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549 résultats pour « Rouis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère chambre

69e77929cdc6046d4703fb1c

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

sise [Adresse 3] à [Localité 2] Demanderesse comparant par Maître Cyril GUITTEAUD, avocat au barreau d'Auxerre, D'UNE PART, ET : * Madame [T] [P] [W], née le 19/09/1975 à [Localité 1] ([Localité 3]-ROUN

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e96d65cdc6046d4732e616

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

mois, une maintenance annuelle de 144 € HT/ an et des frais de mise en service de 400 € HT et 2 lignes mobiles pour un montant mensuel de 40 € HT ; * un contrat de location de matériel téléphonique (Routeur

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

6a19695dcdc6046d475a68a9

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

172-29 du code des assurances ; Vu l'article 1346-1 du code civil ; Vu l'article 331 du code de procédure civile ; Vu la convention relative au contrat de transport international de marchandises par route

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b821cfcdc6046d47ddf105

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Faits et Procédure : La SAS CHRONO-TRANSEXPRESS exerce une activité de transports routiers de marchandises et de location de véhicules industriels avec conducteur.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 05

69ded498cdc6046d4741fe0c

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Il soutient que ce prêt était destiné au financement de renforcement en besoin de fonds de roulement.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f765ebcdc6046d4773e39c

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

a consenti de nouveau à la SAS BEBE PANDA un prêt moyen terme professionnel n°10000125546 d'un montant de 15.000,00 € ayant pour objet le financement de la trésorerie et un complément au fonds de roulement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b0d58cdc6046d47133f6f

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Au Sud, l'intégralité de la surface bénéficie d'ouverture en façade. » * « S'agissant des plants en cultures (tomates, poivrons, citronniers …) je constate la présence d'araignées rouges sur une partie

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f596cccdc6046d474c4625

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En l'espèce, le concours consenti à la société SEA TRADE a le caractère d'une dette commerciale car il avait pour objet le financement du besoin en fonds de roulement de la société SEA TRADE.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mercredi

69d2b877cdc6046d473b6390

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Sur ce Nous retenons des documents communiqués que : * Le groupe URIOS a pour activité le conseil et l'édition de logiciels spécialisés dans la gestion du besoin en fonds de roulement.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e8ffeacdc6046d4727ba5a

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[M] [L] demande au tribunal dans ses conclusions récapitulatives n°2 en date du 19 décembre 2025 de : Vu l'article 1321 du code civil, Vu l'article R. 316-3 du code de la route, A titre liminaire principal

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b850a1cdc6046d47e3bc2c

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

: La SARL BASTAQUE, dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Défenderesse comparant par Maître Olivier DE MAISON ROUGE

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d17d61cdc6046d4723bcc4

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Waiting for the Sun a reconstitué sa trésorerie en passant de 6 477 € à l'ouverture du redressement judiciaire à 141 613€ au 12 décembre 2024, ce qui lui permet de faire face à son besoin en fonds de roulement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a12c0ecdc6046d47e1907a

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

financement a consisté en une facilité de trésorerie ; Qu'au dire de Madame [E] [N] cette facilité de trésorerie aurait été sollicité parce que la société [C] FLOWER ne disposait pas du fonds de roulement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69acffc9cdc6046d47e7af94

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Enfin, il est apparu qu'un prêt obligataire d'un montant de 80 000 €, déclaré au passif de la société [F] SERVICES a, en réalité servi à financer le besoin en fonds de roulement de la société HOMING SERVICES

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69e57a24cdc6046d47d8f473

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Adresse 8]), Soit FINAHO/CLEAQ SAS (RCS 799 370 317 dont le siège se situe [Adresse 9]) soit CORF1011 : [Adresse 10] ;[Adresse 11] [Adresse 12] RCS 343 174 660 ou tout autre cessionnaire affilié à Acrialg-roup

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e90149cdc6046d4727dc7e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

dans ces circonstances que Helloglass demande, par conclusions récapitulatives n°2 en date du 27 février 2025, au tribunal de : Vu l'article 1321 du code civil, Vu l'article R. 316-3 du code de la route

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b852a6cdc6046d47e3e7a6

Commerce

2 janvier 2025

2 janvier 2025

disponibilité des fonds nécessaires au redéveloppement de l'activité d'EFFIDENCE, hormis une copie du titre de propriété d'un appartement à [Localité 4] ne permettant pas de couvrir les besoins en fonds de roulement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef199dcdc6046d47afc532

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

31 août 2021, la société COLBEAUX se plaignait de désordres affectant la structure du véhicule, puisque le plateau mobile arrière et le crochet d'attelage touchaient la chaussée en roulant et que les roues

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da3952cdc6046d47df4c23

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

* Le système de télégonflage est opérationnel sur chacune des 4 roues de l'arracheuse.

Source officielle
TCOM

2 ème chambre

69d1f0adcdc6046d472b8a97

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

considère que le prix de cession de l'offre initiale est symbolique et que le candidat ne justifie pas de l'évidence des fonds et des accords bancaires relatifs au financement du besoin en fonds de roulement

Source officielle

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Journal officiel
Créations

ROUIS, Linda, BRICAUD

SIREN 993215334Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

27/08/2026

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Créations

Rouissi, Nada

SIREN 853741510Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

25/08/2026

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Créations

ROUISSI, Ilyes

SIREN 108133935Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

16/08/2026

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Dépôts des comptes

ROUIS&CO

SIREN 910856517Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

12/08/2026

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Créations

ROUIS, Yassine

SIREN 108099300Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

09/08/2026

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