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625 résultats pour « Marie-Pierre ALIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69bc5ee0cdc6046d474052ab

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

, le tribunal de commerce d'Antibes a prononcé la radiation de la présente procédure du rang de celles en cours par mesure d'administration judiciaire ; PAR JUGEMENT, avant-dire droit, en date du 16 mai

Source officielle

Page 20 sur 32

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Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Créations

HADJOPOULOS, Pierre, Marie, Alix, Michel

SIREN 402838338Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

01/08/2025

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Créations

DE MONTALEMBERT DE CERS, Alix, Marie, Pierre

SIREN 919482828Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

15/07/2025

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Ventes et cessions

DUPLAA PIERRE, DUPLAA, Marie-Christine Pierrette, Marie-Alix Pauline Jeanne, Martine Jeanne Josette, Pierre Jean Mathieu

SIREN 390708022GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

Acte en date du 05/06/2020 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'enregistrement Tarbes 1 le 11/06/2020 sous le numéro Dossier 2020 00020910 Référence 6504P01 2020 A 00533 Adresse de l'ancien propriétaire: 42 Avenue du Maréchal Joffre 65100 Lourdes Adresse de l'ancien propriétaire: 5 Rue de la Poudrière 65100 Lourdes Adresse de l'ancien propriétaire: 14bis Chemin d'Anclades 65100 Lourdes Adresse de l'ancien propriétaire: Résidence du Pic Long 2 boulevard Roger Cazenave 65100 Lour

22/10/2020

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Radiations

Jean-Pierre HILLY et Marie-Alix LAMBERT

SIREN 323733345GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

21/07/2019

Voir →

Modifications diverses

Jean-Pierre HILLY et Marie-Alix LAMBERT

SIREN 323733345GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

08/05/2016

Voir →

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abde15cdc6046d47cffb77

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

mai 2025, puis sur la somme de 56 058,98 €.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eb6bfdcdc6046d4760ff38

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Myriam BERDY, juge Mme Françoise LARGET, juge assistés de Mme Sabrina GHOBRI, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Alice FUSINA, substitut du procureur de la République DEBATS

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eb6d91cdc6046d476126bc

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Myriam BERDY, juge Mme Françoise LARGET, juge assistés de Mme Sabrina GHOBRI, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Alice FUSINA, substitut du procureur de la République DEBATS

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69ef809fcdc6046d47b9d408

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Alice FUSINA, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 1 Juillet 2025 : l'affaire a été débattue

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69efb459cdc6046d47c1d422

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Françoise LARGET, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Alice FUSINA, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 9 Octobre 2025

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e76b52cdc6046d4702a2bd

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL Affaire plaidée lors de l'audience du 16 mars 2026 où siégeaient, Monsieur Olivier BOIJOUX Président d'audience, Monsieur Pierre Emmanuel BOUARD

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d0704acdc6046d470c6f6a

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Claire BASSALERT Avocat (R142) ET : EURL AYAFEREYAL, dont le siège social est 10 avenue Gustave Eiffel 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - RCS B 539482919 Partie défenderesse : comparant par Me BENNACER Ali

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d11f20cdc6046d47199085

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

LE CREDIT LYONNAIS la somme en principal de 28.147,85 Euros, somme arrêtée au 13 Mars 2024, à majorer des intérêts de retard courus et à courir à compter du 14 Mars 2024, et ce jusqu'au plus parfait paiement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a775dacdc6046d476c539c

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DE NÎMES 06/01/2026 JUGEMENT DU SIX JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle: 2024J245Date d'audience: 21 octobre 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président: Madame Marie-France

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69e57d1dcdc6046d47d9236b

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Monsieur [H] [L] le 20 Octobre 2021 ; La Société TEOPOLITUB a multiplié les démarches amiables à l'égard de Monsieur [H] [L] et de son assureur, la Société QBE, en vain ; Par requête en date du 24 Mars

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69e5b631cdc6046d47dd13bf

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

DIT et JUGE que la présente décision sera portée en marge de l'état des créances de la Liquidation Judiciaire de la Société CARSLIFT.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f16234cdc6046d47e8d571

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Moise DEMETER 15 ALLEE DU MARECHAL BUGEAUD 93270 SEVRAN, Président comparant en personne et assisté de Me Enguerrand DE WULF [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69e99e96cdc6046d47369766

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Pascal AZNAR, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Alice FUSINA, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 14 Janvier 2025 : l'affaire

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69ef8190cdc6046d47b9eafb

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Pascal AZNAR, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Alice FUSINA, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 8 Juillet 2025 : l'affaire a été débattue hors

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TCOM

Chambre 1

69e6152fcdc6046d47e49044

Commerce

4 mars 2025

4 mars 2025

RG J2024000007 Code N° 594 Tribunal de Commerce de LA ROCHE-SUR-YON Palais Consulaire - [Adresse 8] JUGEMENT AUDIENCE PUBLIQUE et ORDINAIRE du MARDI QUATRE MARS DEUX MILLE VINGT-CINQ EN LA CAUSE D'ENTRE

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TCOM

chambre 1-7

69cfe2d4cdc6046d47fe265d

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

, 6 allée Marcel Pagnol 94000 CRETEIL ET : SAS AXYNTIS, dont le siège social est 198 avenue de France 75013 Paris - RCS B 494439235 Partie défenderesse : comparant par Me Alexandre ROSENCZVEIG, Avocat

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9fa56cdc6046d4778b157

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

16/10/2025TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE LYON16/10/2025JUGEMENT DU SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 22 mai 2025 La

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TCOM

Trib. de Commerce

69f0806acdc6046d47d1ca18

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

décharge de Maître Aurore FAROIGI, Avocat au Barreau de Paris, 64 RUE DULONG 75017 PARIS, DEFENDERESSES * société DIFINEO SARL, 45 BOULEVARD JEANNE D'ARC 59500 DOUAI, * société ACL GROUP SAS, 11 ALLEE

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TCOM

REFERE

69dfb61ecdc6046d4756f1ad

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Une incertitude quant à un encaissement de la somme de 25 836,38 euros intervenu le 20 mai 2024 demeure.

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