ont également procédé à la pose et l'installation de deux poêles à granules dans la partie habitation de Monsieur [G] [K] dont l'un a été placé dans le bureau et raccordé au conduit d'une ancienne cheminée

AFAFAF), maître de l'ouvrage, la société ABCD GEOMETRES EXPERTS, maître d'œuvre, et la société BOURGOGNE TRAVAUX PUBLICS BTP, entrepreneur principal, pour des travaux d'aménagement et de création de chemins

YON (Vendée), D'une part, ET : Monsieur [J] [V], né le 31 Janvier 1980 à CHATEAU-GONTIER (Mayenne), de nationalité française, exerçant l'activité de carreleur sous l'enseigne « HMC85 », située 26, Chemin

le jugement du Tribunal de Commerce de VANNES en date du 11 mars 2026, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : La SAS FLAMME DU GOLFE Vente, installation et pose de cheminée

C la demande au titre des travaux de la cheminée est recevable. En effet ces travaux d'un montant de 25 904 euros HT n'étaient pas dans les devis présentés par le maître d'œuvre et signés.

Le CA et la trésorerie prévisionnelle sont largement suffisants à la réussite de ce plan, même si l'équilibre des éléments d'exploitation et de BFR seront à surveiller de prés.

Barreau de LA ROCHE SUR YON (Vendée), demeurant ladite Ville, 58, rue Molière, D'une part, ET : Monsieur [V] [E] - [A], né le 14 Octobre 1979 à LE MANS (Sarthe), de nationalité française, demeurant l, Chemin

au répertoire général : 2025 015402 Demandeur(s): BOUVET YVAN (EI) 252, route de Miolanet 73250 Saint-Pierre-d Albigny BOUVET BASTIEN (EI) Miolanet 73250 Saint-Pierre-d'Albigny PERNET (SARL) 184, chemin

JUGEMENT PRONONCE LE 03/04/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024014592 ENTRE : SARL DIAKOPI anciennement dénommée Société SAMVU, RCS de Pontoise B 950 574 814, dont le siège social est 5 chemin

JUGEMENT PRONONCE LE 03/04/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024014596 ENTRE : SARL DIAKOPI anciennement dénommée Société SAMVU, RCS de Pontoise B 950 574 814, dont le siège social est 5 chemin

à l'article 456 du CPC TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du Mercredi 08 Octobre 2025 Réf : M0004037 N° PCL : 2025J01045 N° RG : 2025P01705 SAS LES CARRIERES DU VALLON 45 Chemin

dispositions de l'article 450 du Code de Procédure civile Signé par Monsieur GOHIER avec le Greffier auquel la minute a été remise par le Juge signataire EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Par exploit

Partie demanderesse : comparant par Me Pierre HOFFMAN Avocat (C610) ET : la SAS [B] BHV anciennement dénommée [B] [T], N° Siren 922623269, dont le siège social est au [Adresse 2] La SAS SOCIETE D'EXPLOITATION

du fonds de commerce, sous réserve de l'accord ou de l'agrément des autorités compétentes ; * Le site internet s'il existe ; * Le logiciel d'exploitation et mise à jour ; * Tout autre élément incorporel

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS 16EME CHAMBRE JUGEMENT PRONONCE LE 24/01/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024025429 ENTRE : SARL NARMER TP-VRD, dont le siège social est 317 Chemin

[U] [M], demeurant 11, Rue du Chemin du Fer - 93220 Gagny 9) M. [I] [C], demeurant chez [G] [R] - 34, Rue des Prés Saint Martin - 91600 Savigny-sur-Orge 10) M. [W] [T], demeurant chez M.

10 ème CHAMBRE JUGEMENT PRONONCE LE 22/01/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024024510 ENTRE : SAS GREAL RENOVATION (anciennement : PETITI RENOVATION), dont le siège social est 8 bis, chemin

demanderesse : assistée de la SELARL SIGRIST & ASSOCIES - Me Quentin SIGRIST Avocat (L098) et comparant par Me Alexandra PERQUIN Avocat (B970) ET : SARLU BATI-ASSISTANAT, dont le siège social est 19, chemin