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491 résultats pour « Basin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

JEUDI

6a04a2eecdc6046d479afa75

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Il ne peut donc réaliser son entretien et aucun chantier ne veut s'y atteler sur le bassin.

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69b7dcbecdc6046d47d824c7

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

officines de pharmacie, a conclu avec la société PHARMACIE PAULINE LIBERT plusieurs contrats, à savoir : * Un contrat logiciel SMART RX AGILE, souscrit le 4 juin 2021 ; * Un contrat de maintenance PACK BASIC

Source officielle
TCOM

REFERE

69f4706bcdc6046d4731b7c0

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

PESME & JENVRIN Maître Delphine COUSSEAU 1/7 * SAS EOLE 45 Dont le siège social est [Adresse 4] Immatriculée au RCS d'[Localité 5] sous le n° 480 507 532 Représentée par l'Avocat plaidant : SELARL BASSI

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69cf8250cdc6046d47f6929d

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

La Société CARROSSERIE INDUSTRIELLE BAIN a établi un devis destiné à remédier aux désordres relatifs aux infiltrations pour un montant de 17.688,32 euros HT.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c9b8fccdc6046d4773ed8e

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

délibéré le 07/07/2025) Article L631-19 du code de commerce ARRET DU PLAN DE Redressement judiciaire DE : LA SAS NDRE PLOMBERIE, [Localité 1] Plomberie Générale - Fourniture et installation de salles de bain

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd5d3ccdc6046d47c6253f

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON LES BAINS ORDONNANCE DE REFERE DU 03/04/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024R34 Nature de l'affaire : Demande en dommages-intérêts contre le prestataire

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f58c6acdc6046d474b89d8

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Par courrier RAR en date du 26 novembre 2019, elle a alerté la société DELAHAYE d'un défaut de fonctionnement des bassins de stockage implantés sous les réseaux d'assainissement et mettant en demeure la

Source officielle
TCOM

DELIBERES REFERES

69a2d217cdc6046d470771af

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

taches de résidus d'époxy sur les bacs à douches de l'hôtel qui n'ont pas disparu malgré plusieurs nettoyages intensifs * Au niveau des sols de la partie SPA : avec des pentes indiquées au contour du bassin

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c81a93cdc6046d47501558

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Opposition à injonction de payer en date du 15 octobre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 16 mai 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Nicolas BERTRAND, Président, * Monsieur Emmanuel BAZIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae796ccdc6046d47032ebf

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Les faits : Le groupe ALLIBERT fabrique et commercialise des solutions salle de bains depuis 1930.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbfde3cdc6046d47a32e80

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

2025 Références : 2025F00095 ENTRE : Mme [M] [K] [Adresse 1] Représentée par Me Emeric BOUSSAID ([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, Association FESTIVAL DU CINEMA FRANÇAIS AIX LES BAINS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c148f2cdc6046d47a750d3

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

La société INFINITY CONVER SL était représentée par Maître Laurent THOUVENOT, avocat au barreau de Thonon-les-Bains.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b168bcdc6046d47141736

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

sous le numéro 520 687 823 au RCS de [Localité 1], DÉFENDEUR À L'INJONCTION DE PAYER DEMANDEUR À L'OPPOSITION D'INJONCTION DE PAYER * représentée par La SELAS FIDAL, représentée par Maître Pauline BABIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3956dcdc6046d477de88f

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2024RJ99 La présente affaire a été entendue à l'audience du 16 mai 2025 à laquelle siégeaient : Monsieur Nicolas BERTRAND, Président Monsieur Emmanuel BAZIN

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TCOM

Trib. de Commerce

69e9f079cdc6046d473d2724

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

TAXE FORFAITAIRE After de Utbalande, batin des montées satutions à la similé atin FRAIS POSTAUX visa de i muissier de justice des mentions relatives à la signification [P] [H] 1.1.0 H Z E [R] [S] 1 A

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d129a9cdc6046d471a40e5

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[U] [Q] exerçant sous la dénomination commerciale DECA 2, domicilié 5, rue Joseph Jacquard 33510 ANDERNOS-LES-BAINS – N° de SIRET 902 994 029 Partie demanderesse : assistée de la SELARL DELSOL AVOCATS,

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69cec2fccdc6046d47e6ae7f

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Dans le cadre de son activité de vente de dressings, de tous aménagements intérieurs, de cuisines et de salles de bains, la SARL CSR 12 « Cuisines Schmidt Rodez » (ci-après dénommée CSR) a un besoin quotidien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5298cdc6046d47b55460

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Présentation du candidat La société SOLENFI est une société par actions simplifiée au capital de 40 000€, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Thonon-les-Bains sous le numéro 887 679

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TCOM

contentieux - première chambre

69a1b622cdc6046d47efd217

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

dénommée MD [D]) après remise des bons de commande et des chèques d'acompte, ne change rien au fait générateur de la commission, est constitué par la vente effective des meubles de cuisine et salle de bains

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TCOM

chambre 1-12

69d91c74cdc6046d47c72b00

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

(ci-après « MNA ») exerce une activité d'agencement d'intérieur, de pose de cuisines et salles de bains ; elle est domiciliée à [Localité 1] (53).

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Journal officiel
Créations

Basin, Guillaume Yannick Philippe, Basin Fischer

SIREN 109602797Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

16/09/2026

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Ventes et cessions

La French Cocotte, BASIN

SIREN 520212929Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

achat d'un fonds de commerce Acte enregistré au saintes le 03/03/2026 sous le numéro 1704p042026a00325 Adresse de l'ancien propriétaire: 12 Rue Paul Massy 17132 Meschers-sur-Gironde

30/08/2026

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Dépôts des comptes

PARQUET BASIN

SIREN 827988353Greffe du Tribunal de Commerce de reims

06/08/2026

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Dépôts des comptes

CLOVIS ET BASINA

SIREN 922405972Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

19/07/2026

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Créations

BASIN, Anaïs, Ginette, Michelle, SUTTER

SIREN 106050560Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

09/07/2026

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