ZENATI Geoffrey, Décision insusceptible de recours, Délibérée par Mme TALLON Odile, Président, M. BAUCHE Régis, M. SIMBSLER Paul, Assesseurs.

* Taxons les frais et débours de greffe du présent jugement à la somme de 57.23 € M. PARMENTIER Commis-Greffier M. CARBONNIER Président.

* Disons que les parties ou leur conseil, seront avisés par lettre simple du greffe * Taxons les frais et débours de greffe du présent jugement à la somme 57.23 € à charge de la demanderesse à la réouverture

HANOUNE Eric, Président, Mme TALLON Odile, M. BAUCHE Régis, Assesseurs. Prononcée le 26 janvier 2026 par mise à disposition au Greffe.

Eric HANOUNE, Président, Mme Odile TALLON, M. Régis BAUCHE, Assesseurs. Prononcée le 20 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe.

* Taxons les frais et débours d'injonction de payer à 31.80 € et les frais et débours de greffe du présent jugement à la somme de 93.49 € Mme. PARMENTIER Commis-Greffière M.

ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en dernier ressort, Délibérée par Mme TALLON Odile, Président, M. BAUCHE Régis, M. SIMBSLER Paul, Assesseurs.

Taxons les dépens de la présente décision à la somme de 36.74 Euros T.T.C. Ainsi jugé et prononcé par sa mise à disposition au Greffe le 15.04.2026.

BAUCHE Régis, Mme TALLON Odile, Assesseurs. Prononcée le 6 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.

Taxons les dépens de la présente décision à la somme de 36.74 Euros T.T.C. Ainsi jugé et prononcé par sa mise à disposition au Greffe le 27.05.2026.

43,22 € au titre de la clause pénale, * La somme de 40,00 € au titre des frais accessoires (indemnité forfaitaire), * La somme de 120,00 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, * Taxons

2025P01262 U.R.S.S.A.F [Adresse 1] (Représentée par Madame [R] [F], collaboratrice, munie d'un pouvoir) C / Monsieur [K] [V] [Adresse 2] R.C.S Marseille : 409 116 209 - 2009 A 165 Enseigne : « FRENCH TATTOO

Taxons les dépens de la présente décision à la somme de 38.65 Euros T.T.C. Ainsi jugé et prononcé par sa mise à disposition au Greffe le 15.04.2026.

Taxons les dépens de la présente décision à la somme de 36.74 Euros T.T.C. Ainsi jugé et prononcé par sa mise à disposition au Greffe le 06.05.2026.

déclarons dessaisi de la présente instance * Disons n'y avoir lieu à notification ou signification de la présente décision * Dit que chacune des parties conservera ses propres frais et dépens * Taxons

déclarons dessaisi de la présente instance * Disons n'y avoir lieu à notification ou signification de la présente décision * Dit que chacune des parties conservera ses propres frais et dépens * Taxons

déclarons dessaisi de la présente instance * Disons n'y avoir lieu à notification ou signification de la présente décision * Dit que chacune des parties conservera ses propres frais et dépens * Taxons

déclarons dessaisi de la présente instance * Disons n'y avoir lieu à notification ou signification de la présente décision * Dit que chacune des parties conservera ses propres frais et dépens * Taxons