CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 340 résultats pour « Colasson »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Clôture Procédure Collective

69c64119cdc6046d47243cba

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

SAS RED CAFE GL conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du 15 Octobre 2025 et lors de cette audience, il a été entendu : M., [W], [J] collaborateur

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69c64128cdc6046d47243e24

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

DELMEIRE AUTOMOBILES conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du 15 Octobre 2025 et lors de cette audience, il a été entendu : M., [K], [N] collaborateur

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69c64147cdc6046d472440c1

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

., [G], [I] conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du 15 Octobre 2025 et lors de cette audience, il a été entendu : * Mme, [F], [Z] collaboratrice

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69c64154cdc6046d472441e7

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

la SARL K' DENCE conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du 15 Octobre 2025 et lors de cette audience, il a été entendu : M., [A], [O] collaborateur

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69c6418ecdc6046d4724478a

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

ET JANTES EUROPE conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du 15 Octobre 2025 et lors de cette audience, il a été entendu : M., [P], [B] collaborateur

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil

69c8b609cdc6046d475df443

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

l'audience de ce jour, pour statuer sur la situation de l'entreprise et l'opportunité de sa poursuite d'activité A l'audience de ce jour, ont comparu : * Madame, [N], [H] es-q représentant légal * le collaborateur

Source officielle
TCOM

.

69c90793cdc6046d4763a61b

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Lors de cette audience, SCP ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES, représentée par Mme, [R], collaboratrice, a comparu et le débiteur ne s'est pas présenté.

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

6a0b8e8bcdc6046d47207a2b

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

la SARL Bon & Box conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du 6 mai 2026 et lors de cette audience, il a été entendu : * Mme [G] [E] collaboratrice

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

6a0b8e9bcdc6046d47207b73

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

la SAS [Adresse 2] conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du 6 mai 2026 et lors de cette audience, il a été entendu : * Mme [J] [X] collaboratrice

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

6a0b907acdc6046d4720a1b2

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

[B] [O] conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du 6 mai 2026 et lors de cette audience, il a été entendu : * Mme [Z] [Q] collaboratrice de

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

6a0b9098cdc6046d4720a3f6

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

CHLEMAFLO INVESTMENTS conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du 6 mai 2026 et lors de cette audience, il a été entendu : * Mme [M] [F] collaboratrice

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

6a0b90e0cdc6046d4720a931

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

de la SARL E.S.A.P. conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du 6 mai 2026 et lors de cette audience, il a été entendu : * Mme [K] [Y] collaboratrice

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

6a0c509ccdc6046d472f1c41

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Vu le rapport de situation du liquidateur repris oralement à l'audience par Maître [R] [L], Collaborateur de la SELARL HUMEAU, Vu le rapport du juge-commissaire, Attendu qu'il ressort des pièces et informations

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e58594cdc6046d47d9a993

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

DEMANDERESSE : * SELARL [Z] en la personne de Maître [W] [Z] [Adresse 1] comparant par Madame [E] [R], collaboratrice DEFENDERESSE : SARL LES CAVES DE LA VALLEE [Adresse 2] Immatriculée au RCS de

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL DELIBERE

6a0bda1ccdc6046d4724f6aa

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

A l'audience du 28/04/2026, Maître [Y] [I], mandataire judiciaire de la procédure collective accompagné de Mesdames [L] [M], mandataire judiciaire stagiaire et [N] [G], sa collaboratrice, développant la

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a15b35cdc6046d47e5d392

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

[P] [E] auxquels elle a eu accès du fait de leur collaboration, listés ci-dessus. A TITRE INFINIMENT SUBSIDIAIRE : CONDAMNER l'E.U.R.L. [A] Expertises à payer à la S.A.R.L.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5a137cdc6046d474d02cd

Commerce

10 février 2026

10 février 2026

Sur l'invitation il est expressément mentionné : « Cher fournisseur et collaborateur du Groupe La Poste ».

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1c2d7cdc6046d47f1291e

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

véhicule concerné (numéro d'identification suivants : [Immatriculation 1] dans les 15 jours à compter de la signification au plus tard de l'ordonnance qui sera rendu ; ORDONNER à la société [J] [A] de collaborer

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f08d63cdc6046d47d2d5a4

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Adresse 1] 56890 [Adresse 2] RCS VANNES : 893 504 803 REPRESENTANT(S) : Me GICQUEL Vincent, membre de la SCP GICQUEL – DESPREZ, Avocat au Barreau de VANNES Représentée à l'audience par Me JOLLY, Collaboratrice

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e37022cdc6046d47adb2e8

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Ont comparu : * SELAS AJIRE en la personne de Monsieur [C] [E] collaborateur * SELARL ASTEREN en la personne de Maître [L] [J] * SARL CASALL & FLOWBERT FINANCES, Présidente de la SAS PIERRE II Monsieur

Source officielle

Page 21 sur 67

← PrécédentSuivant →