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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e62ad1cdc6046d47e66433
14 janvier 2025
14 janvier 2025
matériels; la commercialisation directe ou par représentation de tous produits de nettoyage, de tous produits cosmétiques et de tous produits s'inscrivant dans une démarche écologique et la formation liée
Source officielleCHAMBRE 2
69b57028cdc6046d47a629b4
6 octobre 2025
6 octobre 2025
DEMANDERESSE : L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - Caisse du Nord Ouest [Adresse 1] poursuites et diligences de ses représentants légaux, comparaissant par Maître Emmanuel MASSON, avocat au barreau de Lille
Source officielleCHAMBRE 2
69b5715fcdc6046d47a63fc2
13 octobre 2025
13 octobre 2025
DEMANDERESSE : L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - Caisse du Nord Ouest [Adresse 1] poursuites et diligences de ses représentants légaux, comparaissant par Maître Emmanuel MASSON, avocat au barreau de Lille
Source officielleProcédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil
69b63f3ecdc6046d47b8d00d
8 juillet 2025
8 juillet 2025
. : 2025011571 N° PC : 2025/535 ADM TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 08/07/2025 Société par actions simplifiée Sas YUANJIE [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Thierry TABARDEL
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b68621cdc6046d47bd7f53
5 janvier 2026
5 janvier 2026
*1DE/01/09/74/15* 2025022829 N° PC : 2026/43 ADM TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 05/01/2026 Sas MONSIEUR [E] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président
Source officielleTrib. de Commerce
69bc7786cdc6046d47421af9
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Disons que le repreneur reprendra l'actif immobilier sis [Adresse 2] – [Localité 2] de référence cadastrale AW [Cadastre 1], AW [Cadastre 2] dans l'état où il se trouve au jour de la reprise » Il faut lire
Source officielleProcédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil
69c8b389cdc6046d475dc5af
8 juillet 2025
8 juillet 2025
. : 2025011583 N° PC : 2025/538 ADM TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 08/07/2025 Monsieur [N] [E] (EIRL) [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Thierry TABARDEL Vice Président
Source officielleProcédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil
69c8b39dcdc6046d475dc714
8 juillet 2025
8 juillet 2025
. : 2025011586 N° PC : 2025/539 ADM TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 08/07/2025 Monsieur [Z] [P] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Thierry TABARDEL Vice Président, Monsieur
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a1aa718cdc6046d47784ce8
28 mai 2026
28 mai 2026
régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 881 314 439 et exploite un fonds de commerce de restauration sur place et à emporter toutes activités liées
Source officielleCHAMBRE 1
69b4f249cdc6046d479d947f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
situé [Adresse 3], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ; DEFENDERESSES, comparaissant et plaidant par Maître Maxime BOULET, avocat au barreau de LILLE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b58977cdc6046d47a7e32c
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Maître HAMADOUCHE, avocat au barreau de LILLE, conseil de la BANQUE POPULAIRE DU NORD, co-contractant, a comparu ; Dans un second temps, Mesdames [J] [Q] et [B] [V], et Monsieur [N] [O], candidats à la
Source officielleContentieux n°1 - audience publique
69f1df6dcdc6046d47f39982
28 avril 2026
28 avril 2026
demanderesse représentée par Maître Thibaut ROQUES, avocat [Adresse 2], substituée à l'audience par Maître Léa SCOTTE, avocat [Adresse 2], ayant pour postulant Maître Catherine TROGNON-LERNON, avocat à Lille
Source officielleTrib. de Commerce
69a51d09cdc6046d4736aa9e
9 avril 2025
9 avril 2025
Code de Procédure Civile ; Vu la requête présentée par Monsieur [S] [Y] datée du 31 mars 2025 et la note d'honoraires jointe ; Monsieur [S] [Y] sollicite une consignation complémentaire de 9 000 € liée
Source officielleJEUDI
69ef477dcdc6046d47b44c24
23 avril 2026
23 avril 2026
membre de l'AARPI ARROW, [Adresse 4] DEFENDERESSE * SAS CLEODIS, [Adresse 6] comparaissant par Maître William MAXWELL, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Hubert MAQUET, Avocat au Barreau de Lille
Source officielleTrib. de Commerce
6a0b1b6fcdc6046d47148df3
13 mai 2026
13 mai 2026
PARTIE(S) EN DEFENSE : * SAS [Adresse 4] [Adresse 5], immatriculée sous le numéro 824 381 453 au RCS de [Localité 3] METROPOLE, DÉFENDEUR - représentée par Maître Laurent HEYTE, Avocat au Barreau de Lille
Source officielleContentieux général - chambre 5 (délibérés)
69a4941dcdc6046d472d81f1
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Monsieur [Z] [I] était donc bien averti de la menace liée à une usure par corrosion de son moteur mais a choisi de prendre le risque de la réparation.
Source officielleChambre 04
69f41215cdc6046d472968e2
29 janvier 2025
29 janvier 2025
La débitrice, inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 981289606 (N° de Gestion : 2023 B 12475), a pour activité : Tous conseils, mise en relation et prestations de services liées aux transports de personnes
Source officielleChambre 03
69f45617cdc6046d472ff442
10 avril 2025
10 avril 2025
La débitrice, inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 478149560 (N° de Gestion : 2012 B 1094), a pour activité : Toutes opérations de commerce liées à l'aluminium, vitrerie, métallerie.
Source officielleTrib. de Commerce
69a1208fcdc6046d47e0a931
22 janvier 2025
22 janvier 2025
provisionnel à la SAS BOCCHIARDO DA SILVA de la somme de 6 864.00 euros au titre de la facture impayée du 24 août 2023, outre intérêts au taux contractuel à compter du 24 septembre 2024 ; », Il convient de lire
Source officielleProcédures collectives
69dd21a0cdc6046d471a8f7e
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Tribunal ayant vu la déclaration de cessation des paiements, le bilan et les pièces annexes déposés au Greffe via le tribunal digital le 27 Décembre 2024 par : SAS Stone.Fit 15 Rue des Pyrénées 91090 Lisses
Source officiellePage 20 sur 156