[B] [Z], tous deux domiciliés audit siège Partie défenderesse : comparant par la SELARL GRAND EST AVOCATS, agissant par Maître Etienne GUTTON, avocat au barreau de Nancy - 69, rue de la République 54000

Elle produit des études techniques et économiques pour des clients industriels grands comptes.

contrevaleur en euros au jour du jugement de la somme de XOF 127 985 584,06 abondée des intérêts au taux légal à compter de la date de la présente assignation valant mise en demeure, avec capitalisation par année

Elle ajoute que néanmoins la machine fait le double du poids à vide et que la préconisation de la société [Q] de mettre des roues plus grandes pour faciliter la manipulation du fondoir ne change en rien

contrats suivants : Bail commercial conclu avec la SCI LE PROGRES Contrat n°19115195162210 conclu avec EDF, Contrat conclu avec Château d'Eau (code client 705885), Contrat n°4066 conclu avec PAPREC GRAND

* La société SMEG ne justifie d'aucune commande qui n'aurait pas pu être honorée ; * La quasi-totalité des entreprises de génie civil et de gros-œuvre cesse toute activité pendant les fêtes de fin d'année

Dans ce cas, le taux applicable pendant le premier semestre de l'année concernée est le taux en vigueur au 1er janvier de l'année en question.

: 1.Extrait PAPPERS et KBIS au 3 juin 2025 2.Contrat de location 3.Bons de mouvement 4.MED du 7 15 24 5.MED du 8 7 24 6. 8 Factures 7.Tableau de valorisation + exemple de calcul 8.Facture 8261710 9.Grand

L'origine des difficultés de la société est de deux ordres : * En premier lieu les problèmes de santé de Monsieur [O] [Y] au cours de l'année 2023, qui ont entrainé un ralentissement de la prospection

réclamées par Monsieur [F] [I] au titre de sa rémunération variable pour l'exercice 2018 * Constater que l'assemblée générale de Boxer Holding du 18 juin 2018 a fixé l'objectif de Monsieur [F] [I] pour l'année

Afin de financer cet achat la SARL POWERTUB a contracté un prêt n°09252447 auprès de la Banque Populaire Grand Ouest, le 9 avril 2024, pour un montant de 48.325,00 € correspondant à la valeur HT du véhicule

manquements délibérés aux obligations fiscales : Attendu que la proposition de rectification fiscale du 24 Juin 2022 fait état de manquements de déclarations fiscales et de paiements de la TVA depuis l'année

Sur ce : Attendu que l'article 2302 du Code civil impose au créancier professionnel d'informer la caution personne physique, au plus tard le 31 mars de chaque année, du montant du principal, des intérêts

l'année 2017.

* Un résultat bénéficiaire dès la première année pour 253 522 €, avec une hausse de 5% sur les deux années suivantes.

Elle a principalement pour partenaires des acteurs de l'hôtellerie, de la restauration, du tourisme, de la logistique, de la grande distribution, du retails, des startups, etc.

L'entreprise individuelle [Q] expose qu'à sa grande surprise, elle a reçu un courrier de la société [N] en date du 4 mai 2022 la remerciant pour le financement demandé et a constaté des prélèvements au

Le portique permet à DEVILLE d'acheminer les matières premières, stockées en grande quantité dans un parc au sein de l'entreprise, dans ses ateliers aux fins de rectification, usinage et découpage.