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651 résultats pour « anomalie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-4

6a0ef62ecdc6046d476f02ab

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

, MY DOGGY DOG, PETFORM Activité : Vente aliments et compléments alimentaires, matériel et équipement technique en balnéothérapie et tous produits et équipements pour le cavalier, le cheval et les animaux

Source officielle

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TCOM

AFFAIRES MISES EN DELIBERE

69e701f9cdc6046d47f99094

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

La CAISSE DE CREDIT MUTUEL de REMIREMONT, dont la société est cliente depuis plus de 10 ans, ne pouvait ignorer une telle anomalie.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abf7c8cdc6046d47d1b08e

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Quelques heures après un plein d'essence à la station-service, le véhicule de la SAS OC a présenté des anomalies de fonctionnement, nécessitant son remorquage au garage RENAULT de [Localité 3].

Source officielle
TCOM

Référé

69b92247cdc6046d47f424d6

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Le 15 décembre 2023, le moteur du véhicule a commencé à émettre un bruit anormal, sans qu'aucun voyant d'alerte ne s'allume.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69fdc4e7cdc6046d4708ffe8

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

déposé ; Au titre de l'actif, madame [N] détient 51% des parts de la SCI [U] [G] propriétaire des murs ; Mme [N] [H] née [S] (EI) a réalisé elle-même sa comptabilité, mais le mandataire a relevé une anomalie

Source officielle
TCOM

3ème B

6a196b75cdc6046d475a969c

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Peu après, le demandeur a constaté des dysfonctionnements relatifs à la cave à vin et a signalé ces anomalies par courriel du 16 décembre 2024.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69d8cc87cdc6046d47c0ab06

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

acquis auprès de la société CRYPTO AUTOMOBILES un véhicule de type RENAULT TRAFIC pour un montant de 9 990,00 € avec une garantie de trois mois, le contrôle technique effectué n'ayant révélé aucune anomalie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI

6a0bd829cdc6046d4724da57

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

bénéfice de Mes [X] Services (SARL) - [Adresse 1], entretien de maison, petits travaux de jardinage, garde d'enfants de plus de 3 ans à domicile, préparation de repas à domicile, soins et promenades d'animaux

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9f079cdc6046d473d2724

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

L'expert indique qu'au regard du kilométrage actuel la défaillance constatée présente un caractère anormal et correspond à une détérioration prématurée.

Source officielle
TCOM

REFERES

69b899a3cdc6046d47e96fd5

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

et, dans l'affirmative, en indiquer les causes et origines, la nature et la gravité de l'ensemble de ceux-ci, * Préciser si le pont élévateur est impropre à l'usage auquel il est destiné ou si les anomalies

Source officielle
TCOM

REFERES

69b8c2cbcdc6046d47ec260e

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

AUTOSPHERE de prendre en charge les réparations des deux autres véhicules, immatriculés [Immatriculation 2] et [Immatriculation 3], ayant subi les mêmes dommages, compte tenu du caractère répétitif et anormal

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69f9b498cdc6046d47a58611

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Remorqué chez PERFORMANCE PLUS, il a été diagnostiqué avec une pression anormale dans le circuit d'huile et un turbo défectueux. Un ordre de réparation a été établi le 5 mars 2025.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69ce736ecdc6046d47dcde14

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Par ailleurs, la persistance des anomalies a empêché le déroulement complet des opérations de réception, et donné lieu, à plusieurs livraisons de versions corrigées, * Sur la facturation des anomalies

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f46667cdc6046d47310c52

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

] (SASU) DOMAINE DE [Localité 1] [Localité 2] QUARANTE N° RCS 843 309 063 2018 B 1115 TOUTES ACTIVITES CORRESPONDANT A LA MAITRISE ET A L'EXPLOITATION D'UN CYCLE BIOLOGIQUE DE CARACTERE VEGETAL OU ANIMAL

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69c4e4a1cdc6046d47024ab2

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Adresse 4] à, [Localité 2]; * Nommer tel Expert qu'il plaira à M. le Président du Tribunal de commerce de RENNES aux fins de : * Décrire l'historique du véhicule, l'état du véhicule, examiner les anomalies

Source officielle
TCOM

Délibérés référés

69a4b68ccdc6046d472fcfd4

Commerce

20 mai 2025

20 mai 2025

remettre tous les documents contractuels, * Entendre les parties, * Décrire l'état du camion polybenne et son éventuelle aptitude à la circulation, * Vérifier et constater les désordres, vices cachés, anomalies

Source officielle
TCOM

Référé

69e9f378cdc6046d473d6c4f

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

unilatéralement une date et un horaire en respectant un délai de prévenance raisonnable, Examiner le véhicule de marque ADRIA Twin Plus 540 SP Citroën Jumper 2.2 140 ch, Dire si le véhicule présente des anomalies

Source officielle
TCOM

chambre 05

6a047427cdc6046d4796b867

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

ANNAMAYER, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a823c1cdc6046d4779c974

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Qui plus est, les anomalies visées par le CACBI, matérialisées par huit tickets sur l'année 2018 ont été résolues.

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

6a1aa9a2cdc6046d47787a88

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

Cette mention erronée constitue donc également une anomalie apparente.

Source officielle