CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

413 résultats pour « etudes techniques »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-4

69d8f63fcdc6046d47c3f1d4

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Le chantier naval PRIVILEGE MARINE avait fait appel au bureau d'études YCEEO, devenu SEA CONCEPTION, pour la conception du navire et de son mât. 3.

Source officielle

Page 20 sur 21

← PrécédentSuivant →
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69e0c0c4cdc6046d477091db

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

En contrepartie, Monsieur [M] [T] [X] s'est contractuellement engagé à régler à la société LOCAL.FR la somme globale de 7.969,20 € TTC, laquelle correspond : * aux frais techniques de création du site

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab52e7cdc6046d47c6099a

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

explications ; * Entendre tous sachants et se faire communiquer tous documents qu'il estimera utiles à l'accomplissement de sa mission ; * Dresser un bordereau des documents communiqués à l'expert, étudier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb14accdc6046d47594302

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Elle a ensuite relancé son activité de production de spectacles en complément de son activité de holding de gestion administrative et technique pour sa filiale.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c17f4dcdc6046d47ad0de0

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Béatrice APPERE-BONDER DEBAT A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 18/07/2025 FAITS ET PROCEDURE : La société, SOLUTIONS 30 est une société de prestations de services spécialisée dans les métiers de prestations techniques

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69f0b0eecdc6046d47d65f14

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

LA PROCEDURE C'est dans ces circonstances que, par acte de commissaire de justice signifié le 11 mars 2025, remis à l'étude en application des dispositions de l'article 656 du code de procédure civile

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e87e91cdc6046d471bc61a

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Nanterre sous le numéro 309 600 088, dont le siège social est sis [Adresse 3], venant aux fins et aux droits de la SAS CONSEIL SANTE (ci-après CONSEIL SANTE) exerce une activité de contrôle et analyses techniques

Source officielle
TCOM

REFERES EN DELIBERE

69db322dcdc6046d47f41972

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

(Groupement SOGEA), principalement pour les lots de grosœuvre, et un second groupement dont le mandataire solidaire est la société [Z] GENIE CLIMATIQUE, en vue de la réalisation de plusieurs lots techniques

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba5ab7cdc6046d470fcf7d

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Conseil, la SELARL AJ UP représentée par Maître [Y] [K] après avoir présenté le dossier et rappelé l'historique des difficultés de la société BERTRAND DURON CONSTRUCTEUR, indique que la seule offre à étudier

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d2994acdc6046d47370b76

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

TWENTY TWO CREDIT 1 propose la reprise de l'actif immobilier « The Light House » ainsi que des actifs corporels suivants : * les matériels et mobiliers d'exploitation, les installations techniques, les

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e81575cdc6046d4713e4bb

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Par lettre RAR du 20 septembre 2021, SICRA écrit à SOPREMA pour constater des retards dans la réalisation d'études, réclame divers documents prévus contractuellement et applique des pénalités de retard

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e8b90dcdc6046d4720a4aa

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Acquéreurs ; * Les prétendues causes de suspension des délais invoquées par le Vendeur ; * Les reports consécutifs des dates de Livraison et leurs conséquences ; Et : * Fournir, tous éléments techniques

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c8a13cdc6046d4733b403

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

LA PROCEDURE Par acte de Commissaire de justice du 18 août 2025 signifié par dépôt en l'étude, la société [Localité 1] a assigné la société KND demandant au Tribunal de : Vu les articles R.222-11 à R

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69e720b3cdc6046d47fbefb9

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

* Archives, documentations techniques et commerciales. * Matériel et mobilier de bureau. * Matériel de bureautique (photocopieurs, fax et tous les biens meubles se rattachant à ce matériel).

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f36ececdc6046d4718d1ad

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Dans son rapport en date du 29 novembre 2024, l'Expert concluait à la valeur ci-après : Nous retiendrons dans le contexte de cette étude une valeur vénale moyenne de : Valeurs hors droits et frais de

Source officielle
TCOM

Chambre 06

6a17f8ebcdc6046d4734e828

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Les échanges se poursuivent néanmoins entre les parties afin d'étudier une séparation amiable.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abdafdcdc6046d47cfc73f

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[P]; DECLARER que la SOCIETE GENERALE ne saurait bénéficier d'un double règlement de sa créance; DECLARER que tant qu'aucun certificat d'irrécouvrabilité n'a été produit par la Banque délivré par l'ETUDE

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e94468cdc6046d47300105

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

société Corhofi, aux droits de laquelle est venue SLS suite à la cession du contrat à effet du 1 er avril 2020, confie en location à LPF un four d'une valeur de 8 550,46 € TTC fourni par la société Tout Technique

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1baf9cdc6046d4752aedc

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

essentielles de l'entreprise à céder, Vu les publicités internet du 04 décembre 2024 et des journaux le 06 décembre 2024, Vu la date limite de dépôt des offres de reprise fixée au 20 décembre 2024 à 12h00 à l'étude

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11738ecdc6046d47aa3ffc

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Le 27 août 2024, la lettre de mise en demeure étant restée infructueuse, une assignation à comparaître devant le Tribunal de commerce de Saint-Etienne a été délivrée par dépôt à l'étude à la société VLT

Source officielle