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1 605 résultats pour « Marie-Christine LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 06

69f55a66cdc6046d4747c6e4

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Jean-Pierre LAMOTHE Juges : Mme Christine BOUVIERM. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI Lors des débats : M.

Source officielle

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Annonces BODACC1 325 résultats

Journal officiel
Radiations

Le Bourhis, Elisa Marie Christine

SIREN 513408534Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

25/08/2026

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Radiations

Marie-Christine MAGES, Huissier de Justice associé, Société Civile Professionnelle titulaire d'un Office d'Huissier de Justice, détenteur des minutes de Virieu-sur-Bourbe et le Grand-Lemps

SIREN 534543574Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

12/08/2026

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Créations

Racle, Nathalie Marie Christine Léone

SIREN 108189333Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

11/08/2026

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Immatriculations

LEGEAY, Christine, Marie, Huguette

SIREN 511786386Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

09/08/2026

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Radiations

Leroux, Marie-Christine

SIREN 882870926Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

05/08/2026

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TCOM

Chambre 00

69e01ae0cdc6046d47628388

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

[K] [F] [Adresse 1] comparant par Me Youssra [Adresse 2] [Adresse 3] DEFENDEUR [Adresse 4] non comparant Débats à l'audience publique du 19 Mars 2025, devant M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69acfca2cdc6046d47e7819c

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

[E] [W], La SELARL GOPMJ, Prise en la personne de Maître [T] [M] a été nommée en qualité de mandataire judiciaire, Mme Christine ROBIN a été désignée en qualité de Juge Commissaire, M.

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

6a0b6054cdc6046d471d19cd

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

: SAS DONAT SALLES TP [Adresse 1] : 422 673 871 Représentant (s) : Me NAYROLLES Sophie Défendeur (s) : GL SUD [Adresse 2] [Localité 1] : 831 716 030 Représentant(s) : NON COMPARANT Président : M Christian

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f9ef70cdc6046d47aa5fcb

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Christian LAPLANE Juges : M. Thibault QUERRY Mme Aurore SAGLIO THEBAULT La Minute est signée électroniquement par M. Christian LAPLANE, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f22b8dcdc6046d47fac95b

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Christian LAPLANE Juges : Mme Dominique LAMAILIERE Mme Aurore SAGLIO THEBAULT La Minute est signée électroniquement par M. Christian LAPLANE, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d27d72cdc6046d4734ec83

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

*1DE/06/40/35/18* LRAR: -Comptable du pôle de recouvrement spécialisé de seine-et-marne Signif.: -M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d3a9f9cdc6046d474b7bb2

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Félix Mayer, juge-commissaire. Désigne la SAS GEMMJ en la personne de Me [D] [Q], [Adresse 6], mandataire judiciaire liquidateur.

Source officielle
TCOM

Chambre du Conseil : DEPOTS de BILAN

69e346e4cdc6046d47ab0245

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

FIXE provisoirement au regard des pièces produites et de l'état des inscriptions de privilèges, la date de cessation des paiements au 28/02/2026 ; NOMME en qualité de juge-commissaire : Madame Christine

Source officielle
TCOM

Chambre du Conseil : DEPOTS de BILAN

69e34706cdc6046d47ab049f

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

FIXE provisoirement au regard des pièces produites et de l'état des inscriptions de privilèges, la date de cessation des paiements au 28/02/2026 ; NOMME en qualité de juge-commissaire : Madame Christine

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a0ee616cdc6046d476d6fbe

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

*1DE/06/55/58/80* LRAR: -Mme [Y] [N] Copies : -TPG -SELARL [L] YANG-TING en la personne de Me Marie-Hélène Montravers -Parquet R.G. : 2026025405 P.C. : P202601463 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d1aef2cdc6046d47272d5d

Commerce

5 février 2025

5 février 2025

Franck Meynaud, juge présidant l'audience, Mme Marie-Claire Bizot, juge, Mme Nathalie Buquen, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e56c38cdc6046d47d81a6e

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Madame [G] [W] née [X], gérante de la SARL LV, ne comparait pas à l'audience de ce jour mais par mail reçu au greffe le 19 mars 2025 a fait valoir ses observations.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69c740b9cdc6046d473e5158

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Ainsi jugé et prononcé le mercredi vingt-huit janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean-Marie MASCARENHAS, Président, Madame Christiane CHEVALIER

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f2d3d8cdc6046d470a1efd

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Christian LAPLANE Juges : M. Thibault QUERRY Mme Aurore SAGLIO THEBAULT La Minute est signée électroniquement par M. Christian LAPLANE, Président et par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 00

69e010f5cdc6046d4761c576

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Philippe LARRIEU, juge délégué par le président du tribunal, assisté de Me Christine LOMBARD, greffier d'audience. Rendue le 2 Avril 2025 par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

6a196322cdc6046d47597cf2

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

L'affaire a été ensuite débattue le 15 mai 2026 hors la présence du public selon les dispositions légales.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cb0471cdc6046d478fbbc7

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL: 2025 000941 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DU 11/07/2025 DEMANDEUR (s): EURO PEENNE D'HO

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69f9eba5cdc6046d47aa0623

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

[W] [J] Défendeur, non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Mme Christine JANET, Présidente Juges : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f22baccdc6046d47facb9e

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Christian LAPLANE Juges : Juges : M. Thibault QUERRY Mme Aurore SAGLIO THEBAULT La Minute est signée électroniquement par M. Christian LAPLANE, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

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