CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Procédures collectives
69ddad81cdc6046d47274ebc
7 avril 2025
[Adresse 2] SAS FTA MENUISERIES est immatriculé au Registre du Commerce d'EVRY sous le numéro 810293324, Et possède la qualité de commerçant, A comparu : Mme [E] [N] représentant le COMPTABLE PUBLIC
69dd1c51cdc6046d471a2f17
6 janvier 2025
[Adresse 2] La SARL IDEE MENUISERIE est immatriculée au Registre du Commerce d'EVRY sous le numéro 840588891, Et possède la qualité de commerçant, A comparu : Mme [W] [V] représentant avec pouvoir
Trib. de Commerce
69c8195dcdc6046d474ff32e
4 avril 2025
d'escaliers ainsi que la pose de toutes menuiseries.
JEUDI
69c2c90ecdc6046d47c9b096
16 octobre 2025
de menuiserie aluminium, constructions métallique et ferronnerie.
CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69cb4f94cdc6046d4794c04d
28 octobre 2025
Attendu que par jugement en date du 02/09/2025, Monsieur, [S], [K] -, [Adresse 1], pose de menuiserie, a fait l'objet à son encontre d'un jugement ouvrant une procédure de REDRESSEMENT JUDICIAIRE.
CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69a6127ccdc6046d474bdfb2
7 janvier 2026
ATTENDU que Monsieur [T] [D] exerce une activité de travaux de menuiserie bois et PVC et possède donc la qualité d'artisan.
AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)
69a26d2ecdc6046d47ff2493
20 janvier 2026
Sur la non-conformité de la menuiserie livrée Dans le cas d'espèce, la menuiserie commandée le 6 juillet 2021 a fait l'objet d'une mise au point technique, la société ALPES [Localité 3] ARDECHE en réponse
CHAMBRE DU CONSEIL
69af7f78cdc6046d47190246
14 janvier 2026
et vente de tous produits relatifs à l'isolation économie de l'énergie isolation thermique par l'extérieur ravalement enduits pose de plaques de plâtres cloisons sèche menuiserie agencements intérieurs
Rendu de décisions
69cbccdacdc6046d479e8f8d
9 avril 2025
Ce projet a mobilisé différents corps de métier, parmi lesquels la SAS MENUISERIE FORAY, attributaire des lots suivants : * Lot n°09 "Menuiseries Extérieures bois", suivant contrat de marché en date du
LUNDI
69a916ffcdc6046d478e9f8a
14 avril 2025
Les postes de travaux que la société THE C SPIRITS SARL considère non réalisés (poste 5.3 du devis du 12 juillet 2022 : plafond en bois, poste 5.4 : faux plafond suspendu, poste 25.3 : maçonnerie et pompe
69ef58dacdc6046d47b5f421
23 avril 2026
* EN AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 24 avril 2025, ce Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de Monsieur [T] [P], ayant pour activité de pose de menuiserie ossature
69b8a5e8cdc6046d47ea4452
EN AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 24/04/2025, ce Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de Monsieur [U] [J] - [Adresse 1], ayant pour activité la pose de menuiserie
69fdb75ccdc6046d47081dae
7 mai 2026
Demandeur : Urssaf Rhône-Alpes [Adresse 1] Représenté par monsieur [A] [S] avec pouvoir ET Défendeur : Monsieur [L] [T] [Adresse 2] Inscrite sous le numéro 949797922 au RNE, Pour une activité de pose
MERCREDI
69aa4266cdc6046d47ab5c02
9 juillet 2025
La conception, la création, l'agencement et la pose de cuisines, tous travaux de menuiseries intérieurs ou extérieurs bois. La création de portes et ouvertures en bois, la pose de parquet.
Chambre Procédures Collectives 3
69e5ebbdcdc6046d47e13f25
22 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI VINGT-DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ ORDONNANT L'OUVERTURE DE LA PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE SUR ASSIGNATION DU COMPTABLE DU POLE
PROCEDURES COLLECTIVES
69c8677ecdc6046d475836ba
procédure de liquidation judiciaire et la déclaration de cessation de paiements déposées au Greffe de ce Tribunal le 17 octobre 2025, par : la SARL SOCIETE, [U] Fabrication de charpentes et de menuiseries
Chambre 1 : Procédures collectives
69ab2904cdc6046d47c34818
réalisation d'aménagement intérieur réalisation de petits travaux de maçonnerie, travaux d'électricité générale, vente, pose, réparation de tous appareils électriques ou électroniques, tout travaux de
69f1cdfacdc6046d47f21c90
22 avril 2026
procédure, La société, qui est identifiée sous le n° 533 753 026 RCS BORDEAUX (2011 B 2738), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : conception, réallisation et pose
69e88a3ccdc6046d471cbd95
8 avril 2026
été avisé de la procédure, La société, qui est identifiée sous le n° 477 635 874 RCS BORDEAUX (2004 B 1915), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : travaux menuiserie
chambre 1-11
69cf2ea6cdc6046d47ee1365
un total de 200 644,90 € HT, * Complexe sportif de Corbeville à Orsay, en mai 2023, pour la pose du lot Menuiseries extérieures et murs rideaux, pour un total de 136 003,29 € HT.
Page 2 sur 5