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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69a0e7f4cdc6046d47dd1be6
17 janvier 2025
Composition du tribunal à l'audience de ce jour : Monsieur Philippe GROS, Président, Monsieur Jean-Vincent ACHARD, Juge, Madame Ingrid SALOUX, Juge, assistés de : Mademoiselle Chloé TOUTAIN, commis-greffier
69a0f37ecdc6046d47ddd3e4
11 juillet 2025
- interdiction de gérer Numéro de Rôle: 2025F4Numéro de PC: 2023RJ96Débats à l'audience du 25 avril 2025 Composition du Tribunal à l'audience : Président: Monsieur Jean-François ROUXJuges: Madame Ingrid
MARDI
69c2d1f0cdc6046d47cba350
27 janvier 2026
- N° RG : 2024F01347 société ETABLISSEMENTS ARMAND MONDIET SAS C/ société LINKS ARCHITECTURE SARL DEMANDERESSE société ETABLISSEMENTS ARMAND MONDIET SAS,, [Adresse 1], comparaissant par Maître Ingrid
Chambre 16
69a3cc88cdc6046d471bc015
4 avril 2025
[Adresse 3] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n° 562 024 422 (Maîtres Fabien d'HAUSSY/Ingrid BOURBONNAIS, STREAM Avocats & Sollicitors, Avocats au barreau de Marseille) COMPOSITION DU
chambre 1-6
69cf3870cdc6046d47eeab2d
3 avril 2025
BLACHIER-FLEURY membres de la SELUR JB AVOCAT, Avocat (D0538) APRES EN AVOIR DELIBERE LES FAITS La SA à responsabilité limitée LNC ENGINEERING [Localité 1], ci-après « LNC », est spécialisée en ingénierie
4ème chambre
69e86b1fcdc6046d471a4a53
11 avril 2025
La SARL Unipersonnelle ONETECH ENGINEERING (ci-après ONETECH), dont le siège social est situé à [Localité 1], effectue des études d'ingénierie dans le domaine du bâtiment.
Audience publique de contentieux (1er ETAGE)
69c1f19fcdc6046d47b7a22b
3 juillet 2025
Sur ordonnance le dossier est transféré au tribunal administratif de Nîmes ; Par jugement du 11 mai 2023 le tribunal administratif de Nîmes condamne solidairement Gallego, Betem Ingénierie, ETP, Spie
Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)
69e47973cdc6046d47c3ecc4
27 février 2026
publique du 21/11/2025 Dépens de greffe liquidés à la somme de 91,65 euros TTC Exposé du litige La société OAAN CONSULTING exerce une activité de conseil, gestion et gestion de projets, études d'ingénierie
69d0eff0cdc6046d47162bef
2 avril 2026
Rôle n° ENTRE : - la société ZÉPHYR AVIATION, -Société civile immobilière [Localité 1] DEMANDERESSE À L'OPPOSITION - représentée par Maître Ingrid JOLY, Avocat de la SELARL JOLY - GATHERON, [Adresse 1]
AFFAIRE COURANTE
69f088f2cdc6046d47d2784b
16 avril 2026
La société GPC IP est une société d'ingénierie et de services, dans l'exploration et l'exploitation des fluides du sous-sol (eau, hydrocarbures, géothermie).
69a0e859cdc6046d47dd221b
Composition du tribunal à l'audience de ce jour : * Monsieur Philippe GROS, Président, * Monsieur Jean-Vincent ACHARD, Juge, * Madame Ingrid SALOUX, Juge, assistés de : * Mademoiselle Chloé TOUTAIN
Chambre 2-4
69d18edbcdc6046d47251084
23 janvier 2025
premier ressort par jugement contradictoire, Le juge commissaire en son rapport écrit, Arrête le plan de redressement par voie de continuation de la : SARL ELFIMM CONSEIL [Adresse 1] activité : ingénierie
DELIBERES A VIDER
69dab8c3cdc6046d47eba69a
19 janvier 2026
l'audience publique du 1 er décembre 2025 Jugement : en premier ressort, contradictoire LES FAITS : La société CIE GENERALE IMMOBILIERE EUROPEENNE (ci-après la société CGIE) exerce une activité d'ingénierie
69cd25b7cdc6046d47bda152
22 octobre 2025
La société CONICIO exerce une activité de bureau d'ingénierie et design industriel, accompagnant ses clients dans la création et le développement de leurs produits jusqu'à leur industrialisation.
1ère chambre
69e777d3cdc6046d4703d8c0
14 janvier 2025
Nathalie DAUDE, avocat au barreau de Sens, domiciliée [Adresse 12], D'AUTRE PART, LE TRIBUNAL LES FAITS : La Société TEFA Industries, exploitait un fonds de commerce à [Localité 1], [Adresse 13], d'ingénierie
AUDIENCE DE DELIBERE
69c11384cdc6046d47a29205
23 octobre 2025
LES FAITS La société [H] propose l'ingénierie et la vente, de machines et d'équipements de lignes de procédés, notamment pour l'industrie agroalimentaire.
CHAMBRE DU CONSEIL
6a0bca13cdc6046d47240f5f
7 mai 2026
Cette division énergie/nucléaire serait créée au travers d'un pôle ingénierie, production et mécanique, et d'un pôle maintenance industrielle, par l'intermédiaire d'un bureau d'étude mécanique complexe
3ème chambre
6a197514cdc6046d475b5e92
28 mai 2026
Colas a fait assigner en référé devant le tribunal de commerce de Rouen par actes de commissaire de justice des 22 et 25 mars 2022, Activert, Yacco, MVT Architectes, Sogeti Ingénierie et Reber, ainsi que
chambre 1-13
69cf12aecdc6046d47ec61cf
7 juillet 2025
La SASU DEGIS, ci-après Degis, est une société spécialisée dans l'ingénierie et les études techniques.
69e41f49cdc6046d47bdd40d
9 juillet 2025
identiques, conçus pour ce seul véhicule McLaren SENNA ; ATTENDU que le véhicule a été conçu et fabriqué par la société McLaren Automotive Limited, filiale opérationnelle du Groupe McLaren en charge de l'ingénierie
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