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1 591 résultats pour « Grand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

.

69e1ffb7cdc6046d478db67e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

LES FAITS La société EB FORMATION exerce une activité d'organisme de formation spécialisée dans les métiers de bouche et du frais à destination de la grande distribution.

Source officielle

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a554c8cdc6046d473b168c

Commerce

27 mars 2025

27 mars 2025

datée du 29 août 2022 signée de l'expert Monsieur [D] [R] pour la société AXA FRANCE IARD et un rapport N°1 en date du 1er septembre 2022 signé par l'expert Monsieur [G] [O] pour l'assureur GROUPAMA GRAND

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69decaafcdc6046d47415cd4

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Selon la société DETACHE SERVICES les prestations consistaient au nettoyage de rideaux de grande taille chez un particulier, incluant leur décrochage et leur repose dans différentes pièces de l'appartement

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f083f6cdc6046d47d2119b

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

la preuve de sa créance ; Il est constant que les parties sont en relations d'affaires depuis de nombreuses années ; La société HYGITEC produit l'extrait du compte de la société MOLKHA issu de son grand

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES

69a4fb1acdc6046d47348fe9

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

créanciers et que de par son inertie, il a fait obstacle à l'établissement du passif de la SARL SOLUTION TOITURE, Attendu qu'il n'a en rien coopéré avec les organes de la procédure, et a fait preuve du plus grand

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c98da6cdc6046d47707884

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le 22 avril 2024, la SARL, [X] METALLERIE a opéré un virement de 3 335,04 € enregistré dans le grand livre client de la société MEDIACO, [T].

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TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cb1d85cdc6046d4791262f

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Elle exprime en effet ses plus grands doutes sur une éventuelle défectuosité de la vitrine réfrigérée qu'elle a fourni.

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TCOM

CHAMBRE DES SANCTIONS RECOURS ET PLAIDOIRIES DELIBERE

69e35b40cdc6046d47ac57c3

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Et Monsieur [D], [B] [Y], né le 03/06/1992 à Le Lamentin (97232), de nationalité française, domicilié Quartier Grand Bassin, 97270 Le Saint-Esprit, Défendeur, non comparant, ni personne pour le représenter

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TCOM

1ère chambre

69e77807cdc6046d4703dda9

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il ressort du grand livre provisoire arrêté au 31 décembre 2022 que le compte courant de Monsieur [N] [A], défendeur, dirigeant de la SAS LHUSSIEZ-BOURGOGNE, présentait un solde débiteur de 31 826,94 €

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TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69c77f4acdc6046d4743e741

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

refacturation à la société, [O], [V]'HO RENOV suite à la cession de la branche d'activité de maçonnerie et d'isolation ayant été exploitée par la société, [O], [S] ; Attendu qu'il est versé aux débats le grand

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TCOM

REFERE

6a111f87cdc6046d47a3d808

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

bancaires de tous les comptes ouverts au nom de la société KN Automobile, toutes banques confondues, depuis la date de constitution de la société (15 juillet 2024) à ce jour ; * Les journaux comptables, grands

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TCOM

Trib. de Commerce

6a10eb8ccdc6046d47a0a34e

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

date du 23 janvier 2025 La cause a été entendue à l'audience du 19 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Patrick PEREZ, Président, * Monsieur Marc SAGNIMORTE, Juge, * Monsieur Jean-Albert GRANGE

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Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69f9c82ecdc6046d47a70183

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Il a déclaré avoir été en capacité d'honorer le plan de continuation de 2018 à 2025.Cependant il doit faire face à l'installation d'un concurrent de grande taille, la boulangerie SOPHIE LEBREUILLY.

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Délibérés Procédures Collectives

69fb1718cdc6046d47c82d3b

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

n'est pas en mesure de régler les frais de procédure nécessaires pour initier une procédure à l'encontre de la société dont elle reproche d'avoir fait copier ses prototypes ; Que ses clients de la grande

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Chambre 06

69f44b4acdc6046d472f2cc7

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

[L] [B] [H] [U] [Adresse 2] 93160 NOISY LE GRAND comparant assisté de Me Alexandre ARIKAN [Adresse 3] contradictoire et en premier ressort Délibéré par : Président : M.

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Audience publique de vacation

69d21d01cdc6046d472e69b2

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[R] [I], 2 chemin du Grand Orme 77150 Férolles Attilly, représentant légal, présent, assisté de Me Anthony Creac'ch, avocat au barreau du Val-de-Marne (PC424), 22 rue Benoît Malon 94370 Le Kremlin Bicêtre

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TCOM

SALON D'HONNEUR

69eb28efcdc6046d475b06cd

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

documents produits, notamment : * Les contrats de location signés entre les parties ; * Les factures impayées ; * Le relevé de compte indiquant un solde débiteur de 79 537,95 € ; * L'extrait du grand

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a379a4cdc6046d471667b7

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Au vu des débats et des pièces produites par la partie demanderesse, et notamment les extraits du grand livre client de la société [S], les factures et la lettre de mise en demeure du 2 décembre 2024 le

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a5b19bcdc6046d4743c335

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Redevances de greffe : 76,10 dont tva : 10,06 RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, conformément aux dispositions légales à l'égard de Négocity Grand

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AUDIENCE DE DELIBERE

69a6a366cdc6046d4756a93e

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Selon l'ampleur des travaux à réaliser, le terrassement consiste soit en une activité préparatoire aux travaux dits de bâtiment, soit en des travaux spécialisés ou de grande masse, qui précèdent les opérations

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