Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 09
69f3dc12cdc6046d4725e6d4
28 octobre 2025
28 octobre 2025
DEFENDEUR : SAS SAVEUR DE L'ASIE FRANCE [Adresse 2] Activité : vente au détail, en gros, l'importation exportation de produits alimentaires ou non alimentaires exotiques, légumes, traiteur (vente de boissons
Source officielleChambre 2-4
69d318a2cdc6046d4741e593
2 avril 2025
2 avril 2025
Activité : L'acquisition, la détention, la vente, l'exploitation, directement ou indirectement ou travers de prises de participations de tout fonds de commerce de restauration, bar, brasserie, débit de boissons
Source officielleclôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture
69d3eabbcdc6046d47506f0d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SAS à associé unique THE BEST CHOICE [Adresse 1] Enseigne : EAT BIOTLY Activité : Restauration de type rapide sur place et à emporter sans vente de boisson
Source officielleChambre 02 (chargement)
69eb3ce9cdc6046d475cafa8
14 avril 2026
14 avril 2026
situé à [Adresse 1], exerçant une activité d'achat et vente d'articles de décoration, art de la table, mobilier, épicerie fine, cosmétique, linge de maison, jouets, luminaires, vente à emporter de boissons
Source officiellePcl
Qualité Liquidateur de SARL LES 4 Bc/SARL LES 4 B
69a651f8cdc6046d4750644a
1 octobre 2025
1 octobre 2025
en date du 5 MARS 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée du chef de : SARL [Adresse 4] et ayant une activité de restauration sur place ou à emporter débit de boissons
Source officiellePcl
Qualité Liquidateur de SAS DITTA JCDc/SAS DITTA JCD
69a65204cdc6046d47506520
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Par jugement en date du 5 FÉVRIER 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée du chef de : SAS DITTA JCD [Adresse 2] et ayant une activité de Bar restaurant boissons et
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69a74fabcdc6046d47695cd9
18 juillet 2025
18 juillet 2025
mai 2025, le Tribunal de Commerce de QUIMPER a ouvert une procédure de redressement judiciaire en vertu des articles L631-1 et suivants du Code de Commerce, à l'encontre de : [Adresse 1] Débit de boissons
Source officielleChambre des clôtures - procédure collective (chambre du conseil)
69c9707acdc6046d476e5d30
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Par jugement en date du 13/03/2025, le tribunal de céans a ouvert une procédure de liquidation judiciaire régime simplifié à l'égard de la société AUX DEUX, [Localité 1] (SARL) - La vente de boissons et
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL NO 1 - 9 H 00
69adb8c9cdc6046d47f5bef8
22 janvier 2025
22 janvier 2025
CHATEAUROUX en date du 27/11/2024, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société : HEARTHSTONE (SARL) [Adresse 1] Activité : restauration sur place, buffet, grill, vente de boissons
Source officielleClôture Procédure Collective
69b00e60cdc6046d4725cb24
16 juillet 2025
16 juillet 2025
n° 2013J00096 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire de Mme [N] [Y] [S] [F] [G] [Adresse 1] Activité : Epicerie, débit de tabacs, journaux, dépôt de pain débit de boissons
Source officielleClôture Procédure Collective
69b00fe4cdc6046d4725ede5
16 juillet 2025
16 juillet 2025
rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de Mme [C] [L] [S] [J] [Adresse 1] Activité : Vente de tous articles de déstockage non réglementés et hors alimentaire, de boissons
Source officielleTrib. de Commerce
69b038e1cdc6046d472a5692
15 janvier 2025
15 janvier 2025
restaurant, traiteur, réceptions ; toutes activités de négoce en gros, demi gros et détail de tous articles et produits en vente dans le commerce, manufacturés ou non, alimentaires ou non, et notamment de boissons
Source officielleProcédures Collectives
69b2bfeacdc6046d476a0ac4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
de la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de : SAS SASU KATE ENTREPRISE [Adresse 1] RCS B 889461893 (2020B00237) Activité : [Localité 1] de coiffure, vente de produits soin, beauté, boissons
Source officielleChambre Procédures Collectives 3
69e59bf5cdc6046d47db0db0
21 janvier 2026
21 janvier 2026
conditionnement de thé, tisanes, épicerie fine, commercialisation de Ces produits, vente de petits déjeuner, de machines à café et tous accessoires s'y rapportant, exploitation de distributeurs de boissons
Source officielleChambre Procédures Collectives 3
69e59d00cdc6046d47db1e54
21 janvier 2026
21 janvier 2026
de la clôture fixée au 29/07/2026 à 14H15, la procédure de Liquidation Judiciaire simplifiée de : SARL MANGA NO SEKAÏ [Adresse 3] Activité : La vente de mangas et de produits dérivés, la vente de boissons
Source officielleTrib. de Commerce
69b4411acdc6046d478cae9e
14 octobre 2025
14 octobre 2025
conformément à l'article R. 644-4 du code de commerce ; SUR QUOI, LE TRIBUNAL Attendu qu'il ressort du rapport du liquidateur et des éléments communiqués au tribunal que la licence IV de débit de boissons
Source officielleTrib. de Commerce
69ba62becdc6046d47108133
15 janvier 2026
15 janvier 2026
judiciaire de : La société CNL2MR, exerçant une activité de Exploitation de tous fonds de commerce de pâtisseries, chocolaterie, viennoiseries, snack, confiserie, glaces, revente de pains, vente de boissons
Source officielleChambre 8
69bd86e2cdc6046d475a3daf
15 janvier 2026
15 janvier 2026
SASU [E] [T] [N] est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 891 202 707 et exerce une activité de Petite restauration vente sur place et à emporter de boissons et pâtisserie
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c1ad6ecdc6046d47b2aee1
23 janvier 2026
23 janvier 2026
artisanales, de pâtes de fruits, de crêmes de fruits spécialités à tartiner, caramel au beurre salé et vente de produits divers de toutes régions (crémeux miel fruits secs gâteaux conserves cidres boissons
Source officielleAudience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)
69c7f6a7cdc6046d474c5b15
14 octobre 2025
14 octobre 2025
de : Société par actions simplifiée ELH, [Adresse 1] RCS B 917982431 (2022B01169) Activité : L'exploitation de tous fonds de commerce de restauration rapide sur place ou à emporter sans vente de boissons
Source officiellePage 22 sur 57