Source officielle

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