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221 résultats pour « camion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fd9faccdc6046d47068f38

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

affaire, les causes des difficultés ayant entraîné la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire, à savoir : « …importante baisse d'activité suite à perte de marché…trésorerie impactée…camion

Source officielle

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c1fe03cdc6046d47b875ec

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

avec les règlements habituels au titre de la rémunération de Madame, [A], [R] ou du salaire de Monsieur, [N], [Y] (1 554,62 € bruts) ; De surcroît, les sommes prélevées provenaient de la vente d'un camion

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18e52cdc6046d474bfb23

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

déchargement, tout en assurant le retour des camions et des palettes vides au site d'origine.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab6879cdc6046d47c7af77

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

* La société a connu des difficultés de paiement pour les loyers du camion à partir du 01/11/2024.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c3917ccdc6046d47dd8c2d

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX N° RG: 2025R00942 LES CAMIONS VERTS / PAROT VI EXPERTISE Ordonnance de remplacement d'expert Le 13 janvier 2026, en notre cabinet, au Tribunal de Commerce de Bordeaux

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69debf07cdc6046d47408036

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

La société [C] [K] poursuit en exposant que la société CK RENOV a ensuite loué un camion benne IVECO immatriculé FK333WS, en date du 12 juillet 2023 selon contrat de location n° BC 12381.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f29947cdc6046d47065d8b

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 830244885 (N° de Gestion : 2017 B 5688) a pour activité : Transports de marchandises logistique location de camions avec conducteur inférieur ou égale

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69bc3862cdc6046d473b68f2

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

comptable trois bilans distincts pour la période du 01/04/2025 au 30/11/2025, faisant successivement apparaître une perte, puis un bénéfice, puis à nouveau une perte ; qu'elle relève la cession d'un camion

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef0e4cdc6046d470de0d0

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

HT, 12,31 € TVA, 73,88 € TTC La société [Q] [M] SERVICES a acquis en mai 2023 auprès de la société DLM une benne amovible équipée d'un système de souffleur destinée à être installée sur un véhicule camion

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES DELIBERES - CONTENTIEUX

SAS GREEN LEGc/SAS AQUITAINE AGRO

69ab1921cdc6046d47c10829

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Le 1 er février 2023, l'expert mandaté par l'assureur du transporteur constate le sinistre et le camion est déchargé.

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69f074aecdc6046d47d0b450

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Il précise ne plus avoir d'actifs professionnels suite à la vente de son camion en septembre 2025.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69c4e3bacdc6046d470235b6

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Voici l'adresse de l'endroit où le camion est garé… Nous n'avons toujours pas reçu le remboursement des injecteurs également. Merci d'avance.»

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5d59ecdc6046d47b13b8c

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

ayant pour correspondant Maître Sandie THEOLAS Avocate à LILLE ET La SA BOULANGER[Adresse 5]N défenderesse ayant pour conseil Maître Thomas DESCHRYVER Avocat à LILLE substitué à l'audience par Maître Carine

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0b9ec6cdc6046d47219dc4

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 005402 DEMANDEUR(S): THOMAS DUVAL HOLDING (SASU) [Adresse 1] (SCI) [Adresse 2] REPRESENTANT(S): Représentées par Maître Sébastien CHEVALIER (AARPI CAMBRONNE

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TCOM

Chambre 05

69f9ee81cdc6046d47aa48a3

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Carte verte du véhicule [Immatriculation 1] En 2017, Euroline a financé par crédit-bail une camionnette Mercedes Benz [Immatriculation 1] pour la somme de 30 000€.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a76d7bcdc6046d476bbb6e

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2024F944 Procédure 2024RJ164ЕТ * SARL AJ PLANETE HORIZON [Adresse 1] DÉFENDEUR - en personne * SELARL CAMBON [Adresse 2] DÉFENDEUR - en personne Représentant légal

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e61df8cdc6046d47e54994

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

montant des dettes professionnelles exigibles et des dettes personnelles exigibles qui ont pour gage le patrimoine professionnel est de 48.000 €; * S'agissant de l'actif disponible, il est composé d'un camion

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8cb3dcdc6046d47ecb3c9

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 949 050 090 et exploite un fonds de commerce de : Centrale d'achat, groupement de partenaires - Vente de vitrages automobile, tracteurs, utilitaires, camions

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TCOM

Première chambre

69ad151acdc6046d47e9cd16

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Les déménageurs ont alors déchargé en sens inverse leur camion, entassé le mobilier précédemment chargé dans la maison et sont partis.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f19de4cdc6046d47ee2cc8

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La nuit du 1er au 2 octobre 2022, le camion d'AKM solutions garé sur le parking de la société a fait l'objet d'un vol de 89 cartons sur 151, représentant une valeur de 88 746,10 € HT (estimation issue

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