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568 résultats pour « hotel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERES A VIDER

69dadd9ecdc6046d47ee56ef

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ET SERVICES exploite un établissement hôtelier à [Localité 1], à l'enseigne Hôtel Céline.

Source officielle

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Annonces BODACC188 229 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

INVEST HOTEL 15

SIREN 932590177Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

29/07/2026

Voir →

Modifications diverses

HÔTELIERE DE LA RUE DANTON

SIREN 511122590Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

29/07/2026

Voir →

Modifications diverses

INVEST HOTEL 13

SIREN 983360207Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

29/07/2026

Voir →

Modifications diverses

INVEST HOTEL 17

SIREN 944591130Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

29/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE HOTELIERE RIVE DE VESLE

SIREN 912783388Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

29/07/2026

Voir →

TCOM

JEUDI

6a045dfecdc6046d4794923c

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

*1DE/00/08/36/73* 2026001056 - 1 -N° PC : 2026/63 CH JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN du : 07/05/2026 Entre Madame [A] [Adresse 1] Et la SARL HOSTELLERIE & ASSOCIES [Adresse 2] COMPOSITION

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e76ad0cdc6046d47029777

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

La société NAOS HÔTEL GROUPE exploite des hôtels sur le territoire français.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69ef1e55cdc6046d47b033a1

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

en soirée, à proximité du [Localité 2], un abordage est survenu entre le yacht dénommé « TAIBA » et un navire semi-rigide exploité dans le cadre d'une activité de transport de passagers au départ de l'Hôtel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69eb2dd5cdc6046d475b7491

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 17/04/2026 DEMANDEUR(S) : la SELARL MJ Ouest, prise en la personne de maître [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Madame [W] DEFENDEUR(S) : HOTEL

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69ef1eadcdc6046d47b04583

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

* Condamner la Société [Adresse 1] à payer à la Société L'ESTIVAL HOTEL [O] [Z] la somme de 3.000,00 euros au titre de l'article 700 du CPC.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c0b23ecdc6046d479ae0fb

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

A cette date, HOTELS PROPRETE (SAS) [Adresse 2] est présent (e) ou représenté (e).

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e34f6dcdc6046d47ab92d9

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Le tribunal de commerce de Tarbes constate qu'il n'existe à ce jour aucune procédure de conciliation en cours à l'encontre de L'HOTEL DES TCHOUMJEU (SARL).

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a16ca5ecdc6046d4717af31

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

d'Avignon prononce une procédure de sauvegarde au bénéfice de TRANSPORTS ET SERVICES DU MISTRAL (SAS), désigne comme Mandataire judiciaire : SELARL [J] [B] représentée par Me [B] [J] [Adresse 3] Hôtel

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e59083cdc6046d47da57bf

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

avisée de la date d'audience, Renouvelle la période d'observation dans le cadre du redressement judiciaire ouvert à l'encontre de : SARL LE RELAIS du CHATEAU BOISNIARD [Adresse 2] Activité : Hôtellerie

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69ce75c3cdc6046d47dd1126

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

La société de droit autrichien TRAVEL EUROPE REISEVERANSTALTUNGS GmbH (ci-après TRAVEL EUROPE) est un tour opérateur autrichien qui commercialise notamment des séjours hôteliers sur l'île de Madère. 2.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d4a7a8cdc6046d475fd2af

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ordonne la poursuite de la période d'observation dans la procédure de redressement judiciaire ouverte à l'égard de la : SAS à associé unique FONCIERE REAUMUR [Adresse 1] Activité : L'activité d'hôtellerie

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d4a8eecdc6046d475fead7

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

commerce, Ordonne la poursuite de la période d'observation dans la procédure de redressement judiciaire ouverte à l'égard de la : SAS FONCIERE SAINT QUENTIN [Adresse 1] Activité : L'activité d'hôtellerie

Source officielle
TCOM

1ère B

6a0c009ccdc6046d4728acc4

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Elle souligne que la SA ENEDIS est une société commerciale, et que la SAS [K] DES COLONNES – [K] [P] est une société commerciale exploitant un hôtel.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a048356cdc6046d47985763

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Jugement ouverture liquidation judiciaire simplifiée Monsieur [C] [H] exerçant une activité de « multiple rural, bar, restaurant, cantine scolaire, hôtel, point épicerie, point presse et diffusion d'informations

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0ace0cdc6046d47d5f33b

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

JUGEMENT DONT LA [Localité 1] SUIT : Attendu que par jugement en date du 18 février 2026, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : [J] [V] [Adresse 1] Activité : Hôtel

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab3c9ccdc6046d47c47aad

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL, La Sté ULR Upscale Lodging & Resorts Group SAS a déclaré exercer l'activité suivante : Hôtel et hébergement.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a8f782cdc6046d478c5231

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

SA un contrat couvrant les dommages aux biens des établissements hôteliers suivants : * Hôtel [T] [L] à [Localité 3], * [Localité 1] Hôtel de [Localité 2], * Hôtel SHERATON à [Localité 4].

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a0baa58cdc6046d472245f3

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

d'une procédure de liquidation judiciaire et la déclaration de cessation de paiements déposées au Greffe de ce Tribunal le 30 avril 2026, par : La SAS BIRDIE BADEN Toutes activités de restauration, hôtellerie

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d1d63ccdc6046d4729916c

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

[M] [O] et son épouse Mme [N] [Y] pour investir conjointement dans différents actifs immobiliers, hôteliers et para-hôteliers situés sur le territoire de la commune de [Localité 3]. M.

Source officielle