CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Stéphane BERTHELEMY, M Fabien BARGUEDEN et M Olivier FRANCHAUD, juges, assistés de Me Fabrice BERNARD, greffier, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

Source officielle

TCOM

chambre 1-8

69ce53a1cdc6046d47da07d0

Commerce

10 avril 2025

l'affaire du 06 mai 2025 à 14 heures ; En application des dispositions de l'article 871 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 février 2025, en audience publique, devant Mme Fabienne

Source officielle

TCOM

Trib. de Commerce

69aee46ecdc6046d470c4059

Commerce

16 janvier 2025

L'INJONCTION DE PAYER - représenté par : Maître Philippe COMTE - SELARL NEO DROIT - [Adresse 2] ЕТ - la société BEAL DEMARS [Adresse 3] [Localité 2] DÉFENDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté par : Maître Fabien

Source officielle

TCOM

69b73369cdc6046d47cbb7f8

Commerce

8 avril 2025

avril 2025 Composition du Tribunal lors de l'audience du 11 février 2025 Président d'audience : Monsieur Patrick BEAULIEU Juges : Mesdames Sophie BENOIT, Anne PASCUAL,Messieurs Bruno CARQUILLAT et Fabien

Source officielle

TCOM

69c910edcdc6046d47644e16

Commerce

27 janvier 2026

2026 Composition du Tribunal lors de l'audience du 16 décembre 2025 PRESIDENT d'audience : Monsieur Patrick BEAULIEU JUGES : Mesdames Anne PASCUAL et Sophie BENOIT, Messieurs Stéphane BERTHELEMY et Fabien

Source officielle

TCOM

69e200cbcdc6046d478dcb32

Commerce

1 avril 2026

Fabien BARGUEDEN et M. Benjamin NORMAND Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle

TCOM

69d0e2c3cdc6046d47154a65

Commerce

1 avril 2026

Fabien BARGUEDEN, et M. Benjamin NORMAND Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle

TCOM

Trib. de Commerce

69e32e14cdc6046d47a96760

Commerce

28 janvier 2025

ATTENDU que Monsieur [Y] [V] Président de la SAS L'ATELIER ORIGINAL a comparu à ladite audience assisté de Maître BARNOIN Fabien - Membre de l'AARPI VALENT AVOCATS avocat au barreau de TOULON et remet

Source officielle

TCOM

PCL - Chambre du Conseil

Q Administrc/SARLU EMPIRE JET 8

69a1da57cdc6046d47f3ec12

Commerce

20 janvier 2026

Fabien ABOSSOLO MBOSSORO Gérant non comparant En présence de : Mme [F] collaboratrice de la SELARL [O], représentée par Me [V] [O], Mandataire Judiciaire Le Ministère public représenté par M.

Source officielle

TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69a4fa79cdc6046d473485e2

Commerce

3 avril 2025

Bruno MILORD assistés de madame Fabienne GUERINEAU, commis-greffier, M.

Source officielle

TCOM

69c930b0cdc6046d47670e4a

Commerce

21 janvier 2026

Fabien BARGUEDEN, et M. Christophe PILLARD Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle

TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b5f6f0cdc6046d47b3d639

Commerce

7 janvier 2025

Sur les exploits d'assignation déposés à l'étude SCP Fabienne GLORIEUX et Philippe MANCHEZ, commissaires de justice à [Localité 4], Monsieur [E] [R] et Monsieur [I] [R] n'ont pas comparu.

Source officielle

TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b6586dcdc6046d47ba7ccf

Commerce

8 juillet 2025

commerce à l'égard de : SARL M.V.AUTO - OCCASIONS [Adresse 1] Activité : VENTE ET ACHAT VEHICULES OCCASIONS RCS Lille-Métropole B 453155715 (2004B20510) NOMME en qualité de Juge-Commissaire : Monsieur Fabien

Source officielle

TCOM

69b76c5ecdc6046d47cfb38f

Commerce

21 janvier 2026

Fabien BARGUEDEN, Croffier d'audience, présent qui prepagné : Me Fabrice REPNARD, graffier Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle

TCOM

69b77186cdc6046d47d00613

Commerce

21 janvier 2026

Fabien BARGUEDEN, et M. Christophe PILLARD Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle

TCOM

69c919cccdc6046d4764ecd8

Commerce

21 janvier 2026

Fabien BARGUEDEN et M. Christophe PILLARD : Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.