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394 résultats pour « Marcelle FAURE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

69b123a6cdc6046d473f41fd

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

La procédure Faute d'obtenir satisfaction, M. [V] [L] et Mme [E] [G] ont alors assigné M. [X] [L], Mme [K] [B], M. [R] [L], M. [H] [L], la SARL [L] CONSTRUCTIONS et la SARL M.C.

Source officielle
TCOM

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Chambre PGAUV - Christian GAUVIN

69b1225bcdc6046d473f239a

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

III- Sur l'article 700 du CPC Par ailleurs, il serait manifestement inéquitable de laisser à la charge de la société COUVERTURE 44 les frais irrépétibles dont elle a dû faire l'avance pour faire valoir

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TCOM

4 ème chambre B

6a118c73cdc6046d47abe3f4

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

personne de Me [S] [B], ès qualité de liquidateur judiciaire de la SARL GROUPE NC, dont l'étude est sise [Adresse 3], Défenderesses au principal, demanderesses à l'incident, Représentées par la SCP MALPEL

Source officielle
TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

69c6e875cdc6046d47376e79

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

défaillant à l'audience du 02.10.25 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Monsieur Bruno FRUCHARD, Président de Chambre, Mesdames Isabelle THIROT-PINEL, Véronique FONTAINE, juges, assistés par Maître Marielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef199dcdc6046d47afc532

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Que le moyen invoqué par la société RBM, selon lequel l'allongement du porte à faux arrière n'est pas interdit par le manuel de transformation de la société IVECO France, est inopérant, dès lors que ce

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TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

69c6ec2fcdc6046d4737b2c6

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Demanderesse à l'opposition, Défenderesse à l'injonction de payer, Représentée par Maître Marc BEZY, Avocat au Barreau de Nantes (Case Palais 4).

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TCOM

CHAMBRE DES SANCTIONS RECOURS ET PLAIDOIRIES DELIBERE

69e35ac9cdc6046d47ac5022

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Les fautes de gestion de M.

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TCOM

Chambre 2-2

69d2f70acdc6046d473fdb16

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

[U] [T], demeurant [Adresse 2], président, présent, assisté de Me Marcel Boni, avocat qui substitut Me Gilles Grinal, avocat (R026) ; * SCP [S]-BOUTON en la personne de Me [O] [S], [Adresse 3], administrateur

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TCOM

Trib. de Commerce

69f08a82cdc6046d47d297d6

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Maître Etienne GALAUP Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Michel CAP Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Monsieur Michel CAP Juges : Monsieur Marcel

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TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

69b12c9fcdc6046d474014ec

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

[D] [B] a été licencié pour faute lourde.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f70031cdc6046d476be35d

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Maître Séverine TERMON, avocat au Barreau de Martinique DÉFENDEUR : [N] [B] [I] [Adresse 2], Représenté par Maître Isadora ALVES, avocat au Barreau de Martinique substitué par Maître Jean-François MARCET

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TCOM

contentieux - première chambre

69bcad36cdc6046d4745f181

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

ALGORA ENVIRONNEMENT [Adresse 1] comparant par Me Elisabeth DECONDE [Adresse 2] [V] [Adresse 3] et par Me Marilyn DIET [Adresse 3] DEFENDEUR(S) SAS [I] ETANCHEITE [Adresse 4] comparant par Me Elise MARTEL

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TCOM

Trib. de Commerce

6a16a7f9cdc6046d471456e3

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

La reprise de l'activité n'a été possible qu'après une reconstruction manuelle des données par les salariés.

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TCOM

Contentieux - audience publique

69e74e1bcdc6046d47ffc22d

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

cours de l'année 2016, Monsieur [O] [P] découvre un produit américain dénommé « RESTORFX » permettant de rénover et d'embellir la carrosserie des véhicules au moyen d'un vernis pouvant être appliqué manuellement

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