conseil du 19/05/2025 à 13 heures 30 ; ATTENDU que La SAS LES VOILES DE PIERREFEU est Inscrit au RCS sous le numéro 840 744 965 RCS [Localité 2] et exerce une activité de Exploitation de camping et terrain

FARMEXPORT a été créée au mois de septembre 2020 pour une activité de « exportation d'animaux vivants - bovins, caprins, ovins, équins, porcins - commercialisation de produits agricoles et exploitation de terrains

En Faits La société exerce une activité d'acquisition de tout terrain ou immeuble comprenant droits de construire pour revente immédiate une fois le bien achevé.

En Faits La société exerce une activité d'acquisition de tout terrain ou immeuble comprenant droits de construire pour revente immédiate une fois le bien achevé.

En Faits La société exerce une activité d'acquisition de tout terrain ou immeuble comprenant droits de construire pour revente immédiate une fois le bien achevé.

Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers sous la forme de société civile. Le siège social est situé au [Adresse 2].

Au surplus, l'agencement du terrain dans l'offre de Com Pack des containers en diagonale n'est pas repris par Marquetis pour être en face à face.

* Déclarer irrecevable (ou mal fondée) la société DIMSPEED en sa demande de condamnation de EKLEO nouvelle dénomination de TRANSPORTS FABRICE MOISY, sur un terrain quasi délictuel.

Le 15 juin 2021, la société EMTP 76 émet une facture d'un montant de 4.254,49 € TTC incluant des prestations supplémentaires, notamment pour l'évacuation de la terre.

« Le conseil, l'étude pour l'achat la vente la location et toutes transactions d'immeubles, de terrains, […] La société pourra également s'intéresser, sous quelques formes que ce soit, notamment par

en premier ressort, contradictoire LES FAITS : La société [H] [B] [R] ([F]), marchand de biens établi à [Localité 1], exerce une activité d'acquisition, aménagement et revente d'immeubles ou de terrains

Ces terrains sont, en effet des terrains non constructibles et correspondent avec la taxe foncière modeste. L'évaluation le plus cohérente est estimée autour de 3 000 euros.

permanents d'utilisation dans le parking dénommé « Grande Arche » (ci-après les Locaux), pour une durée ferme de trente mois et demi (30,5) entiers et consécutifs commençant le 15 décembre 2022 pour se terminer

De facto, il était dûment convenu entre les parties que l'ensemble des précédents contrats résultant des devis de la société SERPE étaient dûment terminés à la fin de l'année 2021 et non reconduits.

L'activité d'aménageur de terrains en vue de leur vente afin de faciliter la réalisation de l'objet ci-dessus défini. N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon : 841 310 204 Nomme M.

Quant à la société IMMALDI ET COMPAGNIE, cette dernière exerce des activités de location de terrains et autres biens immobiliers.

de biens - La construction en vue de la vente en totalité ou par fractions d'immeubles collectifs individuels à usage industriel commercial artisanal professionnel d'habitation - L'acquisition des terrains

[V] et [X] [L] ; * puis en février 1996 et enfin en octobre 2001, deux terrains attenants. En janvier 2022, MM. [V] et [X] [L] ont créé la SARL M.C.