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35 résultats pour « pédagogique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures Collectives

69dbc427cdc6046d47fda782

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

articles L.631 et suivants du code de commerce (Livre VI) à l'égard de : Sàrl OFFICE GENERAL DE LA DOCUMENTATION [Adresse 2] Activité : L'import, l'export, achat, vente de livres, revues matériels pédagogiques

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f1b3adcdc6046d47efe2f1

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

formation » qui ne prévoit pas la prise en charge d'une partie de ces frais de formation par l'OPCO, contrairement aux frais « de restauration et d'hébergement », aux frais de « premier équipement pédagogique

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69fc5536cdc6046d47e76f31

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Assurer cette sanction c'est lui retirer tout caractère pédagogique, d'autant que le principe de personnalisation de la sanction veut que celui qui a commis la faute soit personnellement sanctionné.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69b002e4cdc6046d4724bf4e

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

décembre 2023 ; * Sur la soi-disant mauvaise qualité des cours donnés la société BS HEC prétend que ce n'est pas à la société ARES FORMATION d'en juger mais le Groupe ECL qui a gardé la maitrise pédagogique

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 1

69e7422fcdc6046d47fec36b

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

/02/2026 * Pièce 2 statuts de la Société QUINIV * Pièce 3 attestation d'inscription de formation « dirigeant de l'économie médicosociale » certification professionnelle niveau 7 * Pièce 4 coût pédagogique

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abc3facdc6046d47ce4550

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

: …Car comme pour vous ce changement de dernière minute apporte aussi chez nous son lot de réflexion : le bon choix des intitulés dans le menu, liste les arguments commerciaux et les arguments pédagogiques

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c46f26cdc6046d47f7428f

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

montant de 51.000 €, * absence de reprise de salarié, * pour la SAS FLY PROVENCE : * prix de cession d'un montant de 50.000 €, * reprise d'un seul salarié, plus particulièrement le responsable pédagogique

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69d0dcc6cdc6046d4714e45e

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

valorisation de l'actif au prix de 20 000 € bien qu'étant cohérente avec l'inventaire réalisé par le commissaire de justice, reste faible car ne valorisant pas l'actif immatériel (nom, marque, savoir faire pédagogique

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a86092cdc6046d4780bf48

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

* Les logiciels, codes sources et programmes informatiques appartenant à la société BIG SO ; * L'ensemble des contenus pédagogiques conçus par la société BIG SO ; * L'ensemble des adresses mail, noms

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d2f837cdc6046d473fecfc

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Présentation du candidat et de son secteur d'activité * Profession : Médecin (Responsable du Centre Psychothérapique et Pédagogique Spécialisé (CPPS) d'[Localité 2] jusqu'en septembre 2024) * Expérience

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69cf12aecdc6046d47ec61cf

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

de très nombreuses reprises la crèche RDS de Microbaby à P&B avec des expressions comme : * « Lors de la visite de la crèche, notre directrice et notre commerciale vous ont bien exposé le projet pédagogique

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69bf0b9ccdc6046d477b1e88

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

d'avoir, au cours des sessions de formation, critiqué la direction et la gestion de la société devant les stagiaires, d'avoir adopté une attitude conflictuelle et déstabilisante pour les équipes pédagogiques

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b5bc67cdc6046d47af6cf3

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

personnalisé, un service de qualité, des horaires flexibles, des machines spécifiques, un mobilier référencé, des réservations en ligne avec le logiciel proposé par HEXFIT, un accès à de ressources pédagogiques

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c34300cdc6046d47d6945c

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

* Déploiement de services numériques : diagnostic à distance, prise de rendez-vous en ligne, suivi d'entretien personnalisé, diffusion de contenus pédagogiques ou promotionnels via les réseaux sociaux

Source officielle
TCOM

Chambre 16

69bef1d8cdc6046d47796244

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

: La société NET TRANSPORT SRL, entreprise dans le transport de marchandises, a fait appel à la société [V] pour effectuer une traversée [Localité 1] (France) – [Localité 2] (Maroc) sur le navire PELAGOS

Source officielle

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MONDE PEDAGOGIQUE PROFESSIONNEL

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INGENIERIE CONCEPTION EDITION D ACTIONS PEDAGOGIQUES

SIREN 350936662Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

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