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326 résultats pour « Weller »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 10

69decc2acdc6046d474176ca

Commerce

26 septembre 2025

26 septembre 2025

LES FAITS La société NFS Multiservices (ci-après NFS), entreprise de nettoyage, a souscrit un contrat de location de 48 mois pour une licence d'exploitation d'un site web auprès de la société Cristal'Id

Source officielle

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Annonces BODACC202 résultats

Journal officiel
Créations

SCCV WELLER LES AMANDIERS

SIREN 105434690Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

14/07/2026

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Modifications diverses

Weller automobile

SIREN 937992717Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

17/06/2026

Voir →

Radiations

WELLER, Cyril, Yvon, Charly, WELLER

SIREN 838506830Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

01/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

WELLER IMMOBILIERE

SIREN 499630507Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

12/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

WELLER CENTRALE IMMOBILIERE

SIREN 335092862Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

30/11/2025

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TCOM

Chambre 02

69f2072ecdc6046d47f7594f

Commerce

6 mai 2025

6 mai 2025

Elle a conclu avec SCT TELECOM un contrat de téléphonie fixe et accès web le 22 avril 2015 pour une durée de 63 mois, renouvelable par tacite reconduction par période de 12 mois sauf opposition par LR-AR

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c34167cdc6046d47d679c3

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

particuliers, entre eux toutes prestations de services, notamment via internet, en relation avec ces activités d'intermédiation agence de communication 360° création et exploitation de sites et applications web

Source officielle
TCOM

DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL

69c78f57cdc6046d47451059

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

En l'absence de réponse de la part du conseil de la société WEB-ID, la société, [A] a assigné la société WEB-ID en vue de la restitution de son acompte.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a117423cdc6046d47aa4ac3

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

juin 2022, la société L'ATELIER MECANIQUE a signé avec la société AXECIBLES un contrat d'abonnement et de location de solution internet destiné aux besoins de son activité ainsi qu'un contrat de site WEB

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69acedc8cdc6046d47e6a871

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

réclamant la résolution du contrat de création de site web passé avec la société LA CASA DU WEB ainsi que la caducité du contrat de location financière conclu avec la société [R].

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d8f965cdc6046d47c448e8

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Le 13 juin 2019 CONCORDE a cédé 27.000 de ses titres WEBER à TACINAS.

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69a22748cdc6046d47fa828e

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

en la personne de Me [V] [R] / de SARL WEB INNOVATION IMMOBILIE DEMANDEUR SARL WEB INNOVATION IMMOBILIERE [Adresse 1] comparant en personne DEFENDEUR SELARL [R] ET ASSOCIES prise en la personne de

Source officielle
TCOM

REFERE 2ème mercredi

69dcef98cdc6046d4716304e

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

La société Web Antiques s'est alors tournée vers le vendeur, la société PY ANTICS, qui n'a jamais répondu.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35323cdc6046d4713784b

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

WELL PLACE est créée en vue de l'exploitation de ce site qui portera le nom de WELL PLACE.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d19eb3cdc6046d4726339f

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Effet de l'extinction du terme sur l'exigibilité de la caution par la société Wella France L'acte de caution est limité à une durée de cinq ans.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b026bfcdc6046d47285835

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

La société [K] [N] ne démontre en rien le grief dirigé vers la société CLIKEN WEB PRO s'agissant du référencement de son site web.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d389a8cdc6046d47496c0c

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

La SAS RWR RIVIERA WEB & RETAIL a déposé une requête en date du 05 mars 2025 l'inexécution du plan de la part de SAS RWR RIVIERA WEB & RETAIL.

Source officielle
TCOM

CCC

69c3f6e6cdc6046d47e984ea

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

* Ouïe pour la société LES MARINS DU WEB (SARL), Me Philippe DESRUELLES, Avocat.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a117472cdc6046d47aa4fe2

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

avec la société OCTACOM deux contrats pour la création et l'hébergement de deux sites internet : distriferm-63.fr et distriferm-07.fr Ces contrats ont fait l'objet de deux contrats de location de site web

Source officielle
TCOM

2ème A

69dcb934cdc6046d4711de24

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Mme [F] [I] [W] [X], représentante légale de la SAS WEF Plomberie ne s'est pas présentée à l'audience.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b03c83cdc6046d472aa694

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

À noter que la société WEB DESIGN MARCHAND a été placée en liquidation judiciaire le 26 juillet 2023.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d5dc4bcdc6046d477a412a

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

web et visuels, conseils et réalisation de prestations de services dans le domaine informatique et multimédia sous la forme de société à responsabilité limitée.

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 4 (délibérés)

69a496c8cdc6046d472dabf5

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

; Attendu que le contrat Site WEB-Garantie WEB se définit dans ses annexes comme une relation tripartite entre le client, le fournisseur et le loueur et inclut également un exemple d'un contrat de financement

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b1e654cdc6046d47567302

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Ce contrat et ses conditions générales de locations d'un site Web sont donc légalement formés et tiennent lieu de loi aux parties.

Source officielle