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168 résultats pour « canalisations »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b4ed55cdc6046d479d4189

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

de ce Tribunal le 23/12/2024 par la société SHOPTIMIZ SASU [Adresse 1] conseil et assistance aux entreprises et organisations en relations publiques, de communication, de publicité marketing tout canal

Source officielle

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TCOM

DELIBERE

69ada63fcdc6046d47f45943

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

En conséquence, la Caisse de Crédit Mutuel de CANCALE SAINT MELOIR DES ONDES se dit créancière de M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b1a40ccdc6046d474e269f

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

l'audience publique du 05 décembre 2024 où l'affaire a été mise en délibéré jusqu'à ce jour, PRONONCE par mise à disposition au Greffe, Copie exécutoire délivrée A: SELARL LAVILLAT [Localité 2] SAS [C] DU CANAL

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

6a0af79dcdc6046d47115512

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Quelques mois après la livraison, Mme [P] a constaté un défaut de conformité du canapé (affaissement de l'assise de la chauffeuse).

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b0d58cdc6046d47133f6f

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

reprise dans les termes suivants : « Nous allons remettre en place les regards extérieurs et remplacer certains couvercles par une grille afin de laisser l'eau s'évacuer en cas de surcharge des canalisations

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a88b03cdc6046d4785a062

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 12 janvier 2026 RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la SAS TRANSPORTS CANTAL AUVERGNE Prononcé par mise

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TCOM

3ème chambre

69e8b004cdc6046d471ff6a5

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

* HEROIKS maintient le canal internet avec l'adresse frauduleuse y compris pour procéder aux vérifications ; * Par ailleurs HEROIKS n'apporte pas la preuve que le système informatique de L'ETUDIANT

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b6f6accdc6046d47c5d74f

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Que la société Coffee Candle (SARL) est inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de DOUAI sous le no B 945 152 247.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b19427cdc6046d474ca609

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Monsieur [L] (EIRL) [O] [Adresse 1] Activité : Pose de papier peint carrelage faïence plâtre électricité générale pose de caméras surveillance alarmes automatismes pose de plaques flottantes canalisations

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e63a62cdc6046d47e7bcea

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

liquidation judiciaire déposée au greffe le 28 mars 2025 par : SAS DF-TP [Adresse 1] Immatriculé(e) au RCS de Poitiers sous le n° B 911 398 469 (2022B00266) Activité : Tous travaux de terrassement, canalisation

Source officielle
TCOM

DECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS

69a4eb1dcdc6046d473394b2

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

président de CB ( SAS ), immatriculée au RCS de LA ROCHELLE sous le numéro 931 595 987, Restauration traditionnelle sous le nom commercial « L'EDEN », dont le siège social se trouve sis 28, Avenue du Canal

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TCOM

Trib. de Commerce

69a19d5dcdc6046d47ec7da2

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

novembre, décembre 2023, janvier, février, mars, avril, mai, juin 2024, récapitulant les éléments consécutifs des périodes d'emploi des salariés et ceux nécessaires au calcul des cotisations, soit par le canal

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TCOM

Référés

69effae2cdc6046d47c72489

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

ENJOINDRE à la société AIR FRANCE et à ses mandataires, les sociétés MEDIA PROXIMITE et REWORLD MEDIA CONNECT à diffuser à bord des vols long-courriers AIR France, en tête de gondole et sur les deux canaux

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TCOM

Chambre 2-4

69d1bcdbcdc6046d472804cc

Commerce

29 mai 2025

29 mai 2025

d'équipements de chauffage au gaz, de rafraîchissements et de ventilation ; travaux de rénovation de l'habitat ; installation de réseaux de distribution d'eau dans divers locaux, entretien et prévention des canalisations

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TCOM

chambre 1-14

6a0ed58fcdc6046d476bcb77

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-14 JUGEMENT PRONONCE LE 02/04/2026 par sa mise à disposition au Greffe RG 2026022082 ENTRE : SAS CANTAL

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TCOM

Contentieux Général

69db451dcdc6046d47f555b4

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Ordonner à la société URBANIZA de communiquer à la société SEPIA les rapports d'inspection télévisée et les essais des canalisations (Poste C13 de la situation n°1 n°10172 du 19 janvier 2022) dans les

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TCOM

Chambre 03

69f36fcacdc6046d4718e5ba

Commerce

14 mars 2025

14 mars 2025

CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DES [Etablissement 3], [Adresse 2] SA POLYCLINIQUE [Etablissement 1], [Adresse 3] AIRE CANTILIENNE, [Adresse 4] SAS GROUPE SANTÉ [Etablissement 2], [Adresse 10] Assistés de Me CAZALS

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TCOM

Chambre 01

69f2bbc4cdc6046d4708912c

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Patrick CARRALE Juges : Mme Dominique LAMAILIERE Mme Aurore SAGLIO THEBAULT assistés de M.

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TCOM

Chambre 01

69f2bfb7cdc6046d4708d257

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Patrick CARRALE Juges : Mme Dominique LAMAILIERE Mme Aurore SAGLIO THEBAULT assistés de M.

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TCOM

Chambre 2-6

69d83b2ecdc6046d47b42036

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

La SAS BALIBARIS est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 527995278 et exerce une activité de vente d'habillement par tout canal y compris par correspondance et par

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