Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-8
69ce5b2ccdc6046d47da9924
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Vous ne manifestez aucune volonté d'amélioration et de développement au vu des problèmes et du mécontentement dont nous avons discuté souvent avec vous.
Source officiellechambre 1-3
69ce736ecdc6046d47dcde14
11 juillet 2025
11 juillet 2025
mentionné à plusieurs reprises l'importance du respect des délais par le fournisseur et qu'en cas de dépassement « les conséquences sur les délais du fournisseur impacté par ledit dépassement seront discutés
Source officiellechambre 1-5
69ce79b5cdc6046d47dd6bdd
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Il l'a également informé le 14 avril 2021 du déménagement de l'agence de Nîmes au 7 avenue Jean Jaurès, sans en avoir préalablement discuté avec ERA, puis le 4 juin 2021 du changement de dénomination de
Source officiellechambre 1-11
69ce96a7cdc6046d47dfd9eb
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Sans qu'il apparaisse nécessaire de discuter les demandes et moyens autres, plus amples ou contraires que le tribunal considère comme inopérants ou mal fondés et qu'il rejettera comme tels, il sera statué
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69ab5431cdc6046d47c620d5
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Aussi l'action engagée par la SARL SM 11 ne peut être considérée comme abusive sur des éléments et des faits détaillés, qui certes peuvent être discutés mais non dénués de tout fondement juridique.
Source officielle.
69f09124cdc6046d47d32477
28 avril 2026
28 avril 2026
Ils soutiennent que la défenderesse, en sa qualité de professionnel ayant participé aux travaux, est parfaitement en mesure de discuter utilement les conclusions de l'expert.
Source officiellechambre 1-8
69ce922dcdc6046d47df8b06
10 juillet 2025
10 juillet 2025
rapporte pas la preuve d'avoir corrigé la version du contrat qu'elle a signée le 28 juin 2022 et que, de son côté, SEH ne rapporte pas la preuve d'avoir désigné un groupe de négociation aux fins de discuter
Source officiellechambre 1-8
69cee79fcdc6046d47e97c91
10 juillet 2025
10 juillet 2025
poursuivi les relations : * Elle informe Thalasso, par courriel du 14 avril 2023 (pièce 23), accepter des groupes jusqu'au 10 juin 2023, le dernier groupe étant reçu du 3 au 10 juin 2023 et demande à discuter
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69c17f4dcdc6046d47ad0de0
24 octobre 2025
24 octobre 2025
( Pièces n°10, 12, 14, 16 et 18 ) Selon les conclusions de la solution, SOLUTIONS 30, la mauvaise foi de la société ORKA est particulièrement patente puisque chacune des factures ATLAN'TECH a été discutée
Source officiellechambre 1-11
69d91cdccdc6046d47c73222
13 janvier 2025
13 janvier 2025
GROUPE COLOM qui justifierait d'un rapport écrit au titre de l'article 3.1.3; * Sur le calendrier d'intervention, et au visa l'article 3.1.2 suscité, * COLOM par email du 9 avril 2023, avait prévu de discuter
Source officiellechambre 1-11
69ce9841cdc6046d47dff3ae
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Sur les autres demandes Il n'est pas nécessaire de discuter les demandes et moyens autres, plus amples ou contraires que le tribunal considère comme inopérants ou mal fondés.
Source officiellechambre 1-10
69cebc9dcdc6046d47e63b65
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Sur les autres demandes Sans qu'il apparaisse nécessaire de discuter les demandes et moyens autres, plus amples ou contraires que le tribunal considère comme inopérants ou mal fondés et qu'il rejettera
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69abd968cdc6046d47cfae8e
9 avril 2025
9 avril 2025
Ce poste n'est pas discuté dans son principe par les parties comme ayant été entièrement réalisé, ainsi que prouvé par les documents fournis.
Source officielleChambre 06
6a17f8ebcdc6046d4734e828
26 mai 2026
26 mai 2026
Dans son courriel du 25 mai 2023, Monsieur [L] [N], Directeur Général de la société L'ECHELLE EUROPEENNE, reconnaît implicitement la règle de l'exclusion de la pose en se contentant de discuter le "ratio
Source officielleTrib. de Commerce
69f46f24cdc6046d4731a2c9
29 avril 2026
29 avril 2026
Les défendeurs étant particulièrement taiseux sur l'analyse de l'actif disponible à la date du 01/06/2023, le Tribunal ne peut que considérer que ce point n'est pas discuté.
Source officielleRéféré prononcé jeudi
69d92e23cdc6046d47c96ae9
3 avril 2025
3 avril 2025
Sur les autres demandes Sans qu'il apparaisse nécessaire de discuter les demandes et moyens autres, plus amples ou contraires que le Président du Tribunal considère comme inopérants ou mal fondés et qu'il
Source officielle.
69c92e8bcdc6046d4766e4ab
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Monsieur, [L], [D] lui fixe rendez-vous le 30 avril 2025 afin de discuter. Celui-ci refusant toute présence de conseil, Monsieur, [I], [B] refuse de se rendre audit rendez-vous.
Source officiellechambre 1-5
69ce8c12cdc6046d47df1d4f
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Sur les autres demandes : Sans qu'il apparaisse nécessaire de discuter les demandes et moyens autres, plus amples ou contraires que le tribunal considère comme inopérants ou mal fondés et qu'il rejettera
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69e720b3cdc6046d47fbefb9
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Les modalités de mise à disposition déjà évoquées seront discutées et arrêtées au plus tard dans la semaine qui suivra l'entrée en jouissance.
Source officielleChambre 03
69f59095cdc6046d474bd61e
20 janvier 2026
20 janvier 2026
contractuelle entre les parties et stipule que : « Chaque partie est individuellement à la fois « Emetteur » et « Bénéficiaire dans le présent Accord » […] « Le présent accord aidera les Parties à discuter
Source officiellePage 23 sur 24