CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 694 résultats pour « Chabbert-Masson »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a194fbfcdc6046d475796b3

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2026 003411 DEFENDEUR : M [Y] [N] [Adresse 1] Maçonnerie

Source officielle

Page 21 sur 135

← PrécédentSuivant →
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0f8119cdc6046d477f6b13

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Justice en charge de l'inventaire, Madame [O] n'exercerait plus au sein du cabinet situé [Adresse 2] à [Localité 3] et interviendrait désormais en qualité de remplaçante dans différents cabinets en Charente

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef46b8cdc6046d47b43e66

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Anne CACHOT, Président de Chambre, Assisté d'Anne-Marie LACOUR RIVIERE, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société SUD TERRAINS SAS exerce l'activité de constructeur de maisons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca991ccdc6046d4785416b

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

/07/2025 à Me Renaud BARIOZ, avocat de la SELARL BdL Avocats, EXPOSE DES FAITS Monsieur, [S], [W] exerce en nom propre sous l'enseigne, [I], [W] une activité de terrassement, démolition, VRD et maçonnerie

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69f1660dcdc6046d47e91551

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

, est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 889609608 et exploite un fonds de commerce de: travaux de terrassement démolition déconstruction voiles par passes maçonnerie

Source officielle
TCOM

Chambre 14

69bf1345cdc6046d477bb1ec

Commerce

4 décembre 2025

4 décembre 2025

mise en demeure, celle de 800 € au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile ainsi que les dépens dont frais de Greffe de 31.80€ (5,30€ de T.V.A) ; Sur signification effectuée, la société MAISON

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69bda050cdc6046d475e1fd7

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

(EI) [Adresse 2] Représentant(s): Non-comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Angel GOMEZ Juges : Corinne ALBERT Mathieu SAUGET Greffier lors des débats : Manon

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69bdb7dfcdc6046d475fdb77

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

) : MME KILICASLANOGLUCAN Hatice, non-comparante Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Jean-Louis MAZET Angel GOMEZ Cécile GRUAT Greffier lors des débats : Manon

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c12867cdc6046d47a4536b

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[X] [C] [Adresse 1] Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abc032cdc6046d47cdcfae

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Demandeur (s) : SARL PRAIA [Adresse 1] Sète N° SIREN : 531 001 212 Représentant (s) : Eleom Béziers SCP Magna Bories Causse Chabbert - Avocats Défendeur (s) : Skéa Designer 420, [Adresse 2] N° SIREN :

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a0bdc90cdc6046d472519d3

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 13 mai 2026 Références : 2021F00098 ENTRE : SARL JML INTERNATIONAL [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Laure COMBAZ ([Localité 2]) PARTIE EN

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69ef258dcdc6046d47b0ebb6

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Antonio BALLONE Juge des Référés et Mlle Mélanie CASTELLACCI Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) SARLU Rôtisserie Maison Diane [Adresse 1] comparant par Me [A]

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69e9f172cdc6046d473d3f29

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 22 avril 2026 Références : 2025F00335 ENTRE : SAS CAFES FOLLIET [Adresse 1] Représentée par Me Stéphane MILLIAND ([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE, d'une

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69eb2b0acdc6046d475b33ce

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

que : Faute de règlement spontané, une saisie-attribution a été pratiquée, laquelle s'est révélée infructueuse, aucun compte bancaire n'étant ouvert auprès de la CAISSE D'EPARGNE AQUITAINE POITOU CHARENTE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f340b4cdc6046d47142e7f

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

barre de ce Tribunal à l'audience en chambre du conseil du 27/04/2026 ; ATTENDU que La SAS [L] CONSTRUCTION est Inscrit au RCS sous le numéro 898 636 824 RCS [Localité 1] et exerce une activité de Maçonnerie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0add9cdc6046d47d60a83

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

greffe le 13 avril 2026 concernant : DEVAL BTP chez Lebraud [Localité 1] Immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° B 948 818 752 Activité : Entreprise de Btp : terrassement, assainissement, maçonnerie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c1393cdc6046d472a15f7

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

l'Article L 631-1 du Code de Commerce, de La SAS JH BATI83 ; QUE La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 933728099, et exerce une activité de: Maçonnerie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0f84b0cdc6046d477fbcea

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au greffe le 23 avril 2026 concernant : [B] [G] [W] [Adresse 1] RCS [Localité 1] 922 736 541 (2023B00017) Activité : Travaux de maçonnerie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16c2a9cdc6046d47170f6b

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Vu l'immatriculation au R.C.S. sous le numéro 915 153 878 de la SARL MS PERE ET FILS 77350 Le Mée-sur-Seine, 2 Rue de la Noue exerçant l'activité de Maçonnerie générale, Démolition, placo, carrelage, gros

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7a5f0cdc6046d476f0096

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Petite maçonnerie. Projection de béton et mortier. Montage de charpentes, structures métalliques. Bardage. Recouvrement.

Source officielle