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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 04
69f42e9ecdc6046d472c18d1
2 avril 2025
2 avril 2025
2014 B 3828 a pour activité : vente de pièces détachées, import-export, négoce de véhicules et de matériel de travaux publics ainsi que de la location de véhicules et engins de travaux publics sans chauffeur
Source officielleChambre 04
69f42ef7cdc6046d472c1e3d
2 avril 2025
2 avril 2025
848870333 / N° de Gestion : 2019 B 2714 a pour activité : commerce de voitures et de véhicules automobiles légers / location de courte de durée de voitures et de véhicules automobiles légers (sans chauffeur
Source officielleChambre 06
69f4ca43cdc6046d4738da9f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
HAUSHALTER, substitut de M. le Procureur de la République DEMANDEUR : LE MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] DEFENDEUR(S) : SAS CITY CAR [Adresse 2] Activité exploitation de véhicules de transport avec chauffeur
Source officielleChambre 2-5
69d18287cdc6046d47241d64
4 avril 2025
4 avril 2025
Elle exerce une activité de VOITURE DE TRANSPORT AVEC CHAUFFEUR sous la forme de société par actions simplifiée.. Le siège social est situé au [Adresse 2].
Source officielle9ème chambre
69e9a1aacdc6046d4736c967
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° [Numéro identifiant 1] et exploite un fonds de commerce de : Voiture de Transport avec chauffeur (Vtc) location
Source officielle7ème chambre
69eb6d72cdc6046d47612439
21 janvier 2025
21 janvier 2025
du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 803741701 et exploite un fonds de commerce de : Transport public routier de personnes avec des véhicules n'excedant pas neuf places, y compris le chauffeur
Source officielleChambre 04
69f69b1ecdc6046d476496d2
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Elle a déclaré exercer une activité commerciale d'exploitants de voitures de transports avec chauffeur, location de courte ou longue durée de tous véhicules automobiles ou autres genres à moteur sans chauffeur
Source officielleTrib. de Commerce
69a662afcdc6046d475176b3
23 janvier 2025
23 janvier 2025
personne de Maître [M] [T] ès qualités, * SCP MANDATEAM en la personne de Maître [P] [A] ès qualités, * SARL [D] [Z] en la personne de Monsieur [G] [Z], co-gérant et en présence de Monsieur [L], Chauffeur
Source officielleTrib. de Commerce
69b2eae9cdc6046d476dd01d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
société SERVICE EXPRESS 51 SAS est immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 977 459 015 depuis le 06/07/2023 et exploite un fonds de commerce d'achat, vente et location de véhicules sans chauffeurs
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e62799cdc6046d47e61c43
14 janvier 2025
14 janvier 2025
fournitures automobiles au comptoir et la vente de pièces détachées automobiles neuves et d'occasion, le dépannage et le remorquage de tous véhicules, le lavage automatique et la location de voitures sans chauffeur
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69e739b9cdc6046d47fe07b3
20 avril 2026
20 avril 2026
d'ouverture, en date du 15/04/2026, d'une procédure de liquidation judiciaire de : la SARL RYV, [Adresse 2], N° siren : 985 134 477 - N° gestion : 2024B01344 « exploitation de voitures de transport avec chauffeur
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c3d24dcdc6046d47e5f720
2 avril 2025
2 avril 2025
Location de courte durée de voitures particulières et autres véhicules automobiles légers sans chauffeur. Location de camions et de véhicules lourds sans chauffeur. Services de déménagement.
Source officielleChambre mixte
69d65f82cdc6046d4785d196
6 octobre 2025
6 octobre 2025
contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SAS à associé unique MA DRIVER [Adresse 1] Activité : Exploitants de voitures de transport avec chauffeur
Source officielleTrib. de Commerce
69fb1da7cdc6046d47c8b894
29 avril 2026
29 avril 2026
REDRESSEMENT AU BENEFICE D'UN ENTREPRENEUR INDIVIDUEL DEBITEUR : Monsieur [M] [V] [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 494 602 717 Activité : exploitant forestier toutes activités s'y rapportant de chauffage
Source officielleMise à disposition - Procédures collectives
69a2adf3cdc6046d4704acdc
14 janvier 2025
14 janvier 2025
) est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Troyes sous le n° 390 682 508 depuis le 07/04/1993 ayant pour objet : Dépannage, entretien, installation, tous travaux, d'électricité, chauffage
Source officielleTrib. de Commerce
69a77c37cdc6046d476cb5cf
22 janvier 2025
22 janvier 2025
A.T.M.2 est inscrite au RCS de [Localité 1] depuis le 18/04/2006, sous le numéro 489 465 898, pour l'activité d'achat vente pose, la maintenance et l'assemblage de tous appareils frigorifiques et de chauffages
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a85c18cdc6046d47806ab9
14 avril 2025
14 avril 2025
débitrice est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 853 633 576 et a déclaré exercer l'activité suivante : vente de pompes à chaleur, de tout matériel de chauffage
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a871f2cdc6046d4782c6b0
10 juillet 2025
10 juillet 2025
immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 839 889 557 et a déclaré exercer l'activité suivante : négoce de matériaux de construction ; installation matériel de chauffage
Source officielleAPPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL
69da144ccdc6046d47dcf01b
10 avril 2026
10 avril 2026
judiciaire conformément aux articles L.631 et suivants du code de commerce (Livre VI) à l'égard de : SAS Bati-Connexion [Adresse 2] Activité : Gros œuvre, couverture, bardage, électricité, plomberie, chauffage
Source officielleProcédures Collectives
69db6642cdc6046d47f77648
6 janvier 2025
6 janvier 2025
OUVRE une procédure de liquidation judiciaire simplifiée prévue par les articles L.641-2 et suivants du code de commerce à l'égard de : Sté [W] BOIS [Adresse 2] Activité : Achat vente de bois de chauffage
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