CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

862 résultats pour « chauffage »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab8100cdc6046d47c926fc

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

David DURAND, Procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2025 003924 DEFENDEUR : DM CONCEPTION (SAS) [Adresse 1] Plomberie, chauffage, sanitaire ; vente carrelage

Source officielle

Page 23 sur 44

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC58 822 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

DUVALLET PLOMBERIE-CHAUFFAGE

SIREN 484487442Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

30/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FH PLOMBERIE CHAUFFAGE

SIREN 982156572Greffe du Tribunal de Commerce de coutances

30/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JN PLOMBERIE CHAUFFAGE

SIREN 985337914Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

30/08/2026

Voir →

Ventes et cessions

MALGRAS, ASSISTANCE PLOMBERIE CHAUFFAGE RAFRAICHISSEMENT

SIREN 804139467Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

Acte en date du 21/05/2026 enregistré au dijon le 25/06/2026 sous le numéro 2104P01 2026A01775 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Allée du Meix Chamberland 21110 Longchamp

30/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

"ATELIER DE SANITAIRE, CHAUFFAGE ET CUISINE - ENTREPRISE CARLE" en abrégé "A S 2 C - ENTREPRISE CARLE"

SIREN 316431410Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

30/08/2026

Voir →

TCOM

Procédures Collectives

69e37439cdc6046d47adf7ba

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

OUVRE une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : Sàrl AC TECHNIQUE [Adresse 2] Activité : Climatisation, Plomberie, Chauffage, Électricité. - Achat vente de tous véhicules RCS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1d2cecdc6046d47b5eadf

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

OCCITANIE ENERGIES est Inscrit au RCS de, [Localité 3] sous le numéro 898 984 919 depuis le 05/05/2021 pour l'activité de travaux d'installation et de réparation en climatisation, pompes à chaleur, chauffages

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c27b64cdc6046d47c362ea

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

de liquidation judiciaire de : la SARL AB MULTISERVICES,, [Adresse 3], N° siren : 893 968 107 - N° gestion : 2021B00797 « Tous travaux d'électricité, plomberie, énergies renouvelables, sanitaire, chauffage

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3c2fdcdc6046d47e47726

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

MET FIN à la période d'observation de la Sàrl, [B], [S] ; PRONONCE la liquidation judiciaire de la : Sàrl, [B], [S] , [Adresse 3], [Localité 3], [Adresse 4] Activité : Tous travaux de plomberie Chauffagerie

Source officielle
TCOM

Chambre 05

6a1abe5fcdc6046d4779e59e

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de plomberie, travaux d'installation d'eau et gaz en tous locaux, chauffage, ventilation et climatisation pratiquée sous la forme d'une SARLU, dont le siège

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69fc8f3ecdc6046d47ec4bf2

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Le 25 janvier 2024, le chauffeur de SUD GROUPAGE arrive à [Localité 15] en fin de journée et stationne la semi-remorque pour la nuit.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

J00420 URSSAF - ILE DE FRANCEc/SAS END 12

6a0c0b13cdc6046d472969d0

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Achat, vente et location sans chauffeur de matériels de transport et industriels. Prestation logistique avec et sans matériel.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69df417fcdc6046d474ac10f

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La société est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 903541043 - 2021 B 5760, a pour activité déclarée au RCS : l'exploitation de voiture de transport avec chauffeur

Source officielle
TCOM

MERCREDI

6a0b3cf3cdc6046d471743c1

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

procédure, La société, qui est identifiée sous le n° 901 707 745 RCS BORDEAUX (2021 B 5033), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : voiture de tourisme avec chauffeur

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d18d8ecdc6046d4724f6d6

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Elle exerce une activité de Location de véhicules de tourisme sans chauffeur.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc7de2cdc6046d474294f3

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

procédure de redressement judiciaire pour non-paiement des sommes définitivement dues à l'égard de : La SAS [Adresse 4] RCS [Localité 2] Nº: 812601458 ACTIVITE : Activité de voiture de transport avec chauffeur

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c29a0fcdc6046d47c5f3e8

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

SUR CE, LE TRIBUNAL La SAS LOUJAM TRANSPORT a déclaré exercer l'activité suivante : Activité de transport par taxi, chauffeur de voitures de tourisme à titre principal.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4a0ffcdc6046d47fadef5

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : EURL BREIZH CAB, [Adresse 1] Enseigne : BREIZH CAB Activité : Transport de personne en voiture de tourisme avec chauffeur

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d65ba4cdc6046d47857e53

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

exerce une activité de prestations de conciergerie d'aéroport et services d'accueil, d'accompagnement et assistance pour les passagers assistance personnalisée aux mineurs location de voitures sans chauffeur

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d665e5cdc6046d4786598a

Commerce

1 décembre 2025

1 décembre 2025

premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la : SAS à associé unique HANNA TRANSPORT [Adresse 3] [Localité 2] Activité : Exploitation de véhicules de tourisme avec chauffeurs

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d05cf5cdc6046d470b4468

Commerce

7 février 2025

7 février 2025

Elle exerce une activité d'électricité générale, plomberie, tous travaux second oeuvre et véhicule de tourisme avec chauffeur (VTC) sous la forme de société à responsabilité limitée.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef4a0dcdc6046d47b48a61

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

construction de 31 logements individuels situés au [Adresse 5] à Mérignac (33), la SCI VILLAS ONTINES s'est adressée à la société PAYS SAS aux fins de réaliser les travaux pour le lot plomberie-sanitaire-chauffage-ventilation

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 5

69f0855ecdc6046d47d22d81

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

La société SARL REMY ET LEBERT est une entreprise exerçant une activité d'installation électrique, de chauffage, de ventilation, de systèmes d'alarme.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69ea3ac8cdc6046d47441c8d

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Le 25 avril 2024, à l'issue des opérations d'empotage de la marchandise sur le site de la Socopal, le chauffeur de RDT est dans l'impossibilité de redémarrer le groupe frigorifique du conteneur.

Source officielle